Télécommunications — accord-cadre à bons de commandes 2017-2020

Ville de Brive-la-Gaillarde

Télécommunications — accord-cadre à bon de commande sans minimum, sans maximum.
Marché passé pour 2017-2018, éventuellement reconductible en 2019-2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-09	Avis de marché
2016-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 16S0038
Brève description:

Télécommunications — accord-cadre à bon de commande sans minimum, sans maximum. Marché passé pour 2017-2018, éventuellement reconductible en 2019-2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services d'interconnexion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: Groupement de commande — mairie de Brive — communauté d'agglomération bassin de Brive — CCAS de Brive — mairie de Malemort
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-brive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181678 📠
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 154-278455
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Financement sur fonds propres. Délais de paiement: 30 jours.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Télécommunications — accord-cadre à bon de commande sans minimum, sans maximum.

Marché passé pour 2017-2018, éventuellement reconductible en 2019-2020.

Intitulé du lot: Accès et abonnements de téléphonie fixe et acheminement
Numéro du lot: 1
Brève description: Accès et abonnements de téléphonie fixe et acheminement.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconduction pour 2019-2020.
Numéro du lot: 2
Brève description: Accès et abonnements liaison louées et autres prestations diverses.
Numéro du lot: 3
Brève description: Service d'accès internet asymétrique, symétrique et VPN.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE): DC1 et DC2,

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— attestations d'assurance Responsabilité civile,

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— licences d'exploitation.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

— état des moyens (matériels-personnels).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cabinet IP3C
Adresse postale: route de Clermont — Le Cheix
Commune postale: Saint-Diéry
Code postal: 63320
Point de contact: Alain Lesluyes
Téléphone: +33 0625831269 📞
Courrier électronique: alain.lesluyes@ip3c.fr 📧
Fax: +33 0970066036 📠
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel — BP 80433
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 0555181560 📞
Fax: +33 0555181561 📠

Référence
Informations complémentaires

Financement sur fonds propres.

Délais de paiement: 30 jours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2016/S 154-278455 (2016-08-09)

Avis d'attribution de marché (2016-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Télécommunications — accord-Cadre à bons de commandes 2017-2020.
Valeur totale du marché: 379080.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commande — Mairie de Brive — Communauté d'agglomération bassin de Brive — CCAS de Brive — Mairie de Malemort
Contact
Téléphone: +33 0555923939 📞
Fax: +33 0555181678 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-02 📅
Date de publication: 2016-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 236-429803
Se réfère à l'avis: 2016/S 154-278455
Numéro JO-S: 236

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Télécommunications — accord-cadre à bons de commandes 2017-2020 — lot n° 1: accès et abonnements de téléphonie fixe et acheminement.

Intitulé du lot: Accès et abonnements liaisons louées et autres prestations diverses
Brève description:

Télécommunications — accord-cadre à bons de commandes 2017-2020 — lot n° 2: accès et abonnements liaisons louées et autres prestations diverses.

Intitulé du lot: Service d'accès internet asymétrique, symétrique et VPN
Brève description:

Télécommunications — accord-cadre à bons de commandes 2017-2020 — lot n° 3: Service d'accès internet asymétrique, symétrique et VPN.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou réfère contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2016/S 236-429803 (2016-12-02)

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