Transports collectifs dans le cadre d'activités sportives, scolaires et de l'accueil de loisirs
Communauté de communes Arc Sud Bretagn
Transports collectifs dans le cadre d'activités sportives, scolaires et de l'accueil de loisirs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-28 | Avis de marché |
| 2016-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Arc Sud Bretagn
Commune postale: Muzillac
Contact
Adresse Internet: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: e.lefalher@arcsudbretagne.fr 📧
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-28 📅
Date limite de soumission: 2016-10-31 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340789
Numéro JO-S: 190
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport des élèves pour l'activité piscine, dans le cadre scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport des élèves pour l'activité piscine, dans le cadre scolaire.
Durée de l'accord: 20 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport des élèves pour l'activité nautique, dans le cadre scolaire.
Intitulé du lot: Transport des enfants dans le cadre des activités de loisirs, hors temps scolaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 190-340789 (2016-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Brève description:
Transports collectifs dans le cadre d'activités sportives, scolaires et de l'accueil de loisirs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Arc Sud Bretagn
Commune postale: Muzillac
Contact
Adresse Internet: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: e.lefalher@arcsudbretagne.fr 📧
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-28 📅
Date limite de soumission: 2016-10-31 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340789
Numéro JO-S: 190
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport des élèves pour l'activité piscine, dans le cadre scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport des élèves pour l'activité piscine, dans le cadre scolaire.
Durée de l'accord: 20 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans et 20 mois.
Intitulé du lot: Transport des élèves pour l'activité nautique, dans le cadre scolaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport des élèves pour l'activité nautique, dans le cadre scolaire.
Intitulé du lot: Transport des enfants dans le cadre des activités de loisirs, hors temps scolaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transport des enfants dans le cadre des activités de loisirs, hors temps scolaire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 190-340789 (2016-09-28)
Avis d'attribution de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 83343.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443704
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340789
Numéro JO-S: 243
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
2016-12-07 📅
Source: OJS 2016/S 243-443704 (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 83343.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443704
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340789
Numéro JO-S: 243
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
2016-12-07 📅
Source: OJS 2016/S 243-443704 (2016-12-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