Solutions de vidéoprojection, solutions interactives, accessoires et prestations annexes
Union des groupements d'achats publics
Solutions de vidéoprojection, solutions interactives, accessoires et prestations annexes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Computacenter
- • Easylamps
- • Econocom products et solutions
- • ESI
- • INMAC Wstore
- • Quadria
- • SCC
- • Appareils de projection › Vidéoprojecteurs
- • Appareils pour laboratoires photographiques › Écrans de projection
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-23 | Avis de marché |
| 2016-04-06 | Informations complémentaires |
| 2016-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vidéoprojecteurs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vidéoprojecteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: rmekoui@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164737972 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date limite de soumission: 2016-04-05 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-066916
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Solutions de vidéoprojection
Brève description: Solutions de vidéoprojection.
Quantité ou étendue: 21 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Solutions interactives
Brève description: Solutions interactives.
Quantité ou étendue: 12 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lampes de rechange de vidéoprojecteurs
Brève description: Lampes de rechange de vidéoprojecteurs.
Quantité ou étendue: 231 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Accessoires audio-vidéo
Brève description: Accessoires audio-vidéo.
Quantité ou étendue: 247 200 EUR (HT).
Numéro de référence: 15U062
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse incluse) et DROM COM.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-04-06 📅
Langues
Autres langues: Français obligatoire.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Adresse mentionnée à la rubrique I.1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats -département périphériques, impression et consommables
Mme Mekoui Radia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15U062
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
M. le médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2016/S 041-066916 (2016-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vidéoprojecteurs
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande multi-attribués sans engagement.Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande sans engagement passé avec 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.Les bons de commande sont notifiés au titulaire de premier rang; il en assure l'exécution dans les conditions prévues au marché.Les bons de commande sont notifiés au titulaire du rang suivant, uniquement lorsque le titulaire qui le précède dans l'ordre de classement est considéré comme défaillant dans les conditions définies dans le CCAP.Sur la durée totale du marché (reconductions comprises) et sur l'ensemble des lots, montant estimé: EUR (HT) 33 478 200.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vidéoprojecteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: rmekoui@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164737972 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date limite de soumission: 2016-04-05 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-066916
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres ».
— L'accord cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et Ii.1.4. Du présent avis et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
— Les candidats téléchargent les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre.
Dans l'onglet « Annonces » puis à la rubrique « Consultations en cours », cliquer sur « Recherche avancée », puis, dans la rubrique « entité publique », choisir « union des groupements d'achats publics » dans le menu déroulant, cocher « inclure les descendances » puis dans le champ « Référence de la consultation » renseigner le numéro « 15u062 ».
Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
Les candidats doivent répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009.
— Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de la consultation.
— La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Solutions de vidéoprojection, solutions interactives, accessoires et prestations annexes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Solutions de vidéoprojection
Brève description: Solutions de vidéoprojection.
Quantité ou étendue: 21 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Solutions interactives
Brève description: Solutions interactives.
Quantité ou étendue: 12 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lampes de rechange de vidéoprojecteurs
Brève description: Lampes de rechange de vidéoprojecteurs.
Quantité ou étendue: 231 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Accessoires audio-vidéo
Brève description: Accessoires audio-vidéo.
Quantité ou étendue: 247 200 EUR (HT).
Marchés à bons de commande multi-attribués sans engagement.
Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande sans engagement passé avec 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Les bons de commande sont notifiés au titulaire…
… de premier rang; il en assure l'exécution dans les conditions prévues au marché.
… du rang suivant, uniquement lorsque le titulaire qui le précède dans l'ordre de classement est considéré comme défaillant dans les conditions définies dans le CCAP.
Sur la durée totale du marché (reconductions comprises) et sur l'ensemble des lots, montant estimé: EUR (HT) 33 478 200.
Description des options:
Les marchés sont conclus pour une durée de (36) mois à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits à une (1) reprise pour une période de (12) mois.
En tout état de cause, la durée totale du marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date de notification du marché, période(s) de reconduction(s) comprise(s).
Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard 30 jours avant l'échéance de la période en cours d'exécution. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du marché.
