Traitement des encombrants (tout venant) du Symevad

Symevad

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le traitement des encombrants (tout venant) du Symevad, pour un tonnage annuel compris entre 3 000 et 4 500 tonnes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-03 Avis de marché
2016-12-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: 2016-AO-01
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le traitement des encombrants (tout venant) du Symevad, pour un tonnage annuel compris entre 3 000 et 4 500 tonnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Symevad
Adresse postale: 60 rue Mirabeau Prolongée, CS 10014
Code postal: 62141
Commune postale: Évin-Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.symevad.org 🌏
Courrier électronique: c.debruyne@symevad.org 📧
Téléphone: +33 321743599 📞
Fax: +33 321743523 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_j5QV0kWX6M&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_j5QV0kWX6M 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273176
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique. La commission d'appel d'offres se compose d'élus du Symevad et se réunira en octobre 2016 pour examen des offres et des candidatures.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Traitement des encombrants (tout venant) du Symevad, collectés en porte-à-porte.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible 2 fois 12 mois au delà de la durée initiale de 2 ans.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Évin-Malmaison.
Informations complémentaires:
L'ouverture des offres n'est pas publique. La commission d'appel d'offres se compose d'élus du Symevad et se réunira en octobre 2016 pour examen des offres et des candidatures.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mode de traitement envisagé 70 %, horaires d'ouverture 15 %, démarche de certification environnementale des sites d'accueil 15 %)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Coût global de traitement des encombrants (incluant le coût de transport à la charge de la collectivité)
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 007 201 00037
Contact
Point de contact: M. Martial Vandewoestyne, président du Symevad
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_j5QV0kWX6M&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché sera de nouveau publié en août 2018 ou 2019 ou 2020 selon que le pouvoir adjudicateur décide de reconduire ou non le marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les renseignements concernant les délais et voies de recours (référé pré contractuel, référé contractuel, recours pour excès de pouvoir, plein contentieux) peuvent être obtenus auprès de l'instance chargée des recours désignée ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 151-273176 (2016-08-03)
Avis d'attribution de marché (2016-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le traitement des encombrants (tout venant) du SYMEVAD, pour un tonnage annuel compris entre 3 000 et 4 500 tonnes.
Valeur totale du marché: 1 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Symevad

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-26 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-463037
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-273176
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Le marché a été notifié le 23.12.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Traitement des encombrants (tout venant) du SYMEVAD, collectés en porte-à-porte.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-23 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Martial Vandewoestyne, président du SYMEVAD

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2016/S 251-463037 (2016-12-26)