Signalétique du réseau de transport — lot n° 1: fourniture des poteaux d'arrêts de bus

Métropole Européenne de Lille

Le présent marché concerne le lot n° 1. Il a pour objet la fourniture des poteaux d'arrêts de bus. Les prestations consistent en la fabrication et la fourniture de poteaux d'arrêt de bus selon un nouveau design défini.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MDO

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier urbain › Poteaux d'arrêt d'autobus

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-28	Avis de marché
2017-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poteaux d'arrêt d'autobus
Numéro de référence: sapam 2016GEN0049P
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Code CPV supplémentaire: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.deplacements-accessibilite@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320216063 📞
Fax: +33 320212948 📠
URL des documents: http://lillemetropole.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_2v_5hqEbIy 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-28 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 147-265641
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés ci-dessus (excepté le DC1 qui nécessite une signature manuscrite ou électronique selon le choix du mode de transmission retenu par le candidat) si ces derniers peuvent être obtenus gratuitement en ligne par la MEL, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés. En cas de groupement, chaque membre fournit tous les documents requis des candidats. Toutefois, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques, économiques et financières est globale. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen. Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques, économiques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques, économiques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. La signalétique du réseau de transport est décomposée en 3 opérations. L'opération n° 3 concerne le remplacement de l'ensemble des poteaux d'arrêts bus. Cette opération est décomposée en 2 lots. Le présent marché concerne le lot n° 1. Il s'agit d'un marché sur accord-cadre par émission de bons de commande d'une durée de 30 mois à compter de la date de notification du 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Signalétique du réseau de transport — lot n° 1: fourniture des poteaux d'arrêts de bus.

Le présent lot a pour objet la fourniture des poteaux d'arrêts de bus. Les prestations consistent en la fabrication et la fourniture de poteaux d'arrêts de bus selon un nouveau design défini.

Durée de l'accord: 30 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

L'ensemble du réseau des transports en commun de la Métropole européenne de Lille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au Registre du commerce ou de la profession.

Liste et description succincte des conditions: Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

1. Lettre de candidature signée (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1) et habilitation, le cas échéant, du mandataire par ses co-traitants (voir cadre G du DC1);

2. Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts, extrait k bis, pouvoir interne à la société);

3. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Indication des informations et documents requis:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: Stéphanie Gadaut, à l'attention de M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://lillemetropole.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 32039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 147-265641 (2016-07-28)

Avis d'attribution de marché (2017-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du Ballon, à l'attention de M. le président

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date de publication: 2017-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 137-280937
Se réfère à l'avis: 2016/S 147-265641
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

CAO du 14.6.2017. Date de signature: 17.7.2017. Date de dépôt du contrôle de légalité: 17.7.2017. Date de notification au titulaire: 17.7.2017. Accord-cadre d'une durée de 30 mois avec un montant mini de 1 100 000 EUR HT et un montant maxi de 1 500 000 EUR HT sur la durée du marché. Le contrat pourra être consulté ( dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole Européenne de Lille.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

L'ensemble du réseau des transports en commun de la métropole Européenne de Lille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphanie Gadaut

Référence
Informations complémentaires

CAO du 14.6.2017.

Date de signature: 17.7.2017.

Date de dépôt du contrôle de légalité: 17.7.2017.

Date de notification au titulaire: 17.7.2017.

Accord-cadre d'une durée de 30 mois avec un montant mini de 1 100 000 EUR HT et un montant maxi de 1 500 000 EUR HT sur la durée du marché.

Le contrat pourra être consulté ( dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole Européenne de Lille.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 32039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 32039
Source: OJS 2017/S 137-280937 (2017-07-18)

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