Stimulateurs cardiaques et sondes de stimulation cardiaque

Centre hospitalier de Lunéville

Stimulateurs cardiaques et sondes de stimulation cardiaque.
Ce marché public est constitué de 7 lots attribués séparément.
Il est établi sous forme d'accord-cadre sans minimum en valeur ou en quantité, ni montant maximum, en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 dudit décret.
Les quantités indiquées à l'annexe 1 du CCTP correspondent à des besoins prévisionnels qui ne sont pas contractuelles et sont susceptibles de varier en fonction des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-13 Avis de marché
2017-07-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Numéro de référence: 170801
Brève description:
Stimulateurs cardiaques et sondes de stimulation cardiaque. Ce marché public est constitué de 7 lots attribués séparément. Il est établi sous forme d'accord-cadre sans minimum en valeur ou en quantité, ni montant maximum, en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 dudit décret. Les quantités indiquées à l'annexe 1 du CCTP correspondent à des besoins prévisionnels qui ne sont pas contractuelles et sont susceptibles de varier en fonction des besoins.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦
Code CPV supplémentaire: Stimulateur cardiaque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Lunéville
Adresse postale: 6 rue Girardet, BP 30206
Code postal: 54300
Commune postale: Lunéville
Contact
Adresse Internet: http://ch-luneville.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ch-luneville.fr 📧
Téléphone: +33 383761215 📞
Fax: +33 383761501 📠
URL des documents: http://ch-luneville.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date limite de soumission: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445118
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Pour pouvoir être jugé dans chaque critère d'évaluation, les candidats veilleront à fournir à l'appui de leur offre (cf 4.2.2 du Rc): 1 — valeur technique des produits proposés: fiches techniques type EUROPHARMAT, l'identification des dispositifs: classification Cladimed 2 — qualité de la prestation fournisseur: le questionnaire technique, le plan de formation détaillé 3 — coût global: BPU, remise catalogue et catalogue des produits 4 — démarche développement durable: le questionnaire volet environnement le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://ch-luneville.marcoweb.fr. Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au service « Marchés publics » du Centre Hospitalier de Lunéville, par mail à marches@ch-luneville.fr. La société souhaitant remettre candidature et offre de façon dématérialisée peut le faire exclusivement sur le site: http://ch-luneville.marcoweb.fr. Tout autre envoi dématérialisé (e-mail, par exemple) ne pourra être accepté. Conformément à l'arrêté du 28 août 2006, les candidatures et les actes d'engagement, transmis par voie dématérialisée, sont signés par la société au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat (niveau ** et ***Rgs) Une offre reçue sur support physique sera signée de façon manuscrite. Attention: Le Centre Hospitalier de Lunéville souhaite préciser aux candidats que: Concernant les offres déposées par voie dématérialisée, le pouvoir adjudicateur demandera au candidat retenu de re-matérialiser son acte d'engagement et de le retourner signer en original par voie postale. Le CH de Lunéville notifiera le marché par voie postale en recommandé avec accusé de réception. L'ordonnance du 26 juin 2014 définit le calendrier d'obligation de facturation électronique pour les émetteurs de factures à destination de l'etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics respectifs. Cette disposition généralise par ailleurs aux collectivités territoriales et à tous les établissements publics, l'obligation faite à l'etat d'accepter les factures électroniques. A cette fin, une solution informatique gratuite et sécurisée, Chorus Pro (https://chorus-pro.gouv.fr), est mise à disposition des fournisseurs afin de transmettre leurs factures sous forme dématérialisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Stimulateurs cardiaques et sondes de stimulation cardiaque.
Ce marché public est constitué de 7 lots attribués séparément.
Il est établi sous forme d'accord-cadre sans minimum en valeur ou en quantité, ni montant maximum, en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 dudit décret.
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Les quantités indiquées à l'annexe 1 du CCTP correspondent à des besoins prévisionnels qui ne sont pas contractuelles et sont susceptibles de varier en fonction des besoins.
Valeur totale estimée: 620 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre modèle 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Stimulateur cardiaque double chambre modèle 1.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 01/08/18 AU 31/07/19.
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre modèle 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Stimulateur cardiaque double chambre modèle 2.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Du 01/08/18 AU 31/07/19.
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre modèle 3
Numéro du lot: 3
Brève description: Stimulateur cardiaque double chambre modèle 3.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre modèle 4
Numéro du lot: 4
Brève description: Stimulateur cardiaque double chambre modèle 4.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre modèle 5
Numéro du lot: 5
Brève description: Stimulateur cardiaque double chambre modèle 5.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre modèle 6
Numéro du lot: 6
Brève description: Stimulateur cardiaque double chambre modèle 6.
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque simple chambre
Numéro du lot: 7
Brève description: Stimulateur cardiaque simple chambre.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Du 01/08/18 au 31/07/19.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation prend la forme d'un appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26540031700011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-luneville.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ch-luneville.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Du 01/08/18 AU 31/07/19.
Pour pouvoir être jugé dans chaque critère d'évaluation, les candidats veilleront à fournir à l'appui de leur offre (cf 4.2.2 du Rc):
1 — valeur technique des produits proposés: fiches techniques type EUROPHARMAT, l'identification des dispositifs: classification Cladimed
2 — qualité de la prestation fournisseur: le questionnaire technique, le plan de formation détaillé
3 — coût global: BPU, remise catalogue et catalogue des produits
4 — démarche développement durable: le questionnaire volet environnement
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://ch-luneville.marcoweb.fr. Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au service « Marchés publics » du Centre Hospitalier de Lunéville, par mail à marches@ch-luneville.fr.
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La société souhaitant remettre candidature et offre de façon dématérialisée peut le faire exclusivement sur le site: http://ch-luneville.marcoweb.fr. Tout autre envoi dématérialisé (e-mail, par exemple) ne pourra être accepté.
Conformément à l'arrêté du 28 août 2006, les candidatures et les actes d'engagement, transmis par voie dématérialisée, sont signés par la société au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat (niveau ** et ***Rgs)
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Une offre reçue sur support physique sera signée de façon manuscrite.
Attention: Le Centre Hospitalier de Lunéville souhaite préciser aux candidats que: Concernant les offres déposées par voie dématérialisée, le pouvoir adjudicateur demandera au candidat retenu de re-matérialiser son acte d'engagement et de le retourner signer en original par voie postale. Le CH de Lunéville notifiera le marché par voie postale en recommandé avec accusé de réception.
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L'ordonnance du 26 juin 2014 définit le calendrier d'obligation de facturation électronique pour les émetteurs de factures à destination de l'etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics respectifs.
Cette disposition généralise par ailleurs aux collectivités territoriales et à tous les établissements publics, l'obligation faite à l'etat d'accepter les factures électroniques.
A cette fin, une solution informatique gratuite et sécurisée, Chorus Pro (https://chorus-pro.gouv.fr), est mise à disposition des fournisseurs afin de transmettre leurs factures sous forme dématérialisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Cja.
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2016/S 244-445118 (2016-12-13)
Avis d'attribution de marché (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 243339.97 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274273
Se réfère à l'avis: 2016/S 244-445118
Numéro JO-S: 134

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 15

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-07 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2017/S 134-274273 (2017-07-10)
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Fournisseurs:
Biotronik France Boston Scientific Livanova France medico France Medtronic France Saint-Jude Médical France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Appareils de suppléance cardiaque Système de stimulation cardiaque Stimulateur cardiaque