Services de télécommunications

Ville de La Valette-du-Var

Le marché a pour objet la réalisation de prestations de services de télécommunications pour la Ville de La Valette du Var.
Le pouvoir adjudicateur a choisi la procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des articles 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics soumis à l'ordonnance du 23.7.2015.
Le pouvoir adjudicateur recourt à conclure un accord-cadre avec un seul opérateur économique sans minimum et sans maximum en valeur et en quantité en vertu des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics soumis à l'ordonnance du 23.7.2015.
L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-21 Avis de marché
2017-04-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: Aoo2016-32
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de services de télécommunications pour la Ville de La Valette du Var. Le pouvoir adjudicateur a choisi la procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des articles 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics soumis à l'ordonnance du 23.7.2015. Le pouvoir adjudicateur recourt à conclure un accord-cadre avec un seul opérateur économique sans minimum et sans maximum en valeur et en quantité en vertu des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics soumis à l'ordonnance du 23.7.2015. L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Valette-du-Var
Adresse postale: place Général de Gaulle
Code postal: 83160
Commune postale: La Valette-du-Var
Contact
Adresse Internet: http://www.lavalette83.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@lavalette83.fr 📧
Téléphone: +33 494619090 📞
Fax: +33 494619066 📠
URL des documents: http://www.lavalette83.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lavalette83.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date limite de soumission: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2016-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 229-417369
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
La valeur estimée en euro(s) (H.T.) correspond à une année.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de services de télécommunications pour la Ville de La Valette du Var.
Le pouvoir adjudicateur a choisi la procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des articles 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics soumis à l'ordonnance du 23.7.2015.
Le pouvoir adjudicateur recourt à conclure un accord-cadre avec un seul opérateur économique sans minimum et sans maximum en valeur et en quantité en vertu des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics soumis à l'ordonnance du 23.7.2015.
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L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Telephonie Fixe
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot concerne:
— la construction et l'exploitation des raccordements analogiques, numériques et/ou Ip au réseau téléphonique
— la fourniture des abonnements liés aux raccordements au réseau téléphonique
— la fourniture des abonnements aux compléments d'abonnement associés aux raccordements
— l'Acheminement des communications fixes entrantes, quelle que soit leur provenance
— l'Acheminement des communications fixes sortantes, quelle que soit leur destination
et ce, pour tous les accès détenus par le Pouvoir Adjudicateur (hors lignes temporaires).
Valeur estimée hors TVA: 76 750 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, pour une durée d'un (1) an, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Le pouvoir adjudicateur informe le titulaire du marché de son intention de ne pas reconduire le marché 3 mois avant la fin de chaque période d'engagement.
Informations complémentaires: La valeur estimée en euro(s) (H.T.) correspond à une année.
Intitulé du lot: Telephonie Mobile
Numéro du lot: 2
Brève description:
— La fourniture d'abonnements et/ou forfaits voix 2g de téléphonie mobile
— la fourniture des services complémentaires liés aux abonnements de téléphonie mobile
— l'acheminement des communications mobiles
— la fourniture d'abonnements et/ou forfaits data mobiles 3g/4g/4g+ voire 5g permettant un accès Internet ou/et un accès distant à la messagerie du Pouvoir Adjudicateur avec l'envoi et la réception de mails, la gestion des tâches, de l'agenda, des accès sécurisés à l'intranet, etc. ;
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avec la possibilité de joindre des fichiers attachés)
— la fourniture de cartes Pcmcia ou clé Usb 3g/4g/4g+ voire 5g avec forfait Data associé
— la fourniture de cartes Sim nues d'avance (avec codes Pin et Puk)
— La fourniture des terminaux mobile en cas de remplacement de matériel ou d'extension du parc, le Pouvoir Adjudicateur se réservant le droit d'acheter des terminaux à un prestataire autre que le Titulaire.
Et ce, pour toutes les lignes détenus par le Pouvoir Adjudicateur.
Valeur estimée hors TVA: 72 540 EUR 💰
Intitulé du lot: Vpn Et Acces Internet
Numéro du lot: 3
Brève description:
— la fourniture et la mise en service d'accès Internet
— la fourniture et la mise en service d'accès Vpn
— la fourniture de services complémentaires liés aux abonnements des accès Vpn et Internet
— la fourniture et la maintenance des modems/routeurs.
Valeur estimée hors TVA: 41 127 EUR 💰
Intitulé du lot: Liaisons Louees
Numéro du lot: 4
Brève description:
— la construction et l'exploitation des liaisons analogiques et numériques point à point
— la construction et l'exploitation des Liaison Voix standard pour interconnecter des Pabx: 2.048 Kbit/S sous interface G703 et Accès Ethernet (multi-flux voix, données, images)
— la fourniture des abonnements liés aux liaisons Voix et Ethernet Data
— la fourniture des Packages Liaison Voix Standard et Accès Ethernet (multi-flux voix, données,images): 2 Mbit/S, 10 Mbit/S ou 100 Mbit/S sous interfaces Ethernet et Fast Ethernet
— les abonnements liés aux liaisons point à point existantes ou à créer
— la fourniture et les abonnements des services liés associés aux liaisons.
Valeur estimée hors TVA: 30 635 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Les dates et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de déploiement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Conditions Financières
Pondération du coût: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830144800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lavalette83.fr 🌏
URL des documents: http://www.lavalette83.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de La Valette-du-Var: Direction des Services Techniques Cellule Marchés Publics
Téléphone: +33 494619025 📞
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lavalette83.fr
La visite de site est fortement recommandée pour les solutions qui mettent en oeuvre des modifications sur les installations (rajout de carte PABX et programmation) du pouvoir adjudicateur.
Les rendez-vous seront pris auprès de: Services Moyens Logistiques
M. Alain Buteau — tel. 04 94 61 90 48 GSM — 06 80 34 26 05
M. Sébastien Baumberger — tel. 04 94 61 90 45 GSM — 06 07 35 23 55
— les modalités de mise en oeuvre des critères sont indiqués dans le réglement de la consultation.
— Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif.
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai.
Décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à lalutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, modifiant le décret no 2008-1550 du 31.12.2008, définit la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
*Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);
*recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif de Toulon — 5 rue Racine — cs 40510 — 83 041 Toulon Cedex 9
téléphone: 04.94.42.79.30 — télécopie: 04.94.42.79.89 — greffe.ta-toulon@juradm.fr ou Cellule Marchés Publics (coordonnées rubrique renseignements).
Source: OJS 2016/S 229-417369 (2016-11-21)
Avis d'attribution de marché (2017-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de services de télécommunications pour la Ville de La Valette-du-Var. Le pouvoir adjudicateur a choisi la procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des articles 66 à 68 du décret n Le pouvoir adjudicateur recourt à conclure un accord-cadre avec un seul opérateur économique sans minimum et sans maximum en valeur et en quantité en vertu des articles 78 et 80 du décret n L'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché: 156 162 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-05 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132901
Se réfère à l'avis: 2016/S 229-417369
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
La valeur estimée en euro(s) (HT) correspond à une année.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de services de télécommunications pour la Ville de La Valette-du-Var.
Le pouvoir adjudicateur a choisi la procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des articles 66 à 68 du décret n
Le pouvoir adjudicateur recourt à conclure un accord-cadre avec un seul opérateur économique sans minimum et sans maximum en valeur et en quantité en vertu des articles 78 et 80 du décret n
Intitulé du lot: Téléphonie fixe
Brève description:
— la construction et l'exploitation des raccordements analogiques, numériques et/ou IP au réseau téléphonique
— l'acheminement des communications fixes entrantes, quelle que soit leur provenance
— l'acheminement des communications fixes sortantes, quelle que soit leur destination
Informations complémentaires: La valeur estimée en euro(s) (HT) correspond à une année.
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Brève description:
— la fourniture d'abonnements et/ou forfaits voix 2g de téléphonie mobile
— la fourniture d'abonnements et/ou forfaits data mobiles 3g/4g/4g+ voire 5g permettant un accès Internet ou/et un accès distant à la messagerie du Pouvoir adjudicateur avec l'envoi et la réception de mails, la gestion des tâches, de l'agenda, des accès sécurisés à l'intranet, etc. ;
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— la fourniture des terminaux mobile en cas de remplacement de matériel ou d'extension du parc, le Pouvoir adjudicateur se réservant.
Intitulé du lot: VPN et accès internet
Brève description:
— la fourniture et la mise en service d'accès VPN
— la fourniture de services complémentaires liés aux abonnements des accès VPN et Internet
— la fourniture des Packages liaison voix standard et accès ethernet (multi-flux voix, données,images): 2 Mbit/S, 10 Mbit/S ou 100 Mbit/S sous interfaces Ethernet et Fast Ethernet

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Conditions financières

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-28 📅
2017-03-29 📅
2017-03-23 📅

Référence
Informations complémentaires
Lot 1 — simulation de commande montant annuel (HT): 56 901,54 EUR
Lot 2 — simulation de commande montant annuel (HT): 27 634,87 EUR Terminaux (HT): 1 665,84 EUR
Lot 3 — simulation de commande montant annuel (HT): 38 613,12 EUR
Lot 4 — simulation de commande montant annuel (HT): 31 349,76 EUR
Toute sous-traitance peut être déclarée en cours de marché (cf. Art.133 et 134-2 du décret n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
*Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
*Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);
*Recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif de Toulon — 5 rue Racine — CS 40510 — 83041 Toulon Cedex 9
Téléphone: 04.94.42.79.30 — télécopie: 04.94.42.79.89 — greffe.ta-toulon@juradm.fr ou cellule marchés publics (coordonnées rubrique renseignements).
Source: OJS 2017/S 070-132901 (2017-04-05)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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