Transport aérien pour le CHU de Martinique

CHU de Martinique

Transport aérien pour le CHU de Martinique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-02 Avis de marché
2016-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport aérien
Quantité ou étendue:
Prestations divisées en 2 lots définis dans le document suivant: cahier des clauses techniques particulières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport aérien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Martinique
Adresse postale: CS 90632
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-fortdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-fortdefrance.fr 📧
Téléphone: +596 596552023 📞
Fax: +596 596757299 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-22 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-076282
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à caractère périodique: non. Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires: non. Autres informations: Retrait du dossier de consultation et transmission des offres par voie électronique autorisée exclusivement selon les modalités décrites sur le site http://www.achats-hopitaux.com Retrait du dossier de consultation et dépôt des offres au secrétariat du Département achats du lundi au vendredi de 8:00 à 12:30. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT-04:00) Fort-de-France, Buenos Aires, Asunción. Le détail des critères d'attribution par lot est indiqué dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport aérien pour le CHU de Martinique.
Numéro du lot: 1
Brève description: Vols régionaux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Vols Transatlantiques et autres.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 40 EC AB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites du CHU de Martinique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 du code des marchés publics — copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire — lettre de candidature (DC1) ou déclaration d'intention de soumissionner établie sur papier libre accompagnée du document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat — déclaration du candidat (DC2) — K-bis — pouvoir.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Description technique des moyens et mesures employés — déclaration d'effectifs — références de travaux similaires — certificats de qualifications professionnelles — certificats de contrôle qualité — attestation d'assurance — sous-traitants.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance pourra être accordée — une garantie pour le remboursement de l'avance est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres, avance, acomptes et paiements partiels définitifs versés au titulaire dans les conditions prévues au CCAG, notamment en ses articles 11 et 12; délai global de paiement: 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement d'entreprises solidaires ou conjointes.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarifs par type de prestation (50)
2. Nombre de vols quotidiens (20)
3. Reporting (30)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Département achats
M. N. Estienne, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_7b8J8nv267 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 40 EC AB
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à caractère périodique: non.
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires: non.
Autres informations:
Retrait du dossier de consultation et transmission des offres par voie électronique autorisée exclusivement selon les modalités décrites sur le site http://www.achats-hopitaux.com
Retrait du dossier de consultation et dépôt des offres au secrétariat du Département achats du lundi au vendredi de 8:00 à 12:30. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT-04:00) Fort-de-France, Buenos Aires, Asunción.
Le détail des critères d'attribution par lot est indiqué dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: villa Roy-Camille — Croix de Bellevue — BP 683 — rue du Bâtonnier Hector André
Commune postale: Fort-de-France Cedex
Code postal: 97264
Téléphone: +596 596716667 📞
Fax: +596 596631008 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
«— d'une part, en vertu de l'article L 551-1 du code de justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché. En tout état de cause, cette signature du marché ne pourra intervenir que 10 jours après la notification de la décision de rejet de l'offre;
Afficher plus
— d'autre part, la décision de rejet de l'offre est susceptible de faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif susmentionné, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la présente, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative».
Afficher plus
Enfin, le candidat non retenu peut déposer un recours en annulation à l'encontre du marché devant le tribunal administratif précité dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2016/S 046-076282 (2016-03-02)
Avis d'attribution de marché (2016-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16-309888
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport aérien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: aude.balaire@chu-fortdefrance.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 217-395158
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-076282
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Les dossiers sont consultables sur demande écrite au département achats — CS 90632 — 97261 Fort-de-France Cedex.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vols régionaux
Vols transatlantiques et autres

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nombre de vols quotidiens
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Reporting
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Tarif par type de prestation
Pondération du coût: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 217-395158 (2016-11-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport aérien