Système d'abattement EPI 300 mm. Référence AOO-160438

CEA Grenoble

Le CEA-LETI souhaite faire l'acquisition d'un système intégré de traitement des effluents gazeux et liquides pour un équipement multi-réacteurs de dépôt RP-CVD (Reduced Pressure — Chemical Vapor Deposition) pour l'épitaxie de matériaux de type Si, SiGe, SiGeC 300 mm.
Ce système doit être:
— compatible avec les contraintes du site dans lequel il sera implanté (sous sol),
— Communicant avec l'équipement principal qui se trouvera lui, en salle blanche
En outre, des systèmes de pompage seront nécessaires à son bon fonctionnement. Ceux-ci devront avoir les mêmes contraintes que le système d'abattement.
Ce système sera installé dans les locaux techniques connexes aux salles blanches Microélectroniques du CEA-LETI où il sera utilisé 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-07 Avis de marché
2016-07-11 Informations complémentaires
2016-09-14 Avis d'attribution de marché
2016-10-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques
Brève description:
Le CEA-LETI souhaite faire l'acquisition d'un système intégré de traitement des effluents gazeux et liquides pour un équipement multi-réacteurs de dépôt RP-CVD (Reduced Pressure — Chemical Vapor Deposition) pour l'épitaxie de matériaux de type Si, SiGe, SiGeC 300 mm. Ce système doit être: — compatible avec les contraintes du site dans lequel il sera implanté (sous sol), — Communicant avec l'équipement principal qui se trouvera lui, en salle blanche En outre, des systèmes de pompage seront nécessaires à son bon fonctionnement. Ceux-ci devront avoir les mêmes contraintes que le système d'abattement. Ce système sera installé dans les locaux techniques connexes aux salles blanches Microélectroniques du CEA-LETI où il sera utilisé 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: loic.gataleta@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438781186 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://avis-de-marche.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marche.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-08-08 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234697
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
« Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables ». Modalités d'obtention du Dossier de Consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressé à l'attention de M. GATALETA (fax:04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — Service Achats — M. GATALETA — Bât C4 — pièce 422 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-160438 Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées de la règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références dur des présentations similaires/des fournitures similaires — capacité financière.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA-LETI souhaite faire l'acquisition d'un système intégré de traitement des effluents gazeux et liquides pour un équipement multi-réacteurs de dépôt RP-CVD (Reduced Pressure — Chemical Vapor Deposition) pour l'épitaxie de matériaux de type Si, SiGe, SiGeC 300 mm.
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Ce système doit être:
— compatible avec les contraintes du site dans lequel il sera implanté (sous sol),
— Communicant avec l'équipement principal qui se trouvera lui, en salle blanche
En outre, des systèmes de pompage seront nécessaires à son bon fonctionnement. Ceux-ci devront avoir les mêmes contraintes que le système d'abattement.
Ce système sera installé dans les locaux techniques connexes aux salles blanches Microélectroniques du CEA-LETI où il sera utilisé 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
— Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— Pour les marchés publics de travaux, de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;
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— L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;
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— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
— L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;
— Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures;
— Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
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— Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres;
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Loic Gataleta
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marche.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marche.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
« Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables ».
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Modalités d'obtention du Dossier de Consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressé à l'attention de M. GATALETA (fax:04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — Service Achats — M. GATALETA — Bât C4 — pièce 422 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-160438
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées de la règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références dur des présentations similaires/des fournitures similaires
— capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://grenoble.tribunal.administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Le greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2016/S 131-234697 (2016-07-07)
Informations complémentaires (2016-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 135-242544
Se réfère à l'avis: 2016/S 131-234697
Numéro JO-S: 135

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 135-242544 (2016-07-11)
Avis d'attribution de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO160438
Brève description:
Le Cealeti souhaite faire l'acquisition d'un système intégré de traitement des effluents gazeux et liquides pour un équipement multiréacteurs de dépôt RPCVD (Reduced Pressure — Chemical Vapor Deposition) pour l'épitaxie de matériaux de type SI, SIGE, SIGEC 300 mm. Ce système doit être: — compatible avec les contraintes du site dans lequel il sera implanté (sous sol), — communicant avec l'équipement principal qui se trouvera lui, en salle blanche. En outre, des systèmes de pompage seront nécessaires à son bon fonctionnement. Ceux-ci devront avoir les mêmes contraintes que le système d'abattement.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320508
Numéro JO-S: 179

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Cealeti souhaite faire l'acquisition d'un système intégré de traitement des effluents gazeux et liquides pour un équipement multiréacteurs de dépôt RPCVD (Reduced Pressure — Chemical Vapor Deposition) pour l'épitaxie de matériaux de type SI, SIGE, SIGEC 300 mm.
Afficher plus
— communicant avec l'équipement principal qui se trouvera lui, en salle blanche.
Ce système sera installé dans les locaux techniques connexes aux salles blanches Microélectroniques du Cealeti où il sera utilisé 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avisdemarches.cea.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Fax: +33 076422269 📠
Source: OJS 2016/S 179-320508 (2016-09-14)
Avis d'attribution de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA-LETI souhaite faire l'acquisition d'un système intégré de traitement des effluents gazeux et liquides pour un équipement multi-réacteurs de dépôt RP-CVD (Reduced Pressure — Chemical Vapor Deposition) pour l'épitaxie de matériaux de type Si, SiGe, SiGeC 300 mm. Ce système doit être: — compatible avec les contraintes du site dans lequel il sera implanté (sous sol), — communicant avec l'équipement principal qui se trouvera lui, en salle blanche. En outre, des systèmes de pompage seront nécessaires à son bon fonctionnement. Ceux-ci devront avoir les mêmes contraintes que le système d'abattement. Ce système sera installé dans les locaux techniques connexes aux salles blanches microélectroniques du CEA-LETI où il sera utilisé 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348871
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Le montant du marché ne peut pas être rendu public. En effet, le CEA ne peut pas divulguer le prix de l'équipement sans violer le secret des affaires, compte tenu du fait qu'il se trouve sur un marché stratégique peu concurrentiel.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce système sera installé dans les locaux techniques connexes aux salles blanches microélectroniques du CEA-LETI où il sera utilisé 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-27 📅

Référence
Informations complémentaires
Le montant du marché ne peut pas être rendu public.
En effet, le CEA ne peut pas divulguer le prix de l'équipement sans violer le secret des affaires, compte tenu du fait qu'il se trouve sur un marché stratégique peu concurrentiel.
Source: OJS 2016/S 194-348871 (2016-10-04)
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