Traitement et recyclage des matelas issus du tri des collectes sélectives d'encombrants du SYCTOM — 2 lots

Syctom

Il s'agit d'un marché à bons de commande et à prix unitaires avec un minimum et un maximum en quantités.
Le marché est divisé en 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-01 Avis de marché
2016-06-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
Lot nordtf: 1 800 t mini; 6 000 t maxitc1: 900 t mini; 3 000 t maxitc2: 900 t mini; 3 000 t maxitf+tc1+tc2: 3 600 t minilot SUDTF: 1 000 t mini; 4 000 t maxitc1: 500 t mini; 2 000 t maxitc2: 500 t mini; 2 000 t maxi.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syctom
Adresse postale: L'agence métropolitaine des déchets ménagers, contact: bureau des marchés, 35 boulevard de Sébastopol
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.syctom-paris.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@syctom-paris.fr 📧
Téléphone: +33 140131739 📞
Fax: +33 145085463 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038548
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Point no1: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Il doit être téléchargé sur le site Internet http://www.achatpublic.com. Le site offre la possibilité de télécharger le DCE de façon anonyme. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que cette éventualité ne leur permettrait pas de recevoir les alertes aux compléments et précisions relatives au marché. Dès lors, il leur est fortement recommandé de télécharger les pièces du marché en s'identifiant. Point no 2: dématérialisation. Les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur la plate-forme www.achatpublic.com et également de déposer une candidature et offre sous format dématérialisé sur cette même plate-forme. Support téléphonique de la plate-forme achatpublic.com: +330892232120. Point no 3: Le marché est conclu pour une durée de 2 ans fermes (tranche ferme), à compter de sa date de notification. Le marché comporte 2 tranches conditionnelles d'un an chacune. la mission débutera à la date fixée par le premier bon de commande prescrivant le démarrage de la prestation. Le démarrage de la mission est prévu sur le 1er semestre 2016. Les délais d'exécution de chaque prestation seront inscrits dans le bon de commande. le Syctom avisera par lettre recommandée AR le titulaire de l'affermissement, ou non de chaque tranche conditionnelle dans un délai minimum d'au moins 3 mois avant la date d'échéance annuelle du marché. Le non affermissement éventuel de chaque tranche conditionnelle ne donne lieu à aucune indemnité de la part du Syctom. . Par attribution indiqué à la rubrique Ii.3, on entend date de notification du marché. point no5: suite de la rubrique Il.1.4 relative à l'information sur l'accord-cadre: la notion d'accord-cadre visé au présent avis recouvre celle de marchés à bons de commandes de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agitd'un marché à bons de commande à prix unitaires. point no6 variantes: Les variantes sont autorisées dans le cadre de ce marché. le candidat qui remet une offre variante devra obligatoirement remettre une offre de base. les candidats devront répondre en tous points à la solution de base prévue au dossier de consultation. les variantes sont autorisées dès lors qu'elles ne dérogent pas exigences minimales du cahier des charges (en particulier aux conditions administratives et financières d'exécution du marché). Dans le cadre de la variante, les candidats proposent, le cas échéant, une offre technique et financière relative à l'enlèvement des matelas par voie fluviale. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1 février 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché à bons de commande et à prix unitaires avec un minimum et un maximum en quantités.
Le marché est divisé en 2 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot Nord
Brève description:
Traitement et recyclage des matelas du SYCTOM issus des centres de tri situés au nord de Paris.
Quantité ou étendue: Lot nord tf: 1 800 t mini Tc1: 900 t mini Tc2: 900 t mini Tf+Tc1+Tc2: 3 600 t mini TF: 6 000 t maxi Tc1: 3 000 t maxi Tc2: 3 000 t maxi Tf+Tc1+Tc2: 12 000 t maxi.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot Sud
Brève description:
Traitement et recyclage des matelas du SYCTOM issus des centres de tri situés au sud de Paris.
