Avis de marché (2016-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Brève description:
Cet accord cadre concerne la Tierce maintenance applicative des applications suivantes hormis la maintenance du Progiciel JCMS sur lequels'appuient UrbanWeb, Urban Planet et le CMS internet ratp.fr:
— Application UrbanWeb: Portail Intranet de la RATP sous Progiciel JALIOS v9 avec plusieurs dizaines de milliers d'utilisateurs
— Portlets intégrées: publication de portlets JSR286 (spécifications visant à assurer la portabilité des portlets) sur UrbanWeb utilisant des appels Web Services SOAP/REST
— Application Urban Planet: Portail Intranet du groupe RATP sous Progiciel JALIOS v7 avec plusieurs dizaines de milliers d'utilisateurs
— Application CMS internet ratp.fr: Outil de CMS (gestion de contenu) permettant la mise à jour du site web ratp.fr sous Progiciel JALIOS v6
L'ensemble de ces applications reposent sur les briques Tomcat v5 et +, Postgres SQL v8 et +, JVM v6 et utilisent les technologies Java J2EE, SQL, CSS/HTML5, Javascript, Web Services SOAP/REST.
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Brève description
Cet accord cadre concerne la Tierce maintenance applicative des applications suivantes hormis la maintenance du Progiciel JCMS sur lequels'appuient UrbanWeb, Urban Planet et le CMS internet ratp.fr:
— Application UrbanWeb: Portail Intranet de la RATP sous Progiciel JALIOS v9 avec plusieurs dizaines de milliers d'utilisateurs
— Portlets intégrées: publication de portlets JSR286 (spécifications visant à assurer la portabilité des portlets) sur UrbanWeb utilisant des appels Web Services SOAP/REST
— Application Urban Planet: Portail Intranet du groupe RATP sous Progiciel JALIOS v7 avec plusieurs dizaines de milliers d'utilisateurs
— Application CMS internet ratp.fr: Outil de CMS (gestion de contenu) permettant la mise à jour du site web ratp.fr sous Progiciel JALIOS v6
L'ensemble de ces applications reposent sur les briques Tomcat v5 et +, Postgres SQL v8 et +, JVM v6 et utilisent les technologies Java J2EE, SQL, CSS/HTML5, Javascript, Web Services SOAP/REST.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Maintenance de logiciels de technologies de l'information
📦
Lieu d'exécution
Région NUTS:
Ile-de-France
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet:
http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique:
romain.ziat@ratp.fr đź“§
Téléphone:
+33 158779905 📞
Fax: +33 158786213
đź“
URL des documents:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 đź“…
Date limite de soumission: 2016-07-13 đź“…
Date de publication: 2016-06-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-210172
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Code CTA: D3 — Logiciels spécifiques
La valeur estimée est inférieure à 2 000 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord cadre concerne la Tierce maintenance applicative des applications suivantes hormis la maintenance du Progiciel JCMS sur lequels'appuient UrbanWeb, Urban Planet et le CMS internet ratp.fr:
— Application UrbanWeb: Portail Intranet de la RATP sous Progiciel JALIOS v9 avec plusieurs dizaines de milliers d'utilisateurs
— Portlets intégrées: publication de portlets JSR286 (spécifications visant à assurer la portabilité des portlets) sur UrbanWeb utilisant des appels Web Services SOAP/REST
— Application Urban Planet: Portail Intranet du groupe RATP sous Progiciel JALIOS v7 avec plusieurs dizaines de milliers d'utilisateurs
— Application CMS internet ratp.fr: Outil de CMS (gestion de contenu) permettant la mise à jour du site web ratp.fr sous Progiciel JALIOS v6
L'ensemble de ces applications reposent sur les briques Tomcat v5 et +, Postgres SQL v8 et +, JVM v6 et utilisent les technologies Java J2EE, SQL, CSS/HTML5, Javascript, Web Services SOAP/REST.
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum et montant maximum d'une durée maximale de 60 mois.
— Prestations comprises dans le montant minimum:
l'Initialisation
la maintenance courante (corrective, préventive, perfective, assistance, suivi qualité, pilotage) dite maintenance opérationnelle de type 1 sur une durée de…
… 36 mois à l'exception de l'Application CMS internet ratp.fr.
… 6 mois de l'Application CMS internet ratp.fr.
— Prestations comprises dans le montant maximum:
les prestations comprises dans le montant minimum;
la maintenance courante (corrective, préventive, perfective, assistance, suivi qualité,…
… pilotage) dite maintenance opérationnelle de type 1 sur une durée de 24 mois à l'exception de l'Application CMS internet ratp.fr.