La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
Les commandes émises avant la date d'échéance du marché demeurent exécutables, sans pouvoir toutefois excéder de six (6) mois la fin de validité du marché.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse incluse) et DROM COM.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement); lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte; si le candidat le souhaite, l'ordre de préférence accordé à chaque lot auquel le candidat soumissionne (ce dernier élément est facultatif); les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.
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Attention: le candidat suit les instructions données dans le préambule de la lettre de candidature figurant dans le dossier de consultation.
2) Éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières. Le candidat utilise le formulaire «Déclaration du candidat » figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 lll du code des marchés publics.
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3) Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique «Renseignements complémentaires» du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation.
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4) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.
5) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
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Chiffre d'affaires annuel global en EUR (HT). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Ratio financier inférieur ou égal à 50 % — cA global ratio = montant(s) estimé(s) en EUR HT sur 1 an (durée calculée à partir de la durée totale du marché, période(s) de reconduction compris(es) du (des) lot(s) sur le(s)quels le candidat soumissionne / chiffre d'affaires annuel moyen en EUR HT sur les 3 derniers exercices disponibles.
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Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le ratio est supérieur à 50 %, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que le ratio soit inférieur ou égal à 50 %.
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Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance et acomptes prévus respectivement aux articles 87 et 91 du code des marchés publics.
Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat.
Les prix des Matériels, logiciels, options et le cas échant les extensions de garantie, objet du présent marché sont des prix unitaires et révisables à la baisse à compter de la date de notification, puis, à tout moment, à la hausse comme à la baisse à compter du quatrième mois suivant la notification du marché, par ajustement en référence aux tarifs publics du fournisseur.
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Les prix des prestations annexes sont des prix unitaires et révisables par référence aux variations de l'indice Syntec, publié sur le site internet de l'INSEE (www.insee.fr)
Solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-04-06 📅
Langues
Autres langues: Français obligatoire.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Adresse mentionnée à la rubrique I.1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats -département périphériques, impression et consommables
Mme Mekoui Radia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15U062
Informations complémentaires
L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée au point IV-3-8 du présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres ».
— L'accord cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et Ii.1.4. Du présent avis et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Afficher plus
— Les candidats téléchargent les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposent une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre.
Afficher plus
Dans l'onglet « Annonces » puis à la rubrique « Consultations en cours », cliquer sur « Recherche avancée », puis, dans la rubrique « entité publique », choisir « union des groupements d'achats publics » dans le menu déroulant, cocher « inclure les descendances » puis dans le champ « Référence de la consultation » renseigner le numéro « 15u062 ».
Afficher plus
Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
Les candidats doivent répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009.
— Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de la consultation.
— La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: 01.64.73.20.39.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
M. le médiateur interne de l'UGAP
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 boulevard archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2016/S 041-066916 (2016-02-23)
Informations complémentaires (2016-04-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-06 📅
Date limite de soumission: 2016-04-12 📅
Date de publication: 2016-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 070-121483
Se réfère à l'avis: 2016/S 041-066916
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2016/S 070-121483 (2016-04-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-06 📅
Date limite de soumission: 2016-04-12 📅
Date de publication: 2016-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 070-121483
Se réfère à l'avis: 2016/S 041-066916
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2016/S 070-121483 (2016-04-06)
Avis d'attribution de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 478 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Vidéoprojecteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310741
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: La description des options a été publiée dans les avis d'appel à la concurrence.
Intitulé du lot: Accessoires Audio-Vidéo
Brève description: Accessoires Audio-Vidéo.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 50
80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-29 📅
2016-08-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 776 056 467 00587
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Source: OJS 2016/S 173-310741 (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 478 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Vidéoprojecteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310741
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
L'accord-cadre cité à la rubrique IV-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bon de commande multi-attribué à 3 titulaires conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l. Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options: La description des options a été publiée dans les avis d'appel à la concurrence.
Intitulé du lot: Accessoires Audio-Vidéo
Brève description: Accessoires Audio-Vidéo.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 50
80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-29 📅
2016-08-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 776 056 467 00587
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre cité à la rubrique IV-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 33 de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26.2.2014 s'entend comme un marché à bon de commande multi-attribué à 3 titulaires conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Afficher plus
La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l. Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Courrier électronique: mediation@ugap.fr 📧
Source: OJS 2016/S 173-310741 (2016-09-05)
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