Travaux d'entretien courant sur tout le patrimoine d'Actis
ACTIS
Travaux d'entretien courant sur tout le patrimoine d'Actis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-23.
Qui ?- • ACTIS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Actis
Adresse postale: 25 avenue Constantine
Code postal: 38100
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.actis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 đź“…
Date limite de soumission: 2016-05-09 đź“…
Date de publication: 2016-03-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-102814
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'entretien courant sur tout le patrimoine d'Actis.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Tout corps d'état
Brève description: Tout corps d'état.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 100 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Électricité — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description: Électricité — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Electricité — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Electricité — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Electricité — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Electricité — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Electricité — secteur Saint-Marcellin
Brève description: Electricité — secteur Saint-Marcellin.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Plomberie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description: Plomberie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 65 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Plomberie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Plomberie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Plomberie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Plomberie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Plomberie — secteur Saint-Marcellin
Brève description: Plomberie — secteur Saint-Marcellin.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 5 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Menuiseries — occultation — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description:
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Menuiseries — occultation — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Menuiseries — occultation — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Quantité ou étendue: Montanyt minimum annuel de 85 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Menuiseries — occultation — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Menuiseries — occultation — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Menuiseries — occultation — secteur Saint-Marcellin
Brève description: Menuiseries — occultation — secteur Saint-Marcellin.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Revêtements muraux — agence Mistral — Eaux Claires
Brève description: Revêtements muraux — agence Mistral — Eaux Claires.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Revêtements muraux — agence Centre Ville — Berriat
Brève description: Revêtements muraux — agence Centre Ville — Berriat.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Revêtements muraux — agence VO — VN -VM
Brève description: Revêtements muraux — agence VO — VN -VM.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 55 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Revêtements muraux — agence Capuche — Bajatière
Brève description: Revêtements muraux — agence Capuche — Bajatière.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Revêtements muraux — agence Teisseire
Brève description: Revêtements muraux — agence Teisseire.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 32 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Revêtements muraux — agence Abbaye — Jouhaux
Brève description: Revêtements muraux — agence Abbaye — Jouhaux.
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Revêtements muraux — secteur Saint-Marcellin
Brève description: Revêtements muraux — secteur Saint-Marcellin.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: Serrurerie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description: Serrurerie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: Serrurerie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Serrurerie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: Serrurerie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Serrurerie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: Maçonnerie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description: Maçonnerie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: Maçonnerie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Maçonnerie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: Maçonnerie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Maçonnerie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: Maçonnerie — secteur Saint-Marcellin
Brève description: Maçonnerie — secteur Saint-Marcellin.
Numéro du lot: 71
Intitulé du lot: Vitrerie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description: Vitrerie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 6 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 72
Intitulé du lot: Vitrerie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Vitrerie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Numéro du lot: 73
Intitulé du lot: Vitrerie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Vitrerie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 8 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 81
Intitulé du lot: Sols souples non amiantés — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description:
Intitulé du lot: Sols souples non amiantés — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Sols souples non amiantés — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 70 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 83
Intitulé du lot: Sols souples non amiantés — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Sols souples non amiantés — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Numéro du lot: 91
Intitulé du lot: Courant faible — interphonie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description:
Intitulé du lot: Courant faible — interphonie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Courant faible — interphonie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Numéro du lot: 93
Intitulé du lot: Courant faible — interphonie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Courant faible — interphonie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Numéro du lot: 101
Intitulé du lot: Couverture — etanchéité — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description:
Numéro du lot: 102
Intitulé du lot: Couverture — etanchéité — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Couverture — etanchéité — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Numéro du lot: 103
Intitulé du lot: Couverture — étanchéité — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Couverture — étanchéité — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: ACTIS_38_A_20160321W_1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Actis
Adresse postale: Le PolynĂ´me, 25 avenue de Constantine, CS 72508
Commune postale: Grenoble Cedex 2
Code postal: 38035
Point de contact: Accueil — 2ème étage
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACTIS_38_A_20160321W_1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 061-102814 (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
La présente consultation est conclue sans montant maximum annuel de commande, les montants mini des 39 lots sont indiqués dans la partie respective à chaque lot.La présente consultation est estimée à 5 708 000 EUR HT pour l'ensemble des lots et sur la durée maximale du marché. Cette estimation est non contractuelle.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Actis
Adresse postale: 25 avenue Constantine
Code postal: 38100
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.actis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 đź“…
Date limite de soumission: 2016-05-09 đź“…
Date de publication: 2016-03-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-102814
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Les marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics et de l'ordonnance n° 2005-649 sont des accords-cadres au sens du droit communautaire (Conseil d'état, 8.8.2008, n° 309136, Commune de Nanterre).
