Transport de personnes
Préfecture de la région Rhône-Alpes
Location d'autocars, grande, moyenne ou petite capacité, avec chauffeurs, pour assurer des déplacements de personnel des services déconcentrés de l'État, dans le cadre de leurs activités entre Clermont-Ferrand, Lempdes et Lyon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-24 | Avis de marché |
| 2017-04-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: Navette_ara_2017
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de la région Rhône-Alpes
Adresse postale: 106 rue Pierre Corneille
Code postal: 69419
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@ara.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 472616225 📞
Fax: +33 472614122 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313495&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date limite de soumission: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419175
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
L'ouverture n'étant publique, la date mentionnée est indicative.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand, Lempdes, Lyon.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires: L'ouverture n'étant publique, la date mentionnée est indicative.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 17690001700011
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des entreprises
Adresse postale: Bureau des développements Numériques — SG-Sircom — télédoc 536
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Source: OJS 2016/S 230-419175 (2016-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: Navette_ara_2017
Brève description:
Location d'autocars, grande, moyenne ou petite capacité, avec chauffeurs, pour assurer des déplacements de personnel des services déconcentrés de l'État, dans le cadre de leurs activités entre Clermont-Ferrand, Lempdes et Lyon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de la région Rhône-Alpes
Adresse postale: 106 rue Pierre Corneille
Code postal: 69419
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@ara.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 472616225 📞
Fax: +33 472614122 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=313495&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date limite de soumission: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419175
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
L'ouverture n'étant publique, la date mentionnée est indicative.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand, Lempdes, Lyon.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires: L'ouverture n'étant publique, la date mentionnée est indicative.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 17690001700011
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des entreprises
Adresse postale: Bureau des développements Numériques — SG-Sircom — télédoc 536
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Source: OJS 2016/S 230-419175 (2016-11-24)
Avis d'attribution de marché (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de la Région Rhône-Alpes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-135164
Se réfère à l'avis: 2016/S 230-419175
Numéro JO-S: 71
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-15 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des Entreprises
Adresse postale: Bureau des développements numériques — SG-Sircom — télédoc 536
Source: OJS 2017/S 071-135164 (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location d'autocars, grande, moyenne ou petite capacité, avec chauffeurs, pour assurer des déplacements de personnel des services déconcentrés de l'état, dans le cadre de leurs activités entre Clermont-Ferrand, Lempdes et Lyon.
Valeur totale du marché: 390 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de la Région Rhône-Alpes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-135164
Se réfère à l'avis: 2016/S 230-419175
Numéro JO-S: 71
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-15 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des Entreprises
Adresse postale: Bureau des développements numériques — SG-Sircom — télédoc 536
Source: OJS 2017/S 071-135164 (2017-04-07)
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