Traitement et valorisation du bois du Covaldem11

Covaldem11

Le marché concerne le traitement et la valorisation du bois traité et non traité du Covaldem11: — bois traité: Prestation de broyage du bois sur les plateformes bois de Fendeille et Saint Martin de Villerèglan. Mise en filière et reprise du bois traité — bois non traité: Prestation de broyage du bois pour fabrication de plaquettes de bois de chauffage sur la plateforme de Carcassonne. Option: Mise en filière et reprise du bois non traité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-16 Avis de marché
2016-07-18 Informations complémentaires
2016-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: 2016-07
Brève description:
Le marché concerne le traitement et la valorisation du bois traité et non traité du Covaldem11: — bois traité: Prestation de broyage du bois sur les plateformes bois de Fendeille et Saint Martin de Villerèglan. Mise en filière et reprise du bois traité — bois non traité: Prestation de broyage du bois pour fabrication de plaquettes de bois de chauffage sur la plateforme de Carcassonne. Option: Mise en filière et reprise du bois non traité.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Covaldem11
Adresse postale: ZA Lannolier, 1075 bd François-Xavier Fafeur
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://covaldem11.fr 🌏
Courrier électronique: pierrette.lavergne@covaldem11.fr 📧
Téléphone: +33 468119700 📞
Fax: +33 468119708 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_X7brYoRwkx 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_X7brYoRwkx 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date limite de soumission: 2016-07-20 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-209877
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
La durée exceptionnelle de cet accord-cadre se justifie par: Les prestations de broyage nécessitent des investissements d'acquisition d'équipements (broyeurs) dont la durée d'amortissement comptable est supérieure à 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Traitement et valorisation du bois du Covaldem11.
Description des options:
Une option est prévue pour le rachat par le prestataire des plaquettes de bois ainsi réalisées à partir du bois non traité.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme bois de Carcassonne, Saint-Martin-de-Villerèglan et Fendeille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est conclu à bons de commande sans montant minimum ni maximum défini. Les tonnages annuels de bois à traiter sont d'environ 4 000 tonnes pour le bois traité et mélangé et de 800 tonnes pour le bois non traité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence du process de fabrication des plaquettes de bois A
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique générale de l'offre (moyens,méthodologie)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût: Coût de traitement du bois A et autres prix du BPU
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Coût de traitement du bois B
Pondération du coût: 20

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_X7brYoRwkx 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 118-209877 (2016-06-16)
Informations complémentaires (2016-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne le traitement et la valorisation du bois traité et non traité du Covaldem11: — bois traite: Prestation de broyage du bois sur les plateformes bois de Fendeille et Saint Martin de Villerèglan Mise en filière et reprise du bois traité — bois non traite: Prestation de broyage du bois pour fabrication de plaquettes de bois de chauffage sur la plateforme de Carcassonne Option: Mise en filière et reprise du bois non traité.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 141-255009
Se réfère à l'avis: 2016/S 118-209877
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Les candidats ayant déjà déposé une offre ont la possibilité de la compléter jusqu'à la nouvelle date limite de remise des offres fixées au 1.8.2016 à 12:00. Le complément devra se présenter sous la forme d'une offre complète car seule la dernière enveloppe déposée sera ouverte.
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Source: OJS 2016/S 141-255009 (2016-07-18)
Avis d'attribution de marché (2016-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne le traitement et la valorisation du bois traité et non traité du Covaldem 11: bois traité: prestation de broyage du bois sur les plateformes bois de Fendeille et Saint-Martin-de-Villerèglan Mise en filière et reprise du bois traité — bois non traite: prestation de broyage du bois pour la fabrication de pour fabrication de plaquettes de bois de chauffage sur la plateforme de Carcassonne Option: Mise en filière et reprise du bois non traité.
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Valeur totale du marché: 352 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 235-428581
Numéro JO-S: 235

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Traitement et valorisation du bois du Covaldem 11.
Description des options:
Une option est prévue pour le rachat par le prestataire des plaquettes de bois. Cette option pourra être levée en tant que de besoin lors de la commande de la prestation de fabrication des plaquettes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
25 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de coût: Prix des prestations relatives au traitement du bois A et autres prix du BPU
Pondération du coût: 35 %
Critère de coût: Prix des prestations relatives au traitement du bois B
Pondération du coût: 20 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-15 📅
Source: OJS 2016/S 235-428581 (2016-12-01)