Travaux d'entretien des espaces verts et des plantations dans divers groupes de logements gérés par l'OPH de Calais

OPH de Calais

Travaux d'entretien des espaces verts et des plantations dans divers groupes de logements gérés par l'OPH de Calais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Seve Terenvi

Qui ?

• OPH de Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-26	Avis de marché
2016-07-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Marché unique. Le marché comporte:— une partie «entretien par redevance annuelle» ;— une partie «prestations sur bon de commande».Pour la partie «prestations sur bon de commande», le marché est fractionné à bon de commande, sans minimum et sans maximum.Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de l'AR de l'OS de démarrage et renouvelable par reconduction expresse, 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.Les variantes sont autorisées, conformément au RC. Pas d'option.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Calais
Adresse postale: 16 quai de la Gendarmerie — CS 50128
Code postal: 62103
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://oph-calais.fr 🌏
Courrier électronique: dlefevre@oph-calais.fr 📧
Téléphone: +33 321177166 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-26 📅
Date limite de soumission: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 020-031708
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 7.3.2016. Dossier de consultation gratuit. Dématérialisation des procédures: énoncée dans l'article 6 du RC. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien des espaces verts et des plantations dans divers groupes de logements gérés par l'OPH de Calais.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché unique. Le marché comporte:

— une partie «entretien par redevance annuelle» ;

— une partie «prestations sur bon de commande».

Pour la partie «prestations sur bon de commande», le marché est fractionné à bon de commande, sans minimum et sans maximum.

Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de l'AR de l'OS de démarrage et renouvelable par reconduction expresse, 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Les variantes sont autorisées, conformément au RC. Pas d'option.

Numéro de référence: MAR522-1
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA36

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements à fournir sont repris au RC, conformément aux articles 17, 18 et 23 du Décret n° 2005-1742 du 30.12.05.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Article 47-1 du Décret n° 2005-1742. Prix unitaires + prix forfaitaires révisables annuellement. Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.

Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Boufflet ou Melle Lefevre
URL pour la participation: http://oph-calais.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://oph-calais.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAR522-1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielee — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Procédure de recours: précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 020-031708 (2016-01-26)

Avis d'attribution de marché (2016-07-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-15 📅
Date de publication: 2016-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 137-249070
Se réfère à l'avis: 2016/S 020-031708
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Accord-cadre avec un opérateur, sans mini et maxi. Date de notification: 27.5.2016. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-18 📅
Nom: Seve Terenvi
Adresse postale: ZAC du Guindal — 179 rue Jean-Baptiste Godin
Commune postale: Gravelines
Code postal: 59820
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tdauphin@terenvi.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

Source: OJS 2016/S 137-249070 (2016-07-15)

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