Quantité ou étendue: Lot sud tf: 1 000 t mini Tc1: 500 t mini Tc2: 500 t mini Tf+Tc1+Tc2: 2 000 t mini TF: 4 000 t maxi Tc1: 2 000 t maxi Tc2: 2 000 t maxi Tf+Tc1+Tc2: 8 000 t maxi.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot nord
tf: 1 800 t mini; 6 000 t maxi
tc1: 900 t mini; 3 000 t maxi
tc2: 900 t mini; 3 000 t maxi
tf+tc1+tc2: 3 600 t mini
lot SUD
TF: 1 000 t mini; 4 000 t maxi
tc1: 500 t mini; 2 000 t maxi
tc2: 500 t mini; 2 000 t maxi.
Description des options: Il s'agit d'options au sens du droit communautaires (tranches).
Numéro de référence: DGAEPD/2016 recyclage matelas
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d'exécution du présent marché sont ceux indiqués par le titulaire dans l'acte d'engagement (Ae) et choisi(s) par le SYCTOM en cours de procédure.pour chaque lot, le titulaire peut proposer plusieurs lieux de réception et de démantèlement des matelas. Il reviendra au SYCTOM de décider de la répartition des tonnages entrants entre les centres de réception proposés par le titulaire.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Un Dc1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics)
— un Dc2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (groupement ou sous-traitant) pour présenter sa candidature,
— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
— Production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
au titre de la candidature, le candidat produira une copie du(des) arrêté(s) de déclaration ou autorisations ICPE. Précision des procédures en cours et des délais de mise en oeuvre, de la cohérence entre les rubriques ICPE mentionnées dans le (les) arrêté(s) et les flux couverts par les prestations du présent marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement:
le présent marché sera financé par les budgets 2016 et suivants du SYCTOM, sur des ressources propres.
Le marché donnera lieu au versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, si les conditions prévues par le code des marchés publics sont remplies.
Le versement de l'avance ne sera effectué qu'une fois remise par le titulaire une garantie à première demande du remboursement de la totalité de l'avance.
Le titulaire pourra céder ou nantir sa créance régie à ce titre par les dispositions des articles 106 à 111 du code des marchés publics.
Modalités de paiement:
le marché est à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires.
La rémunération du titulaire est mensuelle à termes échus, en fonction du nombre de prestations réalisées dans le mois.
Le règlement du marché sera effectué par virement administratif selon les procédés de la comptabilité publique en vigueur.
Le comptable public est la recette générale des finances de Paris.
Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la date de la demande de règlement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.
Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.
Il est exigé pour l'exécution du marché en cas de groupement conjoint que le mandataire du groupement soit solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 140 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Analyse du prix de la prestation sur la base du scénario de consommation (offres de base et variantes): Analyse du coût à la charge du Syctom incluant le coût des prestations réalisées au titre du présent marché ( (sur la base du scénario de consommation) et une estimation du coût des prestations réalisées au titre des marchés de réception et tri des objets encombrants (60)
2. Valeur technique sur la base du mémoire technique selon les sous-critères suivants: — Localisation du centre de traitement des matelas et organisation logistique: 5 % ; — Horaires d'ouverture du(des) centre(s) de réception et de démantèlement: 7,5 % ; — Les modalités de contrôle qualité: 7,5 % ; — Un descriptif du process proposé pour le démantèlement et le recyclage des matelas: 5 % ; — Un descriptif de la valorisation des produits issus du tri et du démantèlement des matelas: 5 % ; — Un descriptif de la gestion des refus: 5 % ; — Un descriptif des outils et tableaux de bord permettant la traçabilité des flux: 5 % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25750007400030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. président Hervé Marseille
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse postale: 35 bd de Sébastopol
Point de contact: M. Marseille Hervé
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 35 boulevard de Sébastopol
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DGAEPD/2016 recyclage matelas
Informations complémentaires
Point no1:
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Il doit être téléchargé sur le site Internet
Le site offre la possibilité de télécharger le DCE de façon anonyme. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que cette éventualité ne leur permettrait pas de recevoir les alertes aux compléments et précisions relatives au marché. Dès lors, il leur est fortement recommandé de télécharger les pièces du marché en s'identifiant.
