Services D'Entretien Courant Et De Petite Remise En Etat Des Espaces Verts -6 Lots

Paris Habitat — OPH

La présente consultation a pour objet des services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, sur une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat.
les prestations, décrites au Cctp, sont réparties en 6 lots géographiques.
chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct.
pour chaque accord-cadre, les marchés subséquents comprendront des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande.
pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.
les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots.
chaque accord-cadre débute à compter du 1er décembre 2016 jusqu'au 30 novembre 2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Paris Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-08	Avis de marché
2016-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2016/088
Brève description:

La présente consultation a pour objet des services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, sur une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat. les prestations, décrites au Cctp, sont réparties en 6 lots géographiques. chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct. pour chaque accord-cadre, les marchés subséquents comprendront des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande. pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot. les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots. chaque accord-cadre débute à compter du 1er décembre 2016 jusqu'au 30 novembre 2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-08 📅
Date limite de soumission: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-06-10 📅
Date de début: 2016-12-01 📅
Date de fin: 2018-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 111-197173
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Le montant estimé euro(s) Ht indiqué ci-dessus correspond au montant des prestations annualisées sur la durée totale de l'accord-cadre. montant annuel maximum des prestations ponctuelles en euro(s) Ht: 85 000 montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale de l'accord cadre en euro(s) Ht: 340 000.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations, décrites au Cctp, sont réparties en 6 lots géographiques.

chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct.

pour chaque accord-cadre, les marchés subséquents comprendront des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande.

pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.

les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots.

chaque accord-cadre débute à compter du 1er décembre 2016 jusqu'au 30 novembre 2018.

Valeur totale estimée: 3 361 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Direction Territoriale Nord-Ouest
Numéro du lot: 1.02
Brève description: Services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 781 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord cadre est reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder le 30 novembre 2020.

Description des options:

Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou dans le cadre de reconductions conclus sans nouvelle mise en concurrence.

Informations complémentaires:

Le montant estimé euro(s) Ht indiqué ci-dessus correspond au montant des prestations annualisées sur la durée totale de l'accord-cadre.

montant annuel maximum des prestations ponctuelles en euro(s) Ht: 85 000

montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale de l'accord cadre en euro(s) Ht: 340 000.

Intitulé du lot: Direction Territoriale Est
Numéro du lot: 3.02
Valeur estimée hors TVA: 817 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant annuel maximum des prestations ponctuelles en euro(s) Ht: 80 000

montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale de l'accord cadre en euro(s) Ht: 320 000.

Intitulé du lot: Direction Territoriale Sud Est
Numéro du lot: 4.02
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant annuel maximum des prestations ponctuelles en euro(s) Ht: 40 000

montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale de l'accord cadre en euro(s) Ht: 160 000.

Numéro du lot: 4.03
Valeur estimée hors TVA: 797 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction Territoriale Sud Ouest
Numéro du lot: 5.03
Valeur estimée hors TVA: 342 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant annuel maximum des prestations ponctuelles en euro(s) Ht: 50 000

montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale de l'accord cadre en euro(s) Ht: 200 000.

Intitulé du lot: Direction Territoriale Val-de-Marne
Numéro du lot: 6.01
Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la première couronne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Afin de justifier de ses qualités et capacités, le dossier comprendra obligatoirement, sous peine de rejet, le document intitulé Dume « Déclaration Unique de Marché Européen » : cadre adapté obligatoire, joint dans le Dossier de la Consultation(à défaut sera accepté le formulaire type établi par la commission européenne).

— La fiche « Coordonnées du candidat » dûment renseignée figurant en annexe du règlement de consultation.

le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements.

Situation économique et financière:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles et les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours de trois derniers exercices disponibles (à indiquer dans le Dume).

Capacité technique et professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

les références du candidat au cours des trois dernières années (à indiquer dans le Dume).

pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation), à indiquer dans le Dume.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cautionnement

avance: une avance de 5 % sera versée dans les conditions fixées par l'article 11.1.1 de chaque accord-cadre.

retenue de garantie :il n'est pas prévu de retenue de garantie dans le cadre de chaque accord-cadre.

financement

ressources propres.

virement à 30 jours.

forme juridique

solidaire ou conjoint.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-12-16 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat — A l'attention du Service Marchés — 21 bis, rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, Soit dépôt sur place: Paris Habitat — Service courrier — A l'attention du Service Marchés — 26 rue Broca, 75005 PARIS. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9h à 16h00, après présentation du récepissé annexé au réglement de consultation
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr

1/Afin d'apprécier la nature des prestations à réaliser, le candidat doit effectuer la visite de l'ensemble des groupes du lot considéré (cf. article 2.5 du règlement de consultation).

