Transport routier supplémentaire au départ de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc. Accords cadre pour affrètements selon les besoins de régulation de flux de La Poste-Plate-forme colis de Bar-le-Duc

Coliposte

Transport supplémentaire au profit de la direction opérationnelle territoriale Colis du Nord / Est.
Conclusion d'accords cadre pour la réalisation de transports supplémentaires, à la demande de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et sur bon de commande, sur une ou plusieurs distances indiquées dans le cahier des charges. Les candidats pourront transmettre une offre totale ou partielle.
Les contraintes techniques et la qualité de service attendue seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation. Les contrats auront une durée ferme de 12 mois et 2 périodes de reconductions optionnelles de 12 mois chacune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Information non connue ou à caractère privé

Qui ?

• Coliposte

Qu'est-ce que c'est ?

• Transport routier postal › Services de transport de colis

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-23	Avis de marché
2016-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport de colis
Quantité ou étendue:

Lignes de transport régionales sur demande au départ de la Plate-forme Colis de Bar le Duc.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport de colis 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Coliposte
Adresse postale: 62 rue Camille Desmoulins
Code postal: 92441
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.leconte@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 328800340 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date limite de soumission: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-068328
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

La demande de participation écrite du candidat ainsi que les renseignements et documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 devront être remis à La Poste (sous format libre) par courrier recommandé avec accusé de réception, déposé contre récépissé ou par courriel avec accusé de réception à l'adresse du point de contact avant la date et heure limites de réception mentionnées à la rubrique IV.3.4.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 2
Brève description:

Transport supplémentaire au profit de la direction opérationnelle territoriale Colis du Nord / Est.

Conclusion d'accords cadre pour la réalisation de transports supplémentaires, à la demande de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et sur bon de commande, sur une ou plusieurs distances indiquées dans le cahier des charges. Les candidats pourront transmettre une offre totale ou partielle.

Les contraintes techniques et la qualité de service attendue seront mentionnées dans le cahier des charges joint à la consultation. Les contrats auront une durée ferme de 12 mois et 2 périodes de reconductions optionnelles de 12 mois chacune.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bar le Duc PPDC
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de la Plate-forme de Préparation et de distribution du Courrier de Bar-le-Duc. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 4 kms sera effectuée en aller / retour.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:

La date prévisionnelle de démarrage de ce contrat est fixée au 1.5.2016, le contrat sera établi pour une période de 12 mois reconductible 2 fois par période de 12 mois chacune.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Verdun
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Verdun. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque..

Quantité ou étendue: La liaison de 114 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Châlons-Saint Gibrien
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Châlons-Saint-Gibrien. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 166 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Reims ACP et PPDC
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de l'Agence ColiPoste de Reims et de la Plate-forme de préparation et de distribution du Courrier. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 200 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chaumont
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Chaumont. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 208 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Troyes
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Troyes. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 226 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Charleville
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Charleville. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 308 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Châlons-Reims
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Châlons et de Reims. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 240 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Châlons-Troyes
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Châlons et de Troyes. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 278 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Châlons-Charleville
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Châlons et de Charleville. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 350 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Reims-Charleville
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Reims et de Charleville. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 344 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Saint Dizier-Chaumont
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Saint Dizier et de Chaumont. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 210 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Chaumont-Troyes
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Chaumont et de Troyes. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 304 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Chaumont-Dijon
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Chaumont et de Dijon. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 422 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Pagny les Goin
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Pagny lès Goin. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 238 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Gondreville
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Gondreville. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 140 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Vandoeuvre
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Vandoeuvre. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 184 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Bouxières aux Dames
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Bouxières aux Dames. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 176 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Seichamps
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Seichamps. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 180 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Metz Nord ou Woippy
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Metz Nord ou Woippy. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 268 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Faulquemont
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Faulquemont. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 303 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Fameck
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Fameck. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 318 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Yutz
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Yutz. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 324 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Nancy-Metz
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Nancy et Metz .Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 287 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Nancy-Epinal
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Nancy et Epinal. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 302 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Metz Nord — Fameck
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Metz Nord et Fameck. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 322 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Seichamps-Woippy
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Seichamps et Woippy. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 289 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Pagny les Goin — Metz Nord
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Pagny lès Goin et Metz Nord. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 276 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Pagny les Goin — Faulquemont
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Pagny lès Goin et Faulquemont. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 306 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Pagny les Goin — Fameck
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Pagny lès Goin et Fameck. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 337 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Faulquemont — Woustviller
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Faulquemont et Woutsviller. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 400 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Nancy Nord — Pagny lès Goin
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Nancy Nord et Pagny lès Goin. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Nancy Nord — Nancy Sud
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Nancy Nord et Nancy Sud. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 191 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Informations complémentaires sur les lots:

La date prévisionnelle de démarrage de ce contrat est fixée au 1.6.2013, le contrat sera établi pour une période de 12 mois reconductible 2 fois par période de 12 mois chacune.

Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Nancy Sud — Seichamps
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Nancy Sud — Seichamps. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Dijon PIC et PPDC
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Dijon Plate-forme Industrielle Courrier et Dijon PPDC. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 408 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Besançon PIC et PPDC
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Besançon Plate-forme Industrielle Courrier et Besançon Plate-forme de Préparation et de Distribution Courrier. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 502 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Audincourt
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination d'Audincourt. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 514 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Vesoul
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination Vesoul. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 432 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Dijon — Besançon
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Dijon et de Besançon Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 556 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Besançon — Vesoul
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Besançon et de Vesoul. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Besançon — Audincourt
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Besançon et de Audincourt. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 592 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Vesoul-Audincourt
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination de Vesoul et Audincourt. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 547 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Épinal
Brève description:

Liaison supplémentaire de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme Colis de Bar-le-Duc et à destination d'Épinal. Cette prestation est effectuée habituellement par un véhicule semi-remorque.

Quantité ou étendue: La liaison de 292 kms au total sera effectuée en aller / retour.
Description des options:

Les contrats auront une durée ferme de 12 mois et 2 périodes de reconduction optionnelles de 12 mois chacune.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: EUR_2016-000104
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat remettra, en même temps que la demande de participation, les documents indiqués ci-dessous:

1/ un extrait K-bis ou équivalence

2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés

3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 (document disponible sur http://www.legifrance.gouv.fr ).

La non remise des documents sus mentionnés entrainera l'élimination de l'entreprise candidate.

L'ensemble des renseignements demandés sera fourni sur format libre.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra joindre à sa demande de participation les copies de licence communautaire en cours de validité.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit) en cours de validité.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement du marché par les ressources propres de La Poste.

La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 30 jours à compter de la date d'émission de la facture.

L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.

Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n° 75-1334 du 31.12.1975 modifiée.

Les prix seront indexés en fonction des évolutions du cours du gazole.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Professionnels du transport routier de marchandises.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphanie Leconte
Adresse du profil d'acheteur: http://www.laposte.fr/fournisseurs 🌏
Nom: [La Poste] SACL — Dot Nord Est
Adresse postale: BP 30423, 10 place Salvador Allende
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq Cedex
Code postal: 59664
URL pour informations complémentaires: http://www.laposte.fr 🌏
Nom: [La Poste] SACL — DOT Nord Est
URL des documents: http://www.laposte.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.laposte.fr/fournisseurs 🌏
URL des documents: http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/Opportunite/Details/12377 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-05-01 📅
Date de fin: 2019-04-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Paris
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Source: OJS 2016/S 041-068328 (2016-02-23)

Avis d'attribution de marché (2016-05-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-165558
Se réfère à l'avis: 2016/S 041-068328
Numéro JO-S: 92
Source: OJS 2016/S 092-165558 (2016-05-09)

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