Système Uhplc/Qtof
École hautes études en santé publique
Le marché a pour objet:
— la fourniture, l'installation et la mise en ordre de marche d'un système d'analyses qualitatives et quantitatives basé sur la chromatographie en phase liquide couplée à la spectrométrie de masse hybride quadripôle/temps de vol,
— ainsi que les prestations annexes nécessaires à son fonctionnement (formation et maintenance),
pour le Laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé (Léres) de l'école des hautes études en santé publique (Ehesp) — avenue du Professeur Léon Bernard — cS 74312 — 35043 RENNES Cedex.
Le délai de réception des offres était de 2016-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils d'analyses › Chromatographes
- • Spectromètres › Spectromètre de masse
- • Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance de systèmes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-27 | Avis de marché |
| 2016-06-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Quantité ou étendue:
“Marché à tranches conditionnelles selon article 72 du CMP.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: École hautes études en santé publique
Adresse postale: avenue du Professeur Léon Bernard, CS 74312
Code postal: 35043
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ehesp.fr 🌏
Courrier électronique: fabien.mercier@ehesp.fr 📧
Téléphone: +33 299022939 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date limite de soumission: 2016-03-08 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-032834
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
“Notification du marché envisagée semaine 18. Le titulaire livrera le système complet, dans les locaux du LÉRES, dans un délai de six (6) semaines maximum à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet:”
“— la fourniture, l'installation et la mise en ordre de marche d'un système d'analyses qualitatives et quantitatives basé sur la chromatographie en phase...”
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“— ainsi que les prestations annexes nécessaires à son fonctionnement (formation et maintenance),”
“pour le Laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé (Léres) de l'école des hautes études en santé publique (Ehesp) — avenue du Professeur...”
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Le marché est composé de 2 tranches:”
“1. Une tranche ferme qui comprend:”
“— en base, le système et les prestations associées y compris une prestation de maintenance dont la durée est fixée à 4 ans ferme. Reconduction possible 3...”
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“— en prestation supplémentaire, une extension de garantie.”
“2. Une tranche conditionnelle qui porte sur des visites illimitées en maintenance curative.”
Numéro de référence: 2016 00000002 00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ehesp/leres — bâtiment IRSET 9, avenue du Professeur Léon Bernard, 35043 Rennes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidatures recevables seront examinées au regard des capacités financières, techniques et professionnelles.”
“La candidature contiendra, pour chaque opérateur économique, les pièces suivantes, rédigées en français:”
“Situation juridique:”
“— une « lettre de candidature » signée (formulaire Dc1 joint ou équivalent).”
“Dans le cas où le candidat est un groupement d'entreprises, le formulaire Dc1 doit être signé par l'ensemble des membres de ce groupement, quel que soit le...”
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“— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.”
“Dans le cas où le candidat est un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement produit un tel document,”
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet.”
Situation économique et financière:
“— une « déclaration du candidat individuel ou de chacun des membres du groupement » (formulaire Dc2 joint ou équivalent) sur lequel sera notamment porté le...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— une liste de références d'utilisateurs équipés d'applications similaires ou équivalentes (analyses qualitatives et quantitatives), les plus significatives...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Selon dispositions du CCAP.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement des prestations est assuré par des crédits issus de la dotation IDEX versés par l'université Sorbonne Paris Cité (Uspc) à l'ehesp dans le...”
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“Le Titulaire pourra bénéficier, dans la mesure où il l'accepte, du versement d'une avance dans les conditions prévues au CCAP.”
“Le délai global de paiement est de 30 jours maximum selon l'article 98 du Code des marchés publics.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“La consultation est ouverte:”
“— à des opérateurs économiques se présentant seuls,”
“— à des opérateurs économiques groupés. Aucune forme de groupement n'est exigée pour la présentation de l'offre. Cependant, après attribution du marché, le...”
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“en application des dispositions de l'article 51 IV du Code des marchés publics, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École hautes études en santé publique13000362700010
Numéro d'enregistrement national: 13000362700010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé (LÉRES)
M. Mercier Fabien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2016 00000002 00
Informations complémentaires
“Notification du marché envisagée semaine 18. Le titulaire livrera le système complet, dans les locaux du LÉRES, dans un délai de six (6) semaines maximum à...”
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“Le Pouvoir adjudicateur attire l'attention des candidats sur le caractère strict des délais d'exécution à savoir:”
“— livraison au plus tard le 17 juin 2016,”
“— mise en ordre de marche au plus tard le 24 juin 2016,”
“— admission du système pour la fin septembre 2016.”
“les candidats peuvent se procurer le dossier de consultation en le téléchargeant à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com [Référence de la...”
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“des essais analytiques devront être réalisés par les candidats à partir d'échantillons préparés par le LÉRES. Les flacons sont disponibles sur demande au...”