2/Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 111-197173 (2016-06-08)

Avis d'attribution de marché (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet des services d'entretien courant et de petite remise en état des espaces verts et de toutes surfaces plantées, engazonnées, sur une partie du patrimoine immobilier géré par Paris Habitat. Les prestations, décrites au CCTP, sont réparties en 6 lots géographiques. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct. Pour chaque accord-cadre, les marchés subséquents comprendront des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande. Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot. Les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots. Chaque accord-cadre débute à compter du 1.12.2016 jusqu'au 30.11.2018.

Valeur totale du marché: 2881644.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date de publication: 2016-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 237-431916
Se réfère à l'avis: 2016/S 111-197173
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Le montant estimé Euro HT indiqué ci-dessus correspond au montant des prestations annualisées sur la durée totale de l'accord-cadre. Montant annuel maximum des prestations ponctuelles en Euro HT: 85 000. Montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale de l'accord-cadre en Euro HT: 340 000.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations, décrites au CCTP, sont réparties en 6 lots géographiques.

Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre distinct.

Pour chaque accord-cadre, les marchés subséquents comprendront des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande.

Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet de ce lot.

Les candidats peuvent postuler à un ou plusieurs lots ou la totalité des lots.

Chaque accord-cadre débute à compter du 1.12.2016 jusqu'au 30.11.2018.

Intitulé du lot: Direction territoriale Nord-Ouest
Informations complémentaires:

Le montant estimé Euro HT indiqué ci-dessus correspond au montant des prestations annualisées sur la durée totale de l'accord-cadre.

Montant annuel maximum des prestations ponctuelles en Euro HT: 85 000.

Montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale de l'accord-cadre en Euro HT: 340 000.

Intitulé du lot: Direction territoriale Est
Informations complémentaires:

Montant annuel maximum des prestations ponctuelles en Euro HT: 80 000.

Montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale de l'accord-cadre en Euro HT: 320 000.

Intitulé du lot: Direction territoriale Sud-Est
Informations complémentaires:

Montant annuel maximum des prestations ponctuelles en Euro HT: 40 000.

Montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale de l'accord-cadre en Euro HT: 160 000.

Intitulé du lot: Direction territoriale Sud-Ouest
Informations complémentaires:

Montant annuel maximum des prestations ponctuelles en Euro HT: 50 000.

Montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale de l'accord cadre en Euro HT: 200 000.

Intitulé du lot: Direction territoriale Val-de-Marne
Informations complémentaires:

Montant maximum des prestations ponctuelles sur la durée totale de l'accord-cadre en Euro HT: 200 000.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres et leurs marchés subséquents, ci-dessous, ont été signés le 21.11.2016:

Lot 1.02 — Direction territoriale Nord-Ouest.

MS1: 2016/C5157.

MS2: 2016/M0315.

Lot 3.02 — Direction territoriale Est.

MS1: 2016/C5158.

MS2: 2016/M0317.

Lot 4.02 — Direction territoriale Sud-Est.

MS1: 2016/C5159.

MS2: 2016/M0319.

lot 4.03 — Direction Territoriale Sud-Est

ms1: 2016/C5160

ms2: 2016/M0321

Lot 5.03 — Direction territoriale Sud-Ouest.

MS1: 2016/C5161.

MS2: 2016/M0323.

Lot 6.01 — Direction territoriale Val-de-Marne.

MS1: 2016/C5162.

MS2: 2016/M0325.

Ils sont consultables sur demande écrite adressée à:

Paris Habitat — direction des affaires juridiques et des marchés — 21 bis rue Claude Bernard — 75253 Paris Cedex 05.

Sur la base de cette demande, une copie de ces accords-cadres et de leurs marchés subséquents, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.

Source: OJS 2016/S 237-431916 (2016-12-05)

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