Il ne sera pas attribué plus de 2 lots à la même entreprise par corps de métiers.
Le DCE est téléchargeable uniquement et gratuitement sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, soit le vendredi 29.4.2016 avant 17:00, une demande écrite via www.marches-securises.fr — onglet « Questions/Réponses ». Aucune réponse ne sera apportée aux questions posées en dehors du profil acheteur mentionné ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'entretien courant sur tout le patrimoine d'Actis.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Tout corps d'état
Brève description: Tout corps d'état.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 100 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 1 de la présente consultation sera conclu en marché à bons de commande multi-attributaires, conformément à l'article 43 du décret n°…
… 2005-1742.Ainsi pour ce même lot, 3 entreprises différentes seront retenues, sous réserve de nombre suffisant d'offre. Le montant minimum indiqué ci-dessus est affecté à l'ensemble du lot et non à un seul des 3 prestataires retenus.L'affectation des bons de commandes sera effectuée en cascade par rapport à l'ordre de classement des offres lors de l'analyse.
… 2005-1742.
Ainsi pour ce même lot, 3 entreprises différentes seront retenues, sous réserve de nombre suffisant d'offre. Le montant minimum indiqué ci-dessus est affecté à l'ensemble du lot et non à un seul des 3 prestataires retenus.
L'affectation des bons de commandes sera effectuée en cascade par rapport à l'ordre de classement des offres lors de l'analyse.
Intitulé du lot: Électricité — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description: Électricité — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Electricité — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Electricité — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Electricité — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Electricité — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Electricité — secteur Saint-Marcellin
Brève description: Electricité — secteur Saint-Marcellin.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Plomberie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description: Plomberie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 65 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Plomberie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Plomberie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Plomberie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Plomberie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Plomberie — secteur Saint-Marcellin
Brève description: Plomberie — secteur Saint-Marcellin.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 5 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Menuiseries — occultation — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description:
Menuiseries — occultation — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Menuiseries — occultation — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Menuiseries — occultation — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Quantité ou étendue: Montanyt minimum annuel de 85 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Menuiseries — occultation — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Menuiseries — occultation — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Menuiseries — occultation — secteur Saint-Marcellin
Brève description: Menuiseries — occultation — secteur Saint-Marcellin.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Revêtements muraux — agence Mistral — Eaux Claires
Brève description: Revêtements muraux — agence Mistral — Eaux Claires.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Revêtements muraux — agence Centre Ville — Berriat
Brève description: Revêtements muraux — agence Centre Ville — Berriat.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Revêtements muraux — agence VO — VN -VM
Brève description: Revêtements muraux — agence VO — VN -VM.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 55 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Revêtements muraux — agence Capuche — Bajatière
Brève description: Revêtements muraux — agence Capuche — Bajatière.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Revêtements muraux — agence Teisseire
Brève description: Revêtements muraux — agence Teisseire.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 32 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Revêtements muraux — agence Abbaye — Jouhaux
Brève description: Revêtements muraux — agence Abbaye — Jouhaux.
