Transport et traitement de déchets en provenance de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne
Sertrid
Transport et traitement de déchets en provenance de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sertrid
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-31 | Avis de marché |
| 2016-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2016-14
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sertrid
Adresse postale: Zone industrielle, BP 10
Code postal: 90140
Commune postale: Bourogne
Contact
Adresse Internet: http://www.sertrid.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Téléphone: +33 384364690 📞
Fax: +33 384364692 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-31 📅
Date limite de soumission: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303973
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Ordures ménagères
Numéro du lot: 1
Brève description: Ordures ménagères.
Intitulé du lot: Encombrants et déchets non dangereux de l'activité économique
Numéro du lot: 2
Brève description: Encombrants et déchets non dangereux de l'activité économique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 169-303973 (2016-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2016-14
Brève description:
Transport et traitement de déchets en provenance de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sertrid
Adresse postale: Zone industrielle, BP 10
Code postal: 90140
Commune postale: Bourogne
Contact
Adresse Internet: http://www.sertrid.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Téléphone: +33 384364690 📞
Fax: +33 384364692 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-31 📅
Date limite de soumission: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303973
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
— Les candidats désirant obtenir le dossier de consultation des entreprises devront en faire la demande par écrit, soit par télécopie: +33 3 84 36 46 92, soit par courriel: contact@sertrid.fr. Le dossier de consultation des entreprises peut également être téléchargé sur le profil d'acheteur du SERTRID: www.achatpublic.com
— La remise des offres pourra se faire soit en main propre contre récépissé, à l'accueil du Sertrid du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30, soit par lettre recommandée avec avis de réception ou tout autre moyen permettant de déterminer avec certitude les date et heure d'arrivée du pli. Les offres pourront également être déposées sous forme dématérialisée sur le profil d'acheteur du Sertrid: www.achatpublic.com
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Ordures ménagères
Numéro du lot: 1
Brève description: Ordures ménagères.
Intitulé du lot: Encombrants et déchets non dangereux de l'activité économique
Numéro du lot: 2
Brève description: Encombrants et déchets non dangereux de l'activité économique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Pour justifier de ses capacités, le candidat devra fournir:
— lettre de candidature type Dc1 ou équivalent,
— déclaration du candidat type Dc2 ou équivalent,
— copie du ou des jugements si le candidat est en situation de redressement judiciaire.
Les documents de type DC sont accessibles sur le site de la Direction des affaires juridiques http://www.economie.gouv.fr rubrique commande publique, formulaires non obligatoires d'aide à la passation, déclaration du candidat.
— moyens humains, matériels et techniques du candidat,
— références sur des opérations similaires durant les 3 dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Référence
Informations complémentaires
— Les candidats désirant obtenir le dossier de consultation des entreprises devront en faire la demande par écrit, soit par télécopie: +33 3 84 36 46 92, soit par courriel: contact@sertrid.fr. Le dossier de consultation des entreprises peut également être téléchargé sur le profil d'acheteur du SERTRID: www.achatpublic.com
Afficher plus
— La remise des offres pourra se faire soit en main propre contre récépissé, à l'accueil du Sertrid du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30, soit par lettre recommandée avec avis de réception ou tout autre moyen permettant de déterminer avec certitude les date et heure d'arrivée du pli. Les offres pourront également être déposées sous forme dématérialisée sur le profil d'acheteur du Sertrid: www.achatpublic.com
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 169-303973 (2016-08-31)
Avis d'attribution de marché (2016-11-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Zone Industrielle, BP 10
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404691
Se réfère à l'avis: 2016/S 169-303973
Numéro JO-S: 222
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-07 📅
Source: OJS 2016/S 222-404691 (2016-11-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Zone Industrielle, BP 10
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404691
Se réfère à l'avis: 2016/S 169-303973
Numéro JO-S: 222
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-07 📅
Source: OJS 2016/S 222-404691 (2016-11-15)
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