Traitement des déchets: déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM), déchets industriels banals (DIB), déchets industriels dangereux (DID)
Hopitaux Drôme Nord
Traitement des déchets: déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM), déchets industriels banals (DIB), déchets industriels dangereux (DID).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: 2016/39
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Drôme Nord
Adresse postale: 607 avenue G. de Gaulle-Anthonioz
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Cedex
Contact
Adresse Internet: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: f.permingeat@ch-hdn.fr 📧
Téléphone: +33 4750574695 📞
Fax: +33 475054696 📠
URL des documents: http://hopitaux-drome-nors.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-08-31 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263719
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 104 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Lots 1 ET 2.
Intitulé du lot: Prestations relatives au site de romans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements: Le marché est renouvelable 3 fois 1 an selon les modalités décrites dans le RC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôpitaux Drôme Nord.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://hopitaux-drome-nors.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://hopitaux-drome-nors.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 146-263719 (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: 2016/39
Brève description:
Traitement des déchets: déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM), déchets industriels banals (DIB), déchets industriels dangereux (DID).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Drôme Nord
Adresse postale: 607 avenue G. de Gaulle-Anthonioz
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Cedex
Contact
Adresse Internet: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: f.permingeat@ch-hdn.fr 📧
Téléphone: +33 4750574695 📞
Fax: +33 475054696 📠
URL des documents: http://hopitaux-drome-nors.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-08-31 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263719
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 104 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Lots 1 ET 2.
Intitulé du lot: Prestations relatives au site de romans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Traitement, élimination et valorisation des déchets daom, dib et DID sur le site de Romans sur Isère.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est renouvelable trois fois un an selon les modalités décrites dans le RC.
Intitulé du lot: Prestations relatives au site de Saint Vallier
Numéro du lot: 2
Brève description:
Traitement, élimination et valorisation des déchets (daom, dib, did) site de Saint-Vallier.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché est renouvelable 3 fois 1 an selon les modalités décrites dans le RC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux Drôme Nord, site de Romans sur Isère.
Hôpitaux Drôme Nord site de Saint-Vallier.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôpitaux Drôme Nord.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://hopitaux-drome-nors.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://hopitaux-drome-nors.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no 358994 du 4.11.2014, Département du Tarn et Garonne.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 146-263719 (2016-07-26)
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