Salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès du CHU de Reims

CHU de Reims

Le marché public a pour objet d'assurer les prestations de salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès des établissements du centre hospitalier universitaire de Reims.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Edivert
• Juvigny Espaces Verts

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-04	Avis de marché
2016-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Numéro de référence: DSTT-Salage
Brève description:

Le marché public a pour objet d'assurer les prestations de salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès des établissements du centre hospitalier universitaire de Reims.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832425 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wQA7VJBDcY 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wQA7VJBDcY 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275333
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Obtention du dossier de consultation (DCE): Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par téléchargement sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wQA7VJBDcY — sur demande écrite par voie postale à l'adresse suivante: Cellule des marchés publics — 1er étage — bureau CMP 03 — Centre hospitalier universitaire de Reims — Pôle logistique — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex, — ou par télécopie au 03 26 83 25 81. Transmission des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — par voie dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wQA7VJBDcY — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès du site principal et de la résidence Roux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1 — salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès du site principal et de la résidence Roux.

Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le présent marché public est un accord-cadre.

Le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.

L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre.

Le maximum, exprimé en valeur pour la durée totale de l'accord-cadre est de 200 000 EUR HT.

Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 30.6.2020.

Intitulé du lot: Salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès de la résidence Wilson, de la fondation R. Boisseau et de l'hôpital Sébastopol
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2 — salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès de la résidence Wilson, de la fondation R. Boisseau et de l'hôpital Sébastopol.

Le maximum, exprimé en valeur pour la durée totale de l'accord-cadre est de 150 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment:

A) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).

B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier:

— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents requis dans la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2 dans la version du 31.3.2016 ou forme libre) et notamment:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265 100 057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wQA7VJBDcY 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: Direction des services techniques et des travaux — Pôle logistique — rue Roger Aubry
Point de contact: M. Jean Da Costa — Technicien hospitalier, Responsable «Sites Extérieurs et Espaces Verts»
Téléphone: +33 326789421 📞
Courrier électronique: dstt_marche_multiservice@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326788181 📠
Pays: Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wQA7VJBDcY 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle logistique — Cellule des marchés publics — 1er étage bureau CMP03 — rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Chalenton Mélissa

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2020.

Obtention du dossier de consultation (DCE):

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wQA7VJBDcY

— sur demