Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments et collèges du département du Var — menuiseries extérieures — vitreries

Conseil général du Var

La présente consultation concerne les prestations suivantes:
Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments et collèges du département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie — lots no 2, 17, 32 et 47 pôles techniques de Toulon Ouest, Draguignan, Saint-Maximin et Toulon Est.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-09 Avis de marché
2017-01-09 Avis d'attribution de marché
2017-01-10 Avis d'attribution de marché
2017-01-10 Avis d'attribution de marché
2017-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne uniquement les lots suivants:— lot 2: Mini: 15 000 EUR TTC pour 1 an — sans maxi— lot 17: Mini: 15 000 EUR TTC pour 1 an — sans maxi— lot 32: Mini: 10 000 EUR TTC pour 1 an — sans maxi— lot 47: Mini: 15 000 EUR TTC pour 1 an — sans maxiChaque marché est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Chaque marché est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction tacite. La durée totale de chaque marché ne pouvant excéder 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084226
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 40-III-2ème, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics marché à bons de commande Critères d'attributions: le critère du prix sera noté sur 60 points. Il sera jugé d'une part sur la base d'un « Détail Quantitatif Estimatif masqué » non porté à la connaissance des candidats, préparé par le pouvoir adjudicateur avant la remise des Offres et validé par le président de la Commission d'appel d'offre. Il sera renseigné par les prix unitaires mentionnés au BPU par la société. Les prix seront ensuite multipliés par les quantités arrêtées par le pouvoir adjudicateur. La note obtenue sera notée sur 40 points. D'autre part, sur le DQE remis par les prestataires et qui sera noté sur 20 points. La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par l'entreprise et notée sur 80 points puis ramenée à 40 points. Le candidat précisera les dispositions qu'il se propose d'adopter pour l'exécution des travaux: — question 1: Moyens humains et techniques: Notée sur 20 coef 1; — question 2: Descriptif méthodologique de la réalisation pour la dépose de menuiserie décrite dans le mémoire: Notée sur 20 coef 1; — question 3: Définir la méthodologie et l'organisation que l'entreprise propose de mettre en place pour établir les devis: Notée sur 20 coef 1; — question 4: Procédures que l'entreprise propose de mettre en oeuvre pour assurer une démarche qualité dans le cadre de l'exécution du marché: Notée sur 20 coef 1; unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion d'un ou de plusieurs « Contrat(S)-Cadre(S) » au sens de la Directive 2004/18/CE du Parlement Européen et du Conseil du 31.3.2004 et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire d'un ou de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations suivantes:
Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments et collèges du département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie — lots no 2, 17, 32 et 47 pôles techniques de Toulon Ouest, Draguignan, Saint-Maximin et Toulon Est.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pôle technique de Toulon Ouest.
Numéro du lot: 17
Brève description: Pôle technique de Draguignan.
Numéro du lot: 32
Brève description: Pôle technique de Saint-Maximin.
Numéro du lot: 47
Brève description: Pôle technique de Toulon Est.
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne uniquement les lots suivants:
— lot 2: Mini: 15 000 EUR TTC pour 1 an — sans maxi
— lot 17: Mini: 15 000 EUR TTC pour 1 an — sans maxi
— lot 32: Mini: 10 000 EUR TTC pour 1 an — sans maxi
— lot 47: Mini: 15 000 EUR TTC pour 1 an — sans maxi
Chaque marché est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Chaque marché est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction tacite. La durée totale de chaque marché ne pouvant excéder 4 ans.
Description des options:
Options au sens communautaire:
— conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu
— nombre de reconductions: 3
— marchés complémentaires: des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires (cf. Article 35.II.5° CMP) seront susceptibles d'être conclus.
Numéro de référence: 16S0011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) la lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au DCE ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants;
l'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
b) la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;
c) la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics, conformément à l'article 43 code des marchés publics;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années pouvant être appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux. (Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de prendre contact avec les personnes publiques ou privées nommées pour contrôler l'exactitude des références fournies)
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— certificat: Qualibat 3611 ou/et 3621, et 4311, et 3521 ou qualifications équivalentes
* Qualification:
3611: Fourniture et pose de menuiseries extérieures en PVC (Technicité courante )
Nom qualification
* Qualification
3621: Fabrication et pose de menuiseries extérieures en PVC (Technicité courante )
4311: Fourniture et pose de menuiserie en bois (Technicité courante )
3521: Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (Technicité courante )
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.
L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Ni cautionnement ni garantie prévus.
Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget départemental.
Le règlement se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du code des marchés publics.
Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
En application de l'article 51-VI du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots — si marché alloti) plusieurs offres en agissant à la fois:
en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupement,
en qualité de membres de plusieurs groupements.
En application de l'article 51- VII du code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur Technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Département du Var: direction des marchés — bureau 124
Adresse postale: aff. 16s0011 — travaux d'entretien et amélioration des bâtiments — menuiseries extérieures — vitrerie — ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0011
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr
Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 40-III-2ème, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics
marché à bons de commande
Critères d'attributions: le critère du prix sera noté sur 60 points.
Il sera jugé d'une part sur la base d'un « Détail Quantitatif Estimatif masqué » non porté à la connaissance des candidats, préparé par le pouvoir adjudicateur avant la remise des Offres et validé par le président de la Commission d'appel d'offre.
Il sera renseigné par les prix unitaires mentionnés au BPU par la société.
Les prix seront ensuite multipliés par les quantités arrêtées par le pouvoir adjudicateur.
La note obtenue sera notée sur 40 points.
D'autre part, sur le DQE remis par les prestataires et qui sera noté sur 20 points.
La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par l'entreprise et notée sur 80 points puis ramenée à 40 points.
Le candidat précisera les dispositions qu'il se propose d'adopter pour l'exécution des travaux:
— question 1: Moyens humains et techniques: Notée sur 20 coef 1;
— question 2: Descriptif méthodologique de la réalisation pour la dépose de menuiserie décrite dans le mémoire: Notée sur 20 coef 1;
— question 3: Définir la méthodologie et l'organisation que l'entreprise propose de mettre en place pour établir les devis: Notée sur 20 coef 1;
— question 4: Procédures que l'entreprise propose de mettre en oeuvre pour assurer une démarche qualité dans le cadre de l'exécution du marché: Notée sur 20 coef 1;
unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation implique la conclusion d'un ou de plusieurs « Contrat(S)-Cadre(S) » au sens de la Directive 2004/18/CE du Parlement Européen et du Conseil du 31.3.2004 et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire d'un ou de plusieurs marchés à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2016/S 051-084226 (2016-03-09)
Avis d'attribution de marché (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16s0011
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations suivantes: Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments et Collèges du département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie — lots n
Valeur totale du marché: 442 414 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr825 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices — CS 41303
Contact
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-009743
Se réfère à l'avis: 2016/S 051-084226
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Date de la conclusion: 20.12.2016. Marché d'une durée de 1 an à compter de la conclusions renouvelable 3 fois par tacite reconduction ne pouvant pas excéder 4 ans. Le montant indiqué est celui du DQE, montant du marché minimal par an: 15 000 EUR et sans maximum. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la direction des marchés au 04 83 95 78 78.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments et Collèges du département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie — lots n
Intitulé du lot: Pôle technique de Toulon-Ouest
Brève description: Pôle technique De Toulon-Ouest.
Description des options:
— conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu,
— nombre de reconductions: 3,
— marchés complémentaires: des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires (cf. article 35.II.5° CMP) seront susceptibles d'être conclus.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur Technique
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-10 📅

Référence
Informations complémentaires
Date de la conclusion: 20.12.2016.
Marché d'une durée de 1 an à compter de la conclusions renouvelable 3 fois par tacite reconduction ne pouvant pas excéder 4 ans. Le montant indiqué est celui du DQE, montant du marché minimal par an: 15 000 EUR et sans maximum.
Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la direction des marchés au 04 83 95 78 78.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2017/S 007-009743 (2017-01-09)
Avis d'attribution de marché (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations suivantes: Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments et collèges du département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie — lots n° 2, 17, 32 et 47 — pôles techniques de Toulon Ouest, Draguignan, Saint-Maximin et Toulon Est.
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Valeur totale du marché: 246 182 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés — 390 avenue des Lices — CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2017-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-011430
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Date de la conclusion: 19.12.2016. Marché à bons de commande avec un montant minimum de 15 000 EUR HT et sans maximum. Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction 3 fois et ne pourra excéder 4 ans. Le montant indiqué est celui du DQE. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la Direction des marchés au 04.83.95.78.78.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments et collèges du département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie — lots n° 2, 17, 32 et 47 — pôles techniques de Toulon Ouest, Draguignan, Saint-Maximin et Toulon Est.
Intitulé du lot: Pôle technique de Draguignan

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique

Référence
Informations complémentaires
Date de la conclusion: 19.12.2016.
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 15 000 EUR HT et sans maximum. Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction 3 fois et ne pourra excéder 4 ans. Le montant indiqué est celui du DQE.
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Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la Direction des marchés au 04.83.95.78.78.
Source: OJS 2017/S 008-011430 (2017-01-10)
Avis d'attribution de marché (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations suivantes: Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments et collèges du Département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie — lots n
Valeur totale du marché: 360 800 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-011431
Informations complémentaires
Date de conclusion: 19.12.2016 Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 15 000 EUR HT et sans maximum. Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction et ne pouvant excéder 4 ans. Le montant indiqué est celui du DQE. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la Direction des Marchés au 04 83 95 78 78.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments et collèges du Département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie — lots n
Intitulé du lot: Pôle technique de Saint-Maximin

Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion: 19.12.2016
Marché à bons de commande avec un minimum annuel de 15 000 EUR HT et sans maximum. Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction et ne pouvant excéder 4 ans. Le montant indiqué est celui du DQE.
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Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la Direction des Marchés au 04 83 95 78 78.
Source: OJS 2017/S 008-011431 (2017-01-10)
Avis d'attribution de marché (2017-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations suivantes: Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments et collèges du département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie — lots n° 2, 17, 32 et 47 pôles techniques de Toulon Ouest, Draguignan, Saint-Maximin et Toulon Est.
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Valeur totale du marché: 307 863 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-13 📅
Date de publication: 2017-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 012-017261
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Date de conclusion: 19.12.2016. Marché à bons de commande avec un montant minimum de 15 000 EUR TTC par an et sans montant maximum. Le montant indiqué est celui du Dqe. Marché pour 1 an à compter de la notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, ne pouvant excéder 4 ans. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la direction des marchés au 04.83.95.78.78.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments et collèges du département du Var — menuiseries extérieures — vitrerie — lots n° 2, 17, 32 et 47 pôles techniques de Toulon Ouest, Draguignan, Saint-Maximin et Toulon Est.
Intitulé du lot: Pôle technique de Toulon Est

Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion: 19.12.2016.
Marché à bons de commande avec un montant minimum de 15 000 EUR TTC par an et sans montant maximum. Le montant indiqué est celui du Dqe. Marché pour 1 an à compter de la notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, ne pouvant excéder 4 ans.
Afficher plus
Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la direction des marchés au 04.83.95.78.78.
Source: OJS 2017/S 012-017261 (2017-01-13)
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Fournisseurs:
Maintenance général du bâtiment 83 SAS Territoire SPT Maritime et Industriel
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de parachèvement de bâtiment Travaux de menuiserie et de charpenterie Travaux de menuiserie