Transports divers pour la Ville de Liévin 2016 — 2017 — 2018 — 2019

Mairie de Liévin

Location d'autocars avec chauffeur pour transports réguliers et occasionnels d'enfants ou d'adultes dans le cadre scolaire ou d'activités organisées par la commune.forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 4 mois, à compter du 1.9.2016 jusqu'au 31.12.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Liévin

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-04	Avis de marché
2016-05-13	Informations complémentaires
2016-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Liévin
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Code postal: 62800
Commune postale: Lievin
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: l.deliers@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448906 📞
Fax: +33 321448802 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160074
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Non La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Après attribution, l'offre électronique retenue ser.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transports pour différents besoins des services de la ville (Relations Publiques, Culture, Sports, Centres Culturels, Loisirs et Sociaux...).

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 40 mois.

Intitulé du lot: Transports pour les cantines scolaires (des écoles de liévin aux lieux de restauration sur liévin puis retour écoles ou centre de loisir le Mercredi)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les transports seront effectués entre 12:00 et 13:50 tous les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis, pendant les périodes scolaires (Académie de Lille).

Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa de Liévin
Numéro du lot: 3
Brève description:

Transport des enfants, des écoles de Liévin, pour se rendre à la piscine Nauticaa de Liévin pendant les périodes scolaires (Académie de Lille).

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, une note sur 20 sera attribuée.En cas de non remise du mémoire technique, le candidat se verra attribué la note de 0/20.
Critère de qualité (pondération): 40.0
Pondération du prix: 60.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Cellule des marchés publics — bureau 105
Téléphone: +33 321448818 📞
Courrier électronique: marchespublics@lievin.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de LIlle
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant dun intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2016/S 090-160074 (2016-05-04)

Informations complémentaires (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16A026
Brève description:

Location d'autocars avec chauffeur pour transports réguliers et occasionnels d'enfants ou d'adultes dans le cadre scolaire ou d'activités organisées par la commune. Lot 1, transports pour différents besoins des services de la ville (relations publiques, culture, sports, centres culturels, loisirs et sociaux...). Lot 2, transports pour les cantines scolaires (des écoles de Liévin aux lieux de restauration sur Liévin puis retour écoles ou centre de loisir le Mercredi). Lot 3, transport des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa de Liévin.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168718
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160074
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants suivants: Lot 1: montant minimum 15 000 EUR HT et sans maximum pour la première période. Pour les reconductions: montant minimum 35 000 EUR HT et sans maximum. Lot 2 le montant minimum 70 000 EUR HT et sans montant maximum pour la première période. Pour les reconductions: montant minimum 210 000 EUR HT/an et sans maximum. Lot 3: montant minimum 5 000 EUR HT et sans maximum pour la première période. Pour les reconductions, montant minimum 15 000 EUR HT/an et sans maximum. Modalités essentielles de financement et de paiement. Les sources du financement sont l'autofinancement. Forme juridique du groupement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location d'autocars avec chauffeur pour transports réguliers et occasionnels d'enfants ou d'adultes dans le cadre scolaire ou d'activités organisées par la commune.

Lot 1, transports pour différents besoins des services de la ville (relations publiques, culture, sports, centres culturels, loisirs et sociaux...).

Lot 2, transports pour les cantines scolaires (des écoles de Liévin aux lieux de restauration sur Liévin puis retour écoles ou centre de loisir le Mercredi).

Lot 3, transport des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa de Liévin.

Source: OJS 2016/S 094-168718 (2016-05-13)

Avis d'attribution de marché (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports divers pour la Ville de Liévin 2016 — 2017 — 2018 — 2019.
Valeur totale du marché: 870 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Liévin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 139-251529
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: — 1. Prix des prestations (60 %), — 2. Valeur technique, une note sur 20 sera attribuée. En cas de non remise du mémoire technique, le candidat se verra attribué la note de 0/20. (40 %).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports pour différents besoins des services de la Ville (relations publiques, culture, sports, centres culturels, loisirs et sociaux...)
Brève description:

Transports pour différents besoins des services de la Ville (relations publiques, culture, sports, centres culturels, loisirs et sociaux...).

Informations complémentaires:

Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

— 1. Prix des prestations (60 %),

— 2. Valeur technique, une note sur 20 sera attribuée. En cas de non remise du mémoire technique, le candidat se verra attribué la note de 0/20. (40 %).

Intitulé du lot: Transports pour les cantines scolaires (des écoles de Liévin aux lieux de restauration sur Liévin puis retour écoles ou centre de loisir le Mercredi)
Brève description:

Transports pour les cantines scolaires (des écoles de Liévin aux lieux de restauration sur Liévin puis retour écoles ou centre de loisir le Mercredi).

Informations complémentaires: — 1. Prix des prestations (60 %);
Brève description: Transport des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa de Liévin.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-08 📅
2016-07-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 139-251529 (2016-07-18)

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