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Point no 2: dématérialisation.
Les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur la plate-forme www.achatpublic.com et également de déposer une candidature et offre sous format dématérialisé sur cette même plate-forme. Support téléphonique de la plate-forme achatpublic.com: +330892232120.
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Point no 3: Le marché est conclu pour une durée de 2 ans fermes (tranche ferme), à compter de sa date de notification. Le marché comporte 2 tranches conditionnelles d'un an chacune.
la mission débutera à la date fixée par le premier bon de commande prescrivant le démarrage de la prestation. Le démarrage de la mission est prévu sur le 1er semestre 2016.
Les délais d'exécution de chaque prestation seront inscrits dans le bon de commande.
le Syctom avisera par lettre recommandée AR le titulaire de l'affermissement, ou non de chaque tranche conditionnelle dans un délai minimum d'au moins 3 mois avant la date d'échéance annuelle du marché. Le non affermissement éventuel de chaque tranche conditionnelle ne donne lieu à aucune indemnité de la part du Syctom.
Afficher plus
. Par attribution indiqué à la rubrique Ii.3, on entend date de notification du marché.
point no5: suite de la rubrique Il.1.4 relative à l'information sur l'accord-cadre: la notion d'accord-cadre visé au présent avis recouvre celle de marchés à bons de commandes de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agitd'un marché à bons de commande à prix unitaires.
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point no6 variantes: Les variantes sont autorisées dans le cadre de ce marché.
le candidat qui remet une offre variante devra obligatoirement remettre une offre de base.
les candidats devront répondre en tous points à la solution de base prévue au dossier de consultation.
les variantes sont autorisées dès lors qu'elles ne dérogent pas exigences minimales du cahier des charges (en particulier aux conditions administratives et financières d'exécution du marché).
Dans le cadre de la variante, les candidats proposent, le cas échéant, une offre technique et financière relative à l'enlèvement des matelas par voie fluviale.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1 février 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtmlFax 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 024-038548 (2016-02-01)
Avis d'attribution de marché (2016-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16 91 015
Brève description:
Il s'agit d'un marché à bons de commande et à prix unitaires avec un minimum et un maximum en quantités. Le marché est divisé en 2 lots.
Valeur totale du marché: 2 866 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: L'agence métropolitaine des déchets ménagers, contact: bureau des marchés, à l'attention de M. Hervé Marseille, 35 boulevard de Sébastopol

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-220412
Se réfère à l'avis: 2016/S 024-038548
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Le lot Sud a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général compte tenu d'une évolution des besoins de cette opération (ajustement des volumes de matelas à traiter).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Traitement et recyclage des matelas du Syctom issus des centres de tri situés au…
… nord de Paris.
… sud de Paris.
Informations complémentaires:
Le lot Sud a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général compte tenu d'une évolution des besoins de cette opération (ajustement des volumes de matelas à traiter).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d'exécution du présent marché sont ceux indiqués par le titulaire dans l'acte d'engagement (Ae) et choisi(s) par le Syctom en cours de procédure.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix de l'offre
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Environnement

Référence
Informations complémentaires
1/ Modalités de consultation
le marché peut être consulté gratuitement au Syctom, dans le respect des secrets protégés par les lois, en téléphonant préalablement au 01 40 13 17 39 aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
2/ Précisions concernant le montant du marché: il s'agit d'un marché à bons de commande à prix unitaires avec un volume minimum sur la durée du marché de 3 600 tonnes et un volume maximum sur la durée du marché de 12 000 tonnes. Le scénario de consommation s'élève à 2 866 800 EUR HT.
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3/ Précisions relatives aux critères d'analyse des offres: les pondérations et sous-critères figurent dans le règlement de la consultation.
4/ Nombre d'offre reçues: Lot Nord: 1 offre de base, 1 offre variante / Lot Sud: 1 offre de base, 1 offre variante
5/ Date d'attribution: 30.5.2016, date de notification: 17.6.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 123-220412 (2016-06-24)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Produits/services:
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