Transports de décors pour l'opéra Nice Côte d'azur

Ville de Nice

La consultation a pour objet: transports de décors pour l'opéra Nice Côte d'azur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-09 Avis de marché
2016-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui dans le domaine des transports routiers
Numéro de référence: VDN-16-0669
Brève description:
La consultation a pour objet: transports de décors pour l'opéra Nice Côte d'azur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui dans le domaine des transports routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'appui dans le domaine des transports routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317608
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
A/ Jugement des offres le prix (70 %) — ce critère est noté sur 20 le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans le Bpu Les performances en matière de protection de l'environnement (30 %) — ce critère est noté sur 20 il sera analysé au regard des réponses apportées au Cmt. A ce titre le soumissionnaire renseignera d'abord les caractéristiques techniques des camions utilisés pour l'exécution du marché. Seuls seront retenus les camions conformes aux caractéristiques définies au CCTP. La vérification de la conformité technique par rapport au CCTP sera opérée au regard des caractéristiques techniques que le soumissionnaire aura précisées. Il en résulte que si les caractéristiques d'un camion indiqué au CMT ne sont pas précisées ou qu'elles sont incomplètes, ce camion ne sera pas pris en compte. En outre, si le nombre de véhicules conformes retenus est inférieur au minimum fixé au CCTP l'offre sera déclarée irrégulière. Pour analyser la vétusté des camions retenus qui seront en nombre supérieur ou égal au minimum requis, le candidat devra indiquer leur date de mise en circulation. Cette information sera corroborée par la fourniture de la carte grise. En l'absence de carte grise, le camion concerné obtiendra la note de 0. En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec bons de commande. B/ conditions de remise des plis: cf article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre avec bons de commande.
L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.
Les montants minimum et maximum sont:
— montant minimum HT: 7 000,00 euro
— montant maximum HT: 50 000,00 euro
La durée initiale est de 1 an. L'Accord-Cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La reconduction est expresse.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 31/03/2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.
Ou DUME: Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété, daté et signé (offre papier). Il n'est pas nécessaire que le DUME soit signé lorsqu'il est transmis parmi un ensemble de documents dont l'authenticité et l'intégrité seront garanties par la (les) signature (s) requise (s) pour le moyen de transmission utilisé.
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Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services: Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Date donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: uniquement par la plateforme ou par mail à: michele.trietti@nicecotedazur.org. /dao@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse postale: direction des Contrats Publics Service Marchés Publics 45 rue Gioffredo — 4ème étage

Référence
Informations complémentaires
A/ Jugement des offres
le prix (70 %) — ce critère est noté sur 20
le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans le Bpu
Les performances en matière de protection de l'environnement (30 %) — ce critère est noté sur 20
il sera analysé au regard des réponses apportées au Cmt.
A ce titre le soumissionnaire renseignera d'abord les caractéristiques techniques des camions utilisés pour l'exécution du marché.
Seuls seront retenus les camions conformes aux caractéristiques définies au CCTP. La vérification de la conformité technique par rapport au CCTP sera opérée au regard des caractéristiques techniques que le soumissionnaire aura précisées. Il en résulte que si les caractéristiques d'un camion indiqué au CMT ne sont pas précisées ou qu'elles sont incomplètes, ce camion ne sera pas pris en compte.
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En outre, si le nombre de véhicules conformes retenus est inférieur au minimum fixé au CCTP l'offre sera déclarée irrégulière.
Pour analyser la vétusté des camions retenus qui seront en nombre supérieur ou égal au minimum requis, le candidat devra indiquer leur date de mise en circulation.
Cette information sera corroborée par la fourniture de la carte grise.
En l'absence de carte grise, le camion concerné obtiendra la note de 0.
En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec bons de commande.
B/ conditions de remise des plis: cf article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 Bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur
Adresse postale: secrétariat général pour les affaires régionales place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2016/S 177-317608 (2016-09-09)
Avis d'attribution de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: transports de décors pour l'Opéra Nice Côte d'Azur.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447749
Se réfère à l'avis: 2016/S 177-317608
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre avec bons de commande. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Les montants minimum et maximum sont: — montant minimum HT: 7 000 EUR — montant maximum HT: 50 000 EUR La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
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Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 24.11.2016 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4e étage tél. +33.04.97.13.44.70 fax +33.04.97.13.29.19 mail noura.djebbes@nicecotedazur.org
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Source: OJS 2016/S 245-447749 (2016-12-16)
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