Solution logicielle de Gestion des Temps et des Activités pour VNF

Voies navigables de France

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Incotec

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-12	Avis de marché
2017-03-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Numéro de référence: 1611F026
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 175 rue Ludovic Boutleux, CS 30820
Code postal: 62408
Commune postale: Béthune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: division-achats@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 321632424 📞
Fax: +33 321632459 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300260&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300260&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244830
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un opérateur économique conclu à prix unitaires, avec un montant minimum de 150 000 euros HT et un montant maximum de 800 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, toutes reconductions comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 687 000 EUR 💰
Brève description:

L'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la maintenance d'une solution logicielle nationale complète de Gestion des Temps et des Activités (Gta) en mode Saas et les prestations associées pour VNF. La description détaillée des prestations attendues est précisée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Valeur estimée hors TVA: 687 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement 4 fois par période d'un an, sauf décision de dénonciation expresse du représentant du pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la date anniversaire de notification. La durée totale du marché, toutes reconductions comprises, ne peut excéder 6 ans.

Description des options:

Vnf pourra reconduire l'accord-cadre. En cas d'éventuels achats complémentaires, le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux avenants, dans les cas énumérés à l'article 139 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, et aux marchés de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 175 rue Ludovic Boutleux 62408 Béthune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME (Document unique de marché européen issu du Règlement d'exécution (Ue) 2016/7 de la commission du 5 janvier 2016). Si les candidats n'utilisent pas le DUME, ils doivent transmettre les documents et renseignements suivants: — dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ou sur la plateforme PLACE,- dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème:marchéspublics) ou sur la plate-forme PLACE,- le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,- les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le ou les opérateur(s)économique(s) individuel(s) ou groupé(s).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001779100018
Contact
Point de contact: Division des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300260&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300260&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le lieu principal d'exécution est le siège de VNF, 175 rue Ludovic Boutleux 62408 Béthune. Certaines prestations pourront avoir lieu à l'antenne du siège de VNF, 156 rue du Faubourg St Denis 75010 Paris, ou dans les directions territoriales de VNF (selon les unités d'oeuvre de déplacement prévues au Cctp), ou après accord de VNF, dans les locaux du prestataire. Les candidats ont l'obligation de transmettre leur offre par voie électronique. Pour tout complément d'information ou toute difficulté relative à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation, les candidats sont invités à contacter le service support PLACE de 09h à 19h au 01.76.64.74.07 ou à l'adresse suivante: place.support@atexo.com.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-244830 (2016-07-12)

Avis d'attribution de marché (2017-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la maintenance d'une solution logicielle nationale complète de Gestion des temps et des activités (GTA) en mode SAAS et les prestations associées pour VNF.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-21 📅
Date de publication: 2017-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 058-108172
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244830
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 150 000 EUR HT et un montant maximum de 800 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). Il est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement 4 fois, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée de chacune des reconductions est de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder 6 ans. Modalités de consultation des documents communicables: les documents de l'accord-cadre sont communicables (conformément aux avis de la CADA) sur demande écrite à l'adresse suivante: voies navigables de France, division des achats, 175 rue Ludovic Boutleux — CS 30820 — 62408 Béthune Cedex. E-mail: division-achats@vnf.fr

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

VNF pourras reconduire l'accord-cadre. En cas d'éventuels achats complémentaires, le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux avenants, dans les cas énumérés à l'article 139 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et aux marchés de prestations similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 175 rue Ludovic Boutleux — 62408 Béthune.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-13 📅

Référence
Informations complémentaires

Il est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement 4 fois, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée de chacune des reconductions est de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder 6 ans.

Modalités de consultation des documents communicables: les documents de l'accord-cadre sont communicables (conformément aux avis de la CADA) sur demande écrite à l'adresse suivante: voies navigables de France, division des achats, 175 rue Ludovic Boutleux — CS 30820 — 62408 Béthune Cedex. E-mail: division-achats@vnf.fr

Source: OJS 2017/S 058-108172 (2017-03-21)

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