Avis de marché (2016-02-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Exploitation d'une décharge
Quantity or scope:
“Marché divisé en lots comme suit:— lot n° 1 concerne les résidus ultimes de type cendres volantes vers un centre de stockage des déchets de classe 1.— lot...”
Quantity or scope
Marché divisé en lots comme suit:— lot n° 1 concerne les résidus ultimes de type cendres volantes vers un centre de stockage des déchets de classe 1.— lot n° 2 concerne les résidus ultimes de type matériaux réfractaires issus des travaux de réfection du four de l'UVE.— lot n° 3 concerne les résidus ultimes de boues de traitement physico-chimique de purges de lavage humide de traitement des fumées vers un centre de stockage des déchets de classe 1.— marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.Marché d'une durée de 1 an, renouvelable 3 fois par période d'une année.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Exploitation d'une décharge📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor
Adresse postale: Valorys — site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com📧
Téléphone: +33 296546510📞
Fax: +33 296546518 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-050366
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
“— il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) et d'un accord cadre avec un seul...”
— il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) et d'un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire;
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Source: OJS 2016/S 031-050366 (2016-02-09)
Avis d'attribution de marché (2016-09-09) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016.1.5
Brève description:
“Transport, traitement et stockage de résidus ultimes issus des installations Valorys.”
Total value of the procurement: 35 530 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Exploitation d'une décharge📦 Lieu d'exécution
NUTS region: fr521 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 176-316218
Se réfère à l'avis: 2016/S 031-050366
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“— marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) et accord-cadre avec un seul opérateur économique au...”
— marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) et accord-cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
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Source: OJS 2016/S 176-316218 (2016-09-09)