Service de transport d'enfants par autocar
Communauté communes du Val de l'Indre
Exploitation du service de transport par autocar des enfants (et leurs accompagnateurs) scolarisés dans les écoles élémentaires de la Vallée de l'Indre et des enfants (et leurs accompagnateurs) fréquentant les accueils de loisirs de la Vallée de l'Indre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-03 | Avis de marché |
| 2016-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2016-26
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes du Val de l'Indre
Adresse postale: ZA Isoparc, 6 place Antoine de Saint-Exupéry
Code postal: 37250
Commune postale: Sorigny
Contact
Adresse Internet: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@ccvi.fr 📧
Téléphone: +33 247342900 📞
Fax: +33 247342909 📠
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 📅
Date limite de soumission: 2016-06-08 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160084
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Transports au départ des communes d'Artannes-sur-Indre et de Monts
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports au départ des communes d'Artannes-sur-Indre et de Monts.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transports au départ des communes de Sorigny, de Montbazon et de Veigné
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports au départ des communes de Sorigny, de Montbazon et de Veigné.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports au départ des communes de Saint-Branchs, de Truyes et d'Esvres-sur-Indre
Numéro du lot: 3
Brève description:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24370080400012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val de l'Indre
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2016/S 090-160084 (2016-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2016-26
Brève description:
Exploitation du service de transport par autocar des enfants (et leurs accompagnateurs) scolarisés dans les écoles élémentaires de la Vallée de l'Indre et des enfants (et leurs accompagnateurs) fréquentant les accueils de loisirs de la Vallée de l'Indre.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes du Val de l'Indre
Adresse postale: ZA Isoparc, 6 place Antoine de Saint-Exupéry
Code postal: 37250
Commune postale: Sorigny
Contact
Adresse Internet: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@ccvi.fr 📧
Téléphone: +33 247342900 📞
Fax: +33 247342909 📠
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 📅
Date limite de soumission: 2016-06-08 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160084
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Transports au départ des communes d'Artannes-sur-Indre et de Monts
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports au départ des communes d'Artannes-sur-Indre et de Monts.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le présent contrat est établi pour une durée ferme d'un an, renouvelable 3 fois une année.
La reconduction sera tacite sauf en cas de dénonciation formulée par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois au mois avant la fin de l'année de contrat en cours.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports au départ des communes de Sorigny, de Montbazon et de Veigné.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports au départ des communes de Saint-Branchs, de Truyes et d'Esvres-sur-Indre
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transports au départ des communes de Saint-Branchs, de Truyes et d'Esvres-sur-Indre.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24370080400012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val de l'Indre
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2016/S 090-160084 (2016-05-03)
Avis d'attribution de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 360 195 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-245152
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160084
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports au départ des communes d'artannes-sur-indre et de Monts
Brève description: Transports au départ des communes d'artannes-sur-indre et de Monts.
Intitulé du lot: Transports au départ des communes de Saint-Branchs, de Truyes et d'esvres sur Indre
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-30 📅
Source: OJS 2016/S 136-245152 (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation du service de transport par autocar des enfants (et leurs accompagnateurs) scolarisés dans les écoles élémentaires de la Vallée de l'indre et des enfants (et leurs accompagnateurs) fréquentant les accueils de loisirs de la Vallée de l'indre.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-245152
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160084
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports au départ des communes d'artannes-sur-indre et de Monts
Brève description: Transports au départ des communes d'artannes-sur-indre et de Monts.
Intitulé du lot: Transports au départ des communes de Saint-Branchs, de Truyes et d'esvres sur Indre
Brève description:
Transports au départ des communes de Saint-Branchs, de Truyes et d'esvres sur Indre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-30 📅
Source: OJS 2016/S 136-245152 (2016-07-13)
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