Transport de déchets entre Saint-Laurent-Blangy et Saint-Saulve
Syndicat intercommunal de valorisation
Transport de déchets ménagers et/ou de déchets à haut PCI entre Saint-Laurent-Blangy et Saint-Saulve.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-25 | Avis de marché |
| 2016-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2016-AO-TRANSPORT
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal de valorisation
Adresse postale: ZI 4 — rue du Galibot
Code postal: 59880
Commune postale: Saint-Saulve
Contact
Adresse Internet: http://ecovalor.net 🌏
Courrier électronique: ecovalor@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 327090619 📞
Fax: +33 327090618 📠
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ecovalor 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/ecovalor 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date limite de soumission: 2016-08-30 📅
Date de publication: 2016-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 144-260117
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements: Reconduction possible de 2 fois 1 an.
Description des options: Tranche conditionnelle: mise à disposition de 2 remorques à fond mouvant de 90 m
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Transport de déchets (code de l'environnement article R. 541-49 à R. 541-54).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix annuel de la prestation
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte fermé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org/ecovalor 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ecovalor 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal de valorisation des déchets — Ecovalor
Adresse postale: Usine d'incinération — ZI 4 — rue du Galibot
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org/ecovalor 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Adresse Internet: http://ta-lille.juradm.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2016/S 144-260117 (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2016-AO-TRANSPORT
Brève description:
Transport de déchets ménagers et/ou de déchets à haut PCI entre Saint-Laurent-Blangy et Saint-Saulve.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal de valorisation
Adresse postale: ZI 4 — rue du Galibot
Code postal: 59880
Commune postale: Saint-Saulve
Contact
Adresse Internet: http://ecovalor.net 🌏
Courrier électronique: ecovalor@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 327090619 📞
Fax: +33 327090618 📠
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ecovalor 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/ecovalor 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date limite de soumission: 2016-08-30 📅
Date de publication: 2016-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 144-260117
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Pour l'analyse des offres, le prix de la prestation sera calculé sur la base d'une année avec un tonnage estimatif de 23 000 tonnes sur l'année et de la mise à disposition des 2 remorques à fond mouvant.
Prix annuel de la prestation = montant unitaire de transport (Saint-Laurent-Blangy/Saint-Saulve) * 23 000 + montant de mise à disposition des 2 remorques à fond mouvant pour 12 mois.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport de déchets ménagers et/ou déchets à haut PCI entre Saint-Laurent-Blangy (62) et Saint-Saulve (59).
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements: Reconduction possible de 2 fois 1 an.
Description des options: Tranche conditionnelle: mise à disposition de 2 remorques à fond mouvant de 90 m
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats fourniront:
— lettre de candidature, imprimé DC1.
— déclaration du candidat, imprimé DC2,
— les attestations d'assurances pour risques professionnels en cours de validité dont dispose le candidat.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
— présentation d'une liste des principales références professionnelles du candidat dans des domaines similaires au présent marché au cours des 3 dernières années,
— moyens humains du candidat: indication des effectifs et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— moyens matériels: déclaration indiquant l'équipement technique, et des moyens employés par le candidat pour des marchés de même nature.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Transport de déchets (code de l'environnement article R. 541-49 à R. 541-54).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix annuel de la prestation
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte fermé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org/ecovalor 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ecovalor 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal de valorisation des déchets — Ecovalor
Adresse postale: Usine d'incinération — ZI 4 — rue du Galibot
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org/ecovalor 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour l'analyse des offres, le prix de la prestation sera calculé sur la base d'une année avec un tonnage estimatif de 23 000 tonnes sur l'année et de la mise à disposition des 2 remorques à fond mouvant.
Prix annuel de la prestation = montant unitaire de transport (Saint-Laurent-Blangy/Saint-Saulve) * 23 000 + montant de mise à disposition des 2 remorques à fond mouvant pour 12 mois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Adresse Internet: http://ta-lille.juradm.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2016/S 144-260117 (2016-07-25)
Avis d'attribution de marché (2016-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404696
Se réfère à l'avis: 2016/S 144-260117
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Le montant indiqué est un montant unitaire à la tonne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2016/S 222-404696 (2016-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 222-404696
Se réfère à l'avis: 2016/S 144-260117
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Le montant indiqué est un montant unitaire à la tonne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2016/S 222-404696 (2016-11-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