Traitement des déchets verts du territoire du SMVO

Syndicat mixte de la Vallée de l'Oise

Traitement des déchets verts collectés en porte à porte, et ceux produits par le biais des services techniques communaux et du réseau de déchetteries du SMVO.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Syndicat mixte de la Vallée de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-05	Avis de marché
2016-10-03	Informations complémentaires
2016-12-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 0116DV
Brève description:

Traitement des déchets verts collectés en porte à porte, et ceux produits par le biais des services techniques communaux et du réseau de déchetteries du SMVO.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de la Vallée de l'Oise
Adresse postale: CS 30316
Code postal: 60203
Commune postale: Compiègne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://smvo.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@smvo.fr 📧
Téléphone: +33 344382900 📞
Fax: +33 344382362 📠
URL des documents: https://smvo.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: https://smvo.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date limite de soumission: 2016-10-06 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310892
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Le DCE complet est téléchargeable gratuitement et sur simple inscription à: smvo.marcoweb.fr (ne pas précéder de www). Dans la section IV: Procédure, rubrique Iv.2.7: Modalités d'ouverture des offres, la date inscrite est une date approximative car aucune date n'a été fixée pour le moment.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

— Communauté de communes du Pays des Sources

— Communauté de communes du Pays du Noyonnais

— Déchetterie d'ecuvilly

— déchetterie de Guiscard

— Déchetterie de Lassigny

— Déchetterie de Noyon

— Déchetterie de Ressons sur Matz.

Durée de l'accord: 15 mois
Intitulé du lot: Lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description:

— Communauté d'agglomération de la région de Compiègne

— Communauté de communes de la Basse Automne

— Communauté de communes des Lisières de l'oise (ex Canton d'attichy)

— communauté de communes de la Plaine d'estrées

— déchetterie d'attichy

— déchetterie de Clairoix

— Déchetterie de Compiègne Mercières

— Déchetterie de Compiègne ZI Nord

— Déchetterie d'estrées Saint Denis

— Déchetterie de Longueil Sainte Marie

— Déchetterie de Verberie.

Intitulé du lot: Lot 3
Numéro du lot: 3
Brève description:

— Déchetterie de Morienval

— Communauté de communes du Pays de Valois

— Déchetterie de Barbery

— Déchetterie de Betz

— Déchetterie de Crépy en Valois

— Déchetterie du Plessis Belleville

— Déchetterie de Plailly.

Intitulé du lot: Lot 4
Numéro du lot: 4
Brève description:

— Communauté de communes Pierre Sud Oise

— Communauté d'agglomération creilloise

— déchetterie de Saint Leu d'esserent

— déchetterie de Lamorlaye

— Communauté de communes de l'aire Cantilienne

— Communauté de communes la Ruraloise.

Intitulé du lot: Lot 5
Numéro du lot: 5
Brève description:

— Communauté de communes de Coeur Sud Oise

— Communauté de communes des trois Forêts

— Communauté de communes du Liancourtois / Vallée Dorée

— Communauté de communes Pays d'oise et d'halatte

— déchetterie de Brenouille

— Déchetterie de Creil

— Déchetterie de Laigneville

— Déchetterie de Villers Saint Paul.

Intitulé du lot: Lot 6
Numéro du lot: 6
Brève description: — Communauté de Communes des Sablons.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (ou Dc1, ancien Dc4);

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2016-899;

— Le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principaux services similaires à l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Coût d'utilisation
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
URL des documents: https://smvo.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE complet est téléchargeable gratuitement et sur simple inscription à: smvo.marcoweb.fr (ne pas précéder de www).

Dans la section IV: Procédure, rubrique Iv.2.7: Modalités d'ouverture des offres, la date inscrite est une date approximative car aucune date n'a été fixée pour le moment.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 173-310892 (2016-09-05)

Informations complémentaires (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Traitement des déchets verts collectés en porte à porte, et ceux produits par le biais des services techniques communaux et du réseau des déchetteries du SMVO.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date limite de soumission: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-349413
Se réfère à l'avis: 2016/S 173-310892
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

La modification à rectifier dans le CCTP est l'information suivante: la ville centre du lot nº 5 est Beaurepaire.

Source: OJS 2016/S 194-349413 (2016-10-03)

Avis d'attribution de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Traitement des déchets verts du territoire du SMVO (marché composé en 6 lots).
Valeur totale du marché: 1 573 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439568
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Dans le bloc 2, valeur totale du marché, il s'agit d'un montant annuel estimatif tout lot confondu. Dans le bloc 5, pour chaque lot attribué, la valeur du marché total est un montant annuel estimatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Traitement des déchets verts — lot 1.

Traitement des déchets verts — lot 2.

Traitement des déchets verts — lot 3.

Traitement des déchets verts — lot 4.

Traitement des déchets verts — lot 5.

Traitement des déchets verts — lot 6.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-13 📅

Référence
Informations complémentaires

Dans le bloc 2, valeur totale du marché, il s'agit d'un montant annuel estimatif tout lot confondu.

Dans le bloc 5, pour chaque lot attribué, la valeur du marché total est un montant annuel estimatif.

Source: OJS 2016/S 241-439568 (2016-12-09)

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