… pilotage et établissement de devis) dite maintenance opérationnelle de type 1 sur une durée maximum de 18 mois de l'Application CMS internet ratp.fr;
la maintenance évolutive (adaptative, évolutive, patrimoniale et développements connexes) dite maintenance opérationnelle de type 2, pour un minimum de 1 jour*homme et un maximum de 2 350 jours *hommes;
la prestation de réversibilité de la maintenance à un tiers ou à la RATP;
les prestations associées pour un minimum de 1 jour*homme et un maximum de 100 jours *hommes.
Les prestations seront effectuées dans les locaux du titulaire.
Le marché sera attribué à un seul titulaire.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Informations complémentaires:
Code CTA: D3 — Logiciels spécifiques
La valeur estimée est inférieure à 2 000 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques, ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Situation économique et financière
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé avec la RATP (marché global).
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l'article 51 de l'Ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.
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Capacité technique et professionnelle
Conformément à l'article 51 de l'Ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; références de moins de trois ans de maintenance sur un marché de même domaine et des références de moins de trois ans permettant de justifier des compétences informatiques du candidat en rapport avec l'objet de l'Accord cadre,
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Capacité technique et professionnelle
— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; références de moins de trois ans de maintenance sur un marché de même domaine et des références de moins de trois ans permettant de justifier des compétences informatiques du candidat en rapport avec l'objet de l'Accord cadre,
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
— Des certificats de qualification professionnelle (ISO9001) établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres;
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Capacité technique et professionnelle
— Des certificats de qualification professionnelle (ISO9001) établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres;
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Capacité technique et professionnelle
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix révisables.
Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.
Il est précisé que les candidats peuvent se présenter au sein de plusieurs groupements. Mais, dans ce cas, ils ne peuvent être mandataire que d'un seul groupement
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en: «groupement solidaire» si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Romain Ziat
Adresse Internet:
www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
— conditions de remise des candidatures:
En cas de difficulté technique ou de questions, les candidats appellent la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via
RATP@bravosolution.fr
Les candidats doivent se référer aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Le candidat sélectionne la consultation n° — DHA_2016SIT9785 dépose sa candidature en ligne. L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations et pour être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme.
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Informations complémentaires
Le candidat sélectionne la consultation n° — DHA_2016SIT9785 dépose sa candidature en ligne. L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations et pour être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et heure de réception sur la plateforme.
La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée avant la date et heure limites, sera rejetée.
Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1, qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel
— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de stockage numérique.
Si les documents ont déjà été transmis à l'acheteur dans le cadre d'une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables et le candidat doit indiquer la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le dossier de consultation sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre.
— informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les candidats peuvent adresser, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier.
Elle sera adressée par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde » à l'adresse suivante RATP SIT HAM — Immeuble Central IV — 1 avenue Montaigne, 93192 Noisy-le-Grand ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 à la même adresse
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Informations complémentaires
Elle sera adressée par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde » à l'adresse suivante RATP SIT HAM — Immeuble Central IV — 1 avenue Montaigne, 93192 Noisy-le-Grand ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 à la même adresse
En cas de remise hors délai, les dépôts seront réputés n'avoir jamais été reçus et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
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Informations complémentaires
Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées.
Il est donc recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre: .doc, .docx, .xlsx, .rtf, .zip, .7zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn.
Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Les candidatures / offre par télécopie ou par courriel ne sont pas admises.
L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite.
Le N° de CTA est le D 34 Maintenance.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris), BP 30322
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 149202000 📞
Courrier électronique:
greffe.ta-montreuil@juradm.fr đź“§
Fax: +33 149202099
đź“
Adresse Internet:
http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone:
+33 158772001 📞
Courrier électronique:
info.recours@ratp.fr đź“§
Fax: +33 158772123
đź“
Source: OJS 2016/S 118-210172 (2016-06-16)
Avis d'attribution de marché (2017-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre concerne la Tierce Maintenance Applicative des Applications suivantes hormis la maintenance du Progiciel JCMS sur lequel s'appuient UrbanWeb, Urban Planet et le CMS internet ratp.fr:
— application UrbanWeb: Portail Intranet de la RATP sous Progiciel JALIOS v9 avec plusieurs dizaines de milliers d'utilisateurs,
— portlets intégrées: publication de portlets JSR 286 (spécifications visant à assurer la portabilité des portlets) sur UrbanWeb utilisant des appels Web Services SOAP/REST,
— application Urban Planet: Portail Intranet du groupe RATP sous Progiciel JALIOS v7 avec plusieurs dizaines de milliers d'utilisateurs,
— application CMS internet ratp.fr: Outil de CMS (gestion de contenu) permettant la mise à jour du site web ratp.fr sous Progiciel JALIOS v6.
