Solution pour l'ablation par radiofréquence en rythmologie interventionnelle

CH Le Mans

Solution pour l'ablation par radiofréquence en rythmologie interventionnelle avec la mise à disposition d'un système complet de cartographie endocavitaire, la fourniture et la livraison de consommables et d'accessoires pour l'activité de rythmologie interventionnelle pour le service de Cardiologie du Centre hospitalier du Mans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• St Jude Medical

Qui ?

• CH Le Mans

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-08	Avis de marché
2017-04-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: PH-2017-504
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Le Mans
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lemans.fr/ 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 244710297 📞
Fax: +33 243434411 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311494&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-08 📅
Date limite de soumission: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396384
Numéro JO-S: 218

Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:

Conformément à l'article 16-II du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, ce marché pourra faire l'objet d'une reconduction tacite pour une durée maximum d'une (1) année.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Une lettre de candidature Imprimé DC1 dûment complétée; avec au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;

2. Un DC2 complété; si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet;

3. Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 48 et 49 du décret n° 2016-360.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global et si possible le chiffre d'affaires concernant les fournitures et/ou services et/ou travaux objets du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— les effectifs moyens annuels de personnels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— la liste des principales fournitures et/ou principaux services et/ou travaux effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé à propos de l'objet précis du marché,

— l'attestation de conformité des prestations aux spécifications ou aux normes, si elles existent,

— la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarations appropriées de banques,

— le savoir-faire environnemental — charte de l'entreprise, objectifs cibles, moyens humains et matériels dédiés dans le domaine, formation du personnel.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique et technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prestations du fournisseur et performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Coût d'utilisation
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le Tribunal administratif de Nantes (articles L.551-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue de Châteaubriand
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 218-396384 (2016-11-08)

Avis d'attribution de marché (2017-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-126089
Se réfère à l'avis: 2016/S 218-396384
Numéro JO-S: 67

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Interet therapeutique et technique
Prestations du fournisseur & performance environnementale
Critère de coût: Cout d'utilisation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le Tribunal Administratif de Nantes (articles L551-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2017/S 067-126089 (2017-04-03)

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