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Revêtements muraux — secteur Saint-Marcellin
Brève description: Revêtements muraux — secteur Saint-Marcellin.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: Serrurerie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description: Serrurerie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: Serrurerie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Serrurerie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: Serrurerie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Serrurerie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: Maçonnerie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description: Maçonnerie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: Maçonnerie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Maçonnerie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: Maçonnerie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Maçonnerie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: Maçonnerie — secteur Saint-Marcellin
Brève description: Maçonnerie — secteur Saint-Marcellin.
Numéro du lot: 71
Intitulé du lot: Vitrerie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description: Vitrerie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 6 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 72
Intitulé du lot: Vitrerie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Vitrerie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Numéro du lot: 73
Intitulé du lot: Vitrerie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Vitrerie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 8 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 81
Intitulé du lot: Sols souples non amiantés — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description:
Sols souples non amiantés — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Numéro du lot: 82
Intitulé du lot: Sols souples non amiantés — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Sols souples non amiantés — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 70 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 83
Intitulé du lot: Sols souples non amiantés — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Sols souples non amiantés — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Numéro du lot: 91
Intitulé du lot: Courant faible — interphonie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description:
Courant faible — interphonie — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Numéro du lot: 92
Intitulé du lot: Courant faible — interphonie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Courant faible — interphonie — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Numéro du lot: 93
Intitulé du lot: Courant faible — interphonie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Courant faible — interphonie — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Numéro du lot: 101
Intitulé du lot: Couverture — etanchéité — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires
Brève description:
Couverture — etanchéité — agences Centre Ville — Berriat / Mistral — Eaux Claires.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 102
Intitulé du lot: Couverture — etanchéité — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière
Brève description: Couverture — etanchéité — agences VO — VN -VM / Capuche — Bajatière.
Numéro du lot: 103
Intitulé du lot: Couverture — étanchéité — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux
Brève description: Couverture — étanchéité — agences Teisseire / Abbaye — Jouhaux.
Quantité ou étendue:
La présente consultation est conclue sans montant maximum annuel de commande, les montants mini des 39 lots sont indiqués dans la partie respective à chaque lot.
La présente consultation est estimée à 5 708 000 EUR HT pour l'ensemble des lots et sur la durée maximale du marché. Cette estimation est non contractuelle.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: ACTIS_38_A_20160321W_1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature Dc1; — jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire) — déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005.
Situation économique et financière:
— Formulaire de déclaration candidat Dc2; — déclarations de chiffres d'affaires des 3 dernières années; — assurance risque professionnel.
Capacité technique et professionnelle:
— Certificats de qualification professionnelle en rapport avec la prestation demandée. — Présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement; — attestations prouvant la capacité du candidat à traiter les problématiques d'amiante. Sous-section 4. L'absence de ces attestations en sous-section 4 engendrera le rejet immédiat de la candidature du candidat.
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Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie: 5 % de la valeur du marché. Possibilité de substitution d'une garantie à première demande. La substitution d'une caution n'est pas acceptée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours. La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Actis
Adresse postale: Le PolynĂ´me, 25 avenue de Constantine, CS 72508
Commune postale: Grenoble Cedex 2
Code postal: 38035
Point de contact: Accueil — 2ème étage
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACTIS_38_A_20160321W_1
Informations complémentaires
Les marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics et de l'ordonnance n° 2005-649 sont des accords-cadres au sens du droit communautaire (Conseil d'état, 8.8.2008, n° 309136, Commune de Nanterre).
Il ne sera pas attribué plus de 2 lots à la même entreprise par corps de métiers.
Le DCE est téléchargeable uniquement et gratuitement sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, soit le vendredi 29.4.2016 avant 17:00, une demande écrite via www.marches-securises.fr — onglet « Questions/Réponses ». Aucune réponse ne sera apportée aux questions posées en dehors du profil acheteur mentionné ci-dessus.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 061-102814 (2016-03-23)
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