Transport et traitement des déchets encombrants et assimilés et des déchets de bois
SIVOM Vallée de l'Yerres et des Sénart
Transport et traitement des déchets encombrants et assimilés et des déchets de bois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2016014
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM Vallée de l'Yerres et des Sénart
Adresse postale: route du Tremblay
Code postal: 91480
Commune postale: Varennes-Jarcy
Contact
Adresse Internet: http://www.sivom.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sivom.com 📧
Téléphone: +33 169009690 📞
Fax: +33 169001903 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_3ph_lTzd7H 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_3ph_lTzd7H 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-276928
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Route du Tremblay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Varennes-Jarcy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon sous-critères suivants:
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Descriptif du mode opératoire mis en œuvre pour les caractérisations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Capacité du candidat à valoriser les produits issus des encombrants
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Mesures prises par le candidat pour maitriser l'impact de ses activités sur l'environnement
Mesures prises par le candidat pour maitriser l'impact de ses activités sur la santé et la sécurité
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25910270500011
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_3ph_lTzd7H 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 55 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130211119 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 153-276928 (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2016014
Brève description:
Transport et traitement des déchets encombrants et assimilés et des déchets de bois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM Vallée de l'Yerres et des Sénart
Adresse postale: route du Tremblay
Code postal: 91480
Commune postale: Varennes-Jarcy
Contact
Adresse Internet: http://www.sivom.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sivom.com 📧
Téléphone: +33 169009690 📞
Fax: +33 169001903 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_3ph_lTzd7H 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_3ph_lTzd7H 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-276928
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Transport et traitement des déchets encombrants et assimilés et des déchets de bois.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est passé pour une durée de 1 an avec la possibilité de le reconduire 3 fois par décisions expresses du SIVOM.
Description des options:
Le présent marché est passé pour une durée de 1 an avec la possibilité de le reconduire 3 fois par décisions expresses du SIVOM.
Informations complémentaires:
Transport et traitement des déchets encombrants et assimilés et des déchets de bois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route du Tremblay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat indiquera la capacité financière en fournissant le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices ou à défaut tout moyen de preuve équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat donnera la description de ses moyens matériels et humains pour exécuter la prestation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les conditions particulières sont indiquées dans les documents particuliers du marché.
Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Le présent marché est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles.
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Varennes-Jarcy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon sous-critères suivants:
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Descriptif du mode opératoire mis en œuvre pour les caractérisations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Capacité du candidat à valoriser les produits issus des encombrants
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Mesures prises par le candidat pour maitriser l'impact de ses activités sur l'environnement
Mesures prises par le candidat pour maitriser l'impact de ses activités sur la santé et la sécurité
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25910270500011
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_3ph_lTzd7H 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le présent marché est passé pour une durée de 1 an avec la possibilité de le reconduire 3 fois par décisions expresses du SIVOM. Le prochain avis de marché sera publié dans 48 mois sauf non reconduction du présent marché.
Les variantes libres seront prises en compte dans le cadre du marché. Les variantes doivent être présentées dans des documents distincts de l'offre de base et respecter le formalisme du SIVOM (BPU et acte d'engagement) portant la mention «Variante».
Le SIVOM souhaite que ces variantes puissent proposer une baisse de coût et une augmentation de la part de déchets valorisés.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 55 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130211119 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 153-276928 (2016-08-05)
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