L'ensemble de ces applications reposent sur les briques Tomcat v5 et +, Postgres SQL v8 et +, JVM v6 et utilisent les technologies Java J2EE, SQL, CSS/HTML5, Javascript, Web Services SOAP/REST.
Afficher plus
Brève description
Cet accord-cadre concerne la Tierce Maintenance Applicative des Applications suivantes hormis la maintenance du Progiciel JCMS sur lequel s'appuient UrbanWeb, Urban Planet et le CMS internet ratp.fr:
— application UrbanWeb: Portail Intranet de la RATP sous Progiciel JALIOS v9 avec plusieurs dizaines de milliers d'utilisateurs,
— portlets intégrées: publication de portlets JSR 286 (spécifications visant à assurer la portabilité des portlets) sur UrbanWeb utilisant des appels Web Services SOAP/REST,
— application Urban Planet: Portail Intranet du groupe RATP sous Progiciel JALIOS v7 avec plusieurs dizaines de milliers d'utilisateurs,
— application CMS internet ratp.fr: Outil de CMS (gestion de contenu) permettant la mise à jour du site web ratp.fr sous Progiciel JALIOS v6.
L'ensemble de ces applications reposent sur les briques Tomcat v5 et +, Postgres SQL v8 et +, JVM v6 et utilisent les technologies Java J2EE, SQL, CSS/HTML5, Javascript, Web Services SOAP/REST.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-10 đź“…
Date de publication: 2017-04-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 073-140251
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Code CTA: D3 — Logiciels spécifiques.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre concerne la Tierce Maintenance Applicative des Applications suivantes hormis la maintenance du Progiciel JCMS sur lequel s'appuient UrbanWeb, Urban Planet et le CMS internet ratp.fr:
— application UrbanWeb: Portail Intranet de la RATP sous Progiciel JALIOS v9 avec plusieurs dizaines de milliers d'utilisateurs,
— portlets intégrées: publication de portlets JSR 286 (spécifications visant à assurer la portabilité des portlets) sur UrbanWeb utilisant des appels Web Services SOAP/REST,
— application Urban Planet: Portail Intranet du groupe RATP sous Progiciel JALIOS v7 avec plusieurs dizaines de milliers d'utilisateurs,
— application CMS internet ratp.fr: Outil de CMS (gestion de contenu) permettant la mise à jour du site web ratp.fr sous Progiciel JALIOS v6.
— l'Initialisation,
— la maintenance de type 1 sur une durée de…
… 36 mois à l'exception de l'Application CMS internet ratp.fr. ,
… 6 mois de l'Application CMS internet ratp.fr.
— les prestations comprises dans le montant minimum;
— la maintenance opérationnelle de type 1 sur une durée de 24 mois à l'exception de l'Application CMS internet ratp.fr. ,
— la maintenance de type 1 sur une durée maximum de 18 mois de l'Application CMS internet ratp.fr ,
— la maintenance de type 2, pour un minimum de 1 jour*homme et un maximum de 3400 jours *hommes,
— la prestation de réversibilité de la maintenance à un tiers ou à la RATP,
— les prestations associées pour un minimum de 1 jour*homme et un maximum de 100 jours *hommes.
Informations complémentaires: Code CTA: D3 — Logiciels spécifiques.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - les structures et les moyens mis en place pour effectuer les prestations, l'expérience de l'équipe proposée pour effectuer les prestations au regard de la maîtrise des différentes technologies nécessité
Critère de qualité (pondération): 17,5
Critère de qualité (nom): Compréhension fonctionnelle et technique du besoin
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La méthode d'estimation des devis de la maintenance opérationnelle de type 2
Les outils, la méthodologie et les process mis en œuvre, pour assurer la qualité des prestations et des livrables, et le niveau de sécurité attendu
Critère de qualité (pondération): 7,5
Critère de qualité (nom): La capacité à proposer des solutions pérennes
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-14 đź“…
Nom: Trsb
Commune postale: Nanterre
Pays: France
🇫🇷
Ile-de-France
🏙️
Référence
Informations complémentaires
Le n° de CTA est le D 34 Maintenance.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris), BP 30322
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Source: OJS 2017/S 073-140251 (2017-04-10)