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“le pli sera transmis parenvoi recommandé avec avis de réception ou par tout moyen permettant de conférer une date et une heure certaines à la réception à...”
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“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur sont nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir leur demande via...”
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“renseignements techniques: Leres/Ehesp auprès de Fabien MERCIER -Tél. : +33 299022939 — courriel: fabien.mercier@ehesp.fr”
“renseignements administratifs: Service des affaires juridiques auprès de Brigitte Houeix Riaud — tél. : +33 299022790 — courriel: brigitte.houeixriaud@ehesp.fr”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 rue Contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — DIRECCTE des pays de Loire — Pôle concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie — Mme Régine Quesnet
Fax: +33 253467979 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — DIRECCTE des pays de Loire — Pôle concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie — Mme Régine Quesnet
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 rue Contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2016/S 021-032834 (2016-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Quantité ou étendue:
“Marché à tranches conditionnelles selon article 72 du CMP.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: École hautes études en santé publique
Adresse postale: avenue du Professeur Léon Bernard, CS 74312
Code postal: 35043
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ehesp.fr 🌏
Courrier électronique: fabien.mercier@ehesp.fr 📧
Téléphone: +33 299022939 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date limite de soumission: 2016-03-08 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-032834
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
“Notification du marché envisagée semaine 18. Le titulaire livrera le système complet, dans les locaux du LÉRES, dans un délai de six (6) semaines maximum à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet:”
“— la fourniture, l'installation et la mise en ordre de marche d'un système d'analyses qualitatives et quantitatives basé sur la chromatographie en phase...”
Afficher plus (2)
“— ainsi que les prestations annexes nécessaires à son fonctionnement (formation et maintenance),”
“pour le Laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé (Léres) de l'école des hautes études en santé publique (Ehesp) — avenue du Professeur...”
Description des options:
“Le marché est composé de 2 tranches:”
“1. Une tranche ferme qui comprend:”
Afficher plus (3)
“— en base, le système et les prestations associées y compris une prestation de maintenance dont la durée est fixée à 4 ans ferme. Reconduction possible 3...”
“— en prestation supplémentaire, une extension de garantie.”
“2. Une tranche conditionnelle qui porte sur des visites illimitées en maintenance curative.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ehesp/leres — bâtiment IRSET 9, avenue du Professeur Léon Bernard, 35043 Rennes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidatures recevables seront examinées au regard des capacités financières, techniques et professionnelles.”
“La candidature contiendra, pour chaque opérateur économique, les pièces suivantes, rédigées en français:”
Afficher plus (6)
“Situation juridique:”
“— une « lettre de candidature » signée (formulaire Dc1 joint ou équivalent).”
“Dans le cas où le candidat est un groupement d'entreprises, le formulaire Dc1 doit être signé par l'ensemble des membres de ce groupement, quel que soit le...”
“— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.”
“Dans le cas où le candidat est un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement produit un tel document,”
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet.”
“— une « déclaration du candidat individuel ou de chacun des membres du groupement » (formulaire Dc2 joint ou équivalent) sur lequel sera notamment porté le...”
Capacité technique et professionnelle:
“— une liste de références d'utilisateurs équipés d'applications similaires ou équivalentes (analyses qualitatives et quantitatives), les plus significatives...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Selon dispositions du CCAP.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement des prestations est assuré par des crédits issus de la dotation IDEX versés par l'université Sorbonne Paris Cité (Uspc) à l'ehesp dans le...”
“Le Titulaire pourra bénéficier, dans la mesure où il l'accepte, du versement d'une avance dans les conditions prévues au CCAP.”
Afficher plus (1)
“Le délai global de paiement est de 30 jours maximum selon l'article 98 du Code des marchés publics.”
“La consultation est ouverte:”
“— à des opérateurs économiques se présentant seuls,”
Afficher plus (2)
“— à des opérateurs économiques groupés. Aucune forme de groupement n'est exigée pour la présentation de l'offre. Cependant, après attribution du marché, le...”
“en application des dispositions de l'article 51 IV du Code des marchés publics, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École hautes études en santé publique13000362700010
Numéro d'enregistrement national: 13000362700010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé (LÉRES)
M. Mercier Fabien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2016 00000002 00
Informations complémentaires
“Notification du marché envisagée semaine 18. Le titulaire livrera le système complet, dans les locaux du LÉRES, dans un délai de six (6) semaines maximum à...”
“Le Pouvoir adjudicateur attire l'attention des candidats sur le caractère strict des délais d'exécution à savoir:”
Afficher plus (10)
“— livraison au plus tard le 17 juin 2016,”
“— mise en ordre de marche au plus tard le 24 juin 2016,”
“— admission du système pour la fin septembre 2016.”
“les candidats peuvent se procurer le dossier de consultation en le téléchargeant à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com [Référence de la...”
“des essais analytiques devront être réalisés par les candidats à partir d'échantillons préparés par le LÉRES. Les flacons sont disponibles sur demande au...”
“le pli sera transmis parenvoi recommandé avec avis de réception ou par tout moyen permettant de conférer une date et une heure certaines à la réception à...”
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur sont nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir leur demande via...”
“renseignements techniques: Leres/Ehesp auprès de Fabien MERCIER -Tél. : +33 299022939 — courriel: fabien.mercier@ehesp.fr”
“renseignements administratifs: Service des affaires juridiques auprès de Brigitte Houeix Riaud — tél. : +33 299022790 — courriel: brigitte.houeixriaud@ehesp.fr”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 rue Contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — DIRECCTE des pays de Loire — Pôle concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie — Mme Régine Quesnet
Fax: +33 253467979 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — DIRECCTE des pays de Loire — Pôle concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie — Mme Régine Quesnet
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 rue Contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2016/S 021-032834 (2016-01-27)
Avis d'attribution de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20160000000200
Brève description:
“Le marché a pour objet: — la fourniture, l'installation et la mise en ordre de marche d'un système d'analyses qualitatives et quantitatives basé sur la...”
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Valeur totale du marché: 372953.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Spectromètre de masse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr523 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 avenue du Professeur Léon Bernard, CS 74312
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-198882
Se réfère à l'avis: 2016/S 021-032834
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“Le montant de 372 953,18 euro(s) HT correspond au montant global et forfaitaire du système + extension de garantie (hors maintenance). Suite à une demande...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché porte sur la fourniture, l'installation et la mise en ordre de marche d'un système d'analyses qualitatives et quantitatives basé sur la...”
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Description des options:
“Le marché est composé de 2 tranches: 1. Une tranche ferme qui comprend: — en base, le système et les prestations associées y compris une maintenance dont la...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraison: Bâtiment IRSET, 9 av. Du Pr Léon Bernard, Rennes.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (justesse des résultats des essais analytiques décrits dans le CCTP 25 %, spécificités techniques 8 %, ergonomie de la solution 10 %, clarté de la présentation de la solution 2 %)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Services associés (assistance technique, garantie, maintenances 15 %, formation 5 %)
Critère de qualité (pondération): 20
Cost criterion: Prix (système complet 20 %, maintenances 10 % et coût d'exploitation estimé à partir des informations données sur les consommables 5 %)
Cost weighting: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-23 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Formation
Référence
Informations complémentaires
“Le montant de 372 953,18 euro(s) HT correspond au montant global et forfaitaire du système + extension de garantie (hors maintenance).”
“Suite à une demande préalable écrite adressée au Service des affaires juridiques, 15 avenue du Pr Léon Bernard, CS 74312, 35043 Rennes Cedex, une...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — dIRECCTE des pays de Loire — pôle concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie — mme Régine QUESNET
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 112-198882 (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20160000000200
Brève description:
“Le marché a pour objet: — la fourniture, l'installation et la mise en ordre de marche d'un système d'analyses qualitatives et quantitatives basé sur la...”
Valeur totale du marché: 372953.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Spectromètre de masse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr523 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 avenue du Professeur Léon Bernard, CS 74312
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-198882
Se réfère à l'avis: 2016/S 021-032834
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“Le montant de 372 953,18 euro(s) HT correspond au montant global et forfaitaire du système + extension de garantie (hors maintenance). Suite à une demande...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché porte sur la fourniture, l'installation et la mise en ordre de marche d'un système d'analyses qualitatives et quantitatives basé sur la...”
Description des options:
“Le marché est composé de 2 tranches: 1. Une tranche ferme qui comprend: — en base, le système et les prestations associées y compris une maintenance dont la...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Livraison: Bâtiment IRSET, 9 av. Du Pr Léon Bernard, Rennes.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (justesse des résultats des essais analytiques décrits dans le CCTP 25 %, spécificités techniques 8 %, ergonomie de la solution 10 %, clarté de la présentation de la solution 2 %)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Services associés (assistance technique, garantie, maintenances 15 %, formation 5 %)
Critère de qualité (pondération): 20
Cost criterion: Prix (système complet 20 %, maintenances 10 % et coût d'exploitation estimé à partir des informations données sur les consommables 5 %)
Cost weighting: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-23 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Formation
Référence
Informations complémentaires
“Le montant de 372 953,18 euro(s) HT correspond au montant global et forfaitaire du système + extension de garantie (hors maintenance).”
“Suite à une demande préalable écrite adressée au Service des affaires juridiques, 15 avenue du Pr Léon Bernard, CS 74312, 35043 Rennes Cedex, une...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — dIRECCTE des pays de Loire — pôle concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie — mme Régine QUESNET
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 112-198882 (2016-06-07)
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