Travaux d'adaptations fonctionnelles et techniques dans les bâtiments du Département du Loiret, du Service départemental d'incendie et de secours du Loiret et de l'etablissement public foncier local interdépartemental Foncier Coeur de France Département du Loiret

Département du Loiret

Le présent marché a pour objet les prestations pour des travaux urgents d'adaptations fonctionnelles et techniques sur les ouvrages et équipements techniques, tous corps d'état du patrimoine immobilier du Conseil Départemental du Loiret (Cg45), de l'epfli foncier Coeur de France et du Service départemental d'incendie et de secours du Loiret (Sdis45).
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Loiret

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-13	Avis de marché
2016-02-09	Informations complémentaires
2016-06-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie et de briquetage
Quantité ou étendue:

Il s'agit de passer un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics ou accord-cadre au sens des directives communautaires.Marché à bons de commande avec un seul opérateur.

Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Loiret
Code postal: 45945
Commune postale: Orléans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date limite de soumission: 2016-02-23 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-014540
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.loiret.com Marché à bons de commande criteres d'attributions: Pour le critère valeur technique (60 %), il sera particulièrement pris en compte les éléments suivants: 1/ l'organisation dédiée au marché et notamment la gestion d'interventions concomitantes sur différents sites du département (40 %) 2/ le profil des personnes susceptibles d'intervenir dans le cadre de la prestation (20 %) pour le critère prix (40 %), il sera particulièrement pris en compte les critères suivants: 1/ montant de la commande type (30 %) note de l'offre considérée = 30 X [2-(Total de la commande type de l'offre considérée/total des prix unitaires les plus faibles pondérés par la commande type)] 2/ Coefficient de revente (10 %) note de l'offre considérée = 10 X [2-(Coefficient de revente de l'offre considérée/coefficient de revente le plus faible)] unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché jusqu'au 9 janvier 2017. Il pourra être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, soit une durée totale maximale du marché de 4 ans. Les marchés des lots 6 et 7 débuteront à l'échéance des marchés actuels soit le 10 janvier 2017 et seront reconduits par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Appel d'offres ouvert. Aucune option n'est autorisée. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.loiret.com. Il pourra également être transmis par voie postale dans un délai ne pouvant excéder 6 jours suivant la réception par le Bureau du Courrier de la demande écrite ou par fax du candidat. Chaque demande écrite devra impérativement comporter une adresse mail valide, etl'adresse postale complète de la société demandeuse. Aucun document ne sera remis sur place. Date prévisionnelle de notification du marché: avril 2016 le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement. Modalités de remise des offres: Les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou dématérialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur...). Recours à une enchère électronique: non publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché: Non Les renseignements d'ordre administratif et / ou technique peuvent être obtenus par courrier à M. le directeur du Patrimoine Départemental Adresse: 15 rue Eugène Vignat — bP 2019 — 45010 Orléans Cedex 1 ou par fax: 02 38 25 40 51. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.loiret.com

Marché à bons de commande

criteres d'attributions: Pour le critère valeur technique (60 %), il sera particulièrement pris en compte les éléments suivants:

1/ l'organisation dédiée au marché et notamment la gestion d'interventions concomitantes sur différents sites du département (40 %)

2/ le profil des personnes susceptibles d'intervenir dans le cadre de la prestation (20 %)

pour le critère prix (40 %), il sera particulièrement pris en compte les critères suivants:

1/ montant de la commande type (30 %)

note de l'offre considérée = 30 X [2-(Total de la commande type de l'offre considérée/total des prix unitaires les plus faibles pondérés par la commande type)]

2/ Coefficient de revente (10 %)

note de l'offre considérée = 10 X [2-(Coefficient de revente de l'offre considérée/coefficient de revente le plus faible)]

unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché jusqu'au 9 janvier 2017. Il pourra être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, soit une durée totale maximale du marché de 4 ans.

Les marchés des lots 6 et 7 débuteront à l'échéance des marchés actuels soit le 10 janvier 2017 et seront reconduits par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Appel d'offres ouvert.

Aucune option n'est autorisée.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.loiret.com.

Il pourra également être transmis par voie postale dans un délai ne pouvant excéder 6 jours suivant la réception par le Bureau du Courrier de la demande écrite ou par fax du candidat. Chaque demande écrite devra impérativement comporter une adresse mail valide, etl'adresse postale complète de la société demandeuse. Aucun document ne sera remis sur place.

Date prévisionnelle de notification du marché: avril 2016

le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.

Modalités de remise des offres: Les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou dématérialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur...).

Recours à une enchère électronique: non

publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché: Non

Les renseignements d'ordre administratif et / ou technique peuvent être obtenus par courrier à M. le directeur du Patrimoine Départemental

Adresse: 15 rue Eugène Vignat — bP 2019 — 45010 Orléans Cedex 1

ou par fax: 02 38 25 40 51.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Numéro du lot: 1
Brève description: Voirie et réseaux divers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Maçonnerie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie / occultations.
Numéro du lot: 4
Brève description: Métallerie / serrurerie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fermeture.
Numéro du lot: 6
Brève description: Second oeuvre.
Numéro du lot: 7
Brève description: Couverture.
Numéro du lot: 8
Brève description: Etanchéité / bardage.
Numéro du lot: 9
Brève description: Electricité courants forts / courants faibles.
Numéro du lot: 10
Brève description: Chauffage / ventilation / climatisation / plomberie sanitaire.
Quantité ou étendue:

Il s'agit de passer un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics ou accord-cadre au sens des directives communautaires.

Marché à bons de commande avec un seul opérateur.

Numéro de référence: Marco no15S121N003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Loiret.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics;

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2 ou forme libre);

— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: Capacités financières.
Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature;

— indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: Capacités techniques et professionnelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande pour le remboursement de l'avance forfaitaire: Non

Garanties contractuelles prévues par les marchés: Oui.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Application de l'article 98 du code des marchés publics. Le financement intervient sur les ressources propres de chaque membre du groupement.

Avance forfaitaire: OUI: Une avance est accordée au titulaire (article 87 du Code des Marchés Publics) correspondant à 5 % du montant initial (T.T.C.) du marché.

Des acomptes sont versés: OUI: Les acomptes sont versés mensuellement.

Les prix sont unitaires.

Le prix est révisable.

— Retenue de garantie: non.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les deux qualités. La forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire est souhaitée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60 points) % (60)
2. Prix des prestations (40 points) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Nom: Département du Loiret
Adresse postale: bureau du Courrier, 15 rue Eugène Vignat Cedex 1 BP 2019
Code postal: 45010
Fax: +33 238254370 📠
Nom: - Pour une remise des offres contre récépissé ou par courrier: : Département du Loiret — bureau du Courrier
Adresse postale: (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle, de 8h à 12h et de 13h à 16h), 15 rue Eugène Vignat Cedex 1 BP 2019

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marco no15S121N003
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.loiret.com

Marché à bons de commande

criteres d'attributions: Pour le critère valeur technique (60 %), il sera particulièrement pris en compte les éléments suivants:

1/ l'organisation dédiée au marché et notamment la gestion d'interventions concomitantes sur différents sites du département (40 %)

2/ le profil des personnes susceptibles d'intervenir dans le cadre de la prestation (20 %)

pour le critère prix (40 %), il sera particulièrement pris en compte les critères suivants:

1/ montant de la commande type (30 %)

note de l'offre considérée = 30 X [2-(Total de la commande type de l'offre considérée/total des prix unitaires les plus faibles pondérés par la commande type)]

2/ Coefficient de revente (10 %)

note de l'offre considérée = 10 X [2-(Coefficient de revente de l'offre considérée/coefficient de revente le plus faible)]

unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché jusqu'au 9 janvier 2017. Il pourra être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, soit une durée totale maximale du marché de 4 ans.

Les marchés des lots 6 et 7 débuteront à l'échéance des marchés actuels soit le 10 janvier 2017 et seront reconduits par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Appel d'offres ouvert.

Aucune option n'est autorisée.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.loiret.com.

Il pourra également être transmis par voie postale dans un délai ne pouvant excéder 6 jours suivant la réception par le Bureau du Courrier de la demande écrite ou par fax du candidat. Chaque demande écrite devra impérativement comporter une adresse mail valide, etl'adresse postale complète de la société demandeuse. Aucun document ne sera remis sur place.

Date prévisionnelle de notification du marché: avril 2016

le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.

Modalités de remise des offres: Les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou dématérialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur...).

Recours à une enchère électronique: non

publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché: Non

Les renseignements d'ordre administratif et / ou technique peuvent être obtenus par courrier à M. le directeur du Patrimoine Départemental

Adresse: 15 rue Eugène Vignat — bP 2019 — 45010 Orléans Cedex 1

ou par fax: 02 38 25 40 51.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.

Source: OJS 2016/S 011-014540 (2016-01-13)

Informations complémentaires (2016-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-047662
Se réfère à l'avis: 2016/S 011-014540
Numéro JO-S: 30
Source: OJS 2016/S 030-047662 (2016-02-09)

Avis d'attribution de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Marco no15s121n003
Brève description:

Le présent marché a pour objet les prestations pour des travaux urgents d'adaptations fonctionnelles et techniques sur les ouvrages et équipements techniques, tous corps d'état du patrimoine immobilier du Conseil départemental du Loiret (CG 45), de l'EPFLI foncier Cœur de France et du service départemental d'incendie et de secours du Loiret (SDIS 45). Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Valeur totale du marché: 1 215 288 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Pose de portes 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Travaux d'entretien de toiture 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Département du Loiret
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Courrier électronique: eachats-marches@loiret.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194100
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil départemental du Loiret — direction de la commande publique durable — 45945 Orléans sous réserve de secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Intitulé du lot: Voirie et réseaux divers
Maçonnerie
Menuiserie / occultations
Métallerie / serrurerie
Fermeture
Second œuvre
Brève description: Second œuvre.
Intitulé du lot: Couverture
Étanchéité / bardage
Brève description: Étanchéité / bardage.
Intitulé du lot: Électricité courants forts / courants faibles
Brève description: Électricité courants forts / courants faibles.
Intitulé du lot: Chauffage / ventilation / climatisation / plomberie sanitaire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 109-194100 (2016-06-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés (>20)

Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture (>20)

Travaux de maçonnerie et de briquetage (>20)

Maçonnerie de pierres (8)
Travaux de briquetage (>20)