Transports périscolaires et extrascolaires — années 2017 — 2018 — 2019
Ville de Brive-la-Gaillarde
Accord-cadre à bons de commande transports périscolaires et extrascolaires — années 2017 — 2018 — 2019
Forme du marché: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Corrèze
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-25 | Avis de marché |
| 2016-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 16S0048
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@brive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181699 📠
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261572
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Financement sur fonds propres.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations appréciée daprès un mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive service des marchés
Code postal: 19100
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181560 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 145-261572 (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 16S0048
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande transports périscolaires et extrascolaires — années 2017 — 2018 — 2019
Forme du marché: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@brive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181699 📠
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-07 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261572
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Financement sur fonds propres.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande transports périscolaires et extrascolaires — années 2017 — 2018 — 2019
Forme du marché: à bons de commande avec minimum et/ou maximum.
Brève description:
Transports à l'intérieur de Brive.
Montant minimum annuel 90 000 EUR HT / Montant maximum annuel 180 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
Délai d'exécution: 1 an(s) du 1er janvier au 31.12.2017.
Le marché est reconductible 2 fois, chaque année civile après décision expresse de la ville de Brive pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois.
Brève description:
Transport Les Vergnes — Chasteaux.
Montant minimum annuel 10 000 EUR HT / Montant maximum annuel 20 000 EUR HT.
Le marché est reconductible 2 fois, chaque année civile après décision expresse de la Ville de Brive pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive.
Montant minimum annuel 18 000 EUR HT / Montant maximum annuel 36 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— imprimé «déclaration du candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au Dce),
— l'ensemble des pièces mentionnées à l'articles 48 du décret marchés publics,
— attestations d'assurance Responsabilité civile,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.
Capacité technique et professionnelle: État des moyens (matériels-personnels).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations appréciée daprès un mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive service des marchés
Code postal: 19100
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181560 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports périscolaires et extrascolaires — années 2017 — 2018 — 2019.
Valeur totale du marché: 137 276 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426827
Se réfère à l'avis: 2016/S 145-261572
Numéro JO-S: 234
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports à l'intérieur de Brive
Transports les Vergnes — Chasteaux
Transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 234-426827 (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports périscolaires et extrascolaires — années 2017 — 2018 — 2019.
Valeur totale du marché: 137 276 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426827
Se réfère à l'avis: 2016/S 145-261572
Numéro JO-S: 234
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports à l'intérieur de Brive
Transports les Vergnes — Chasteaux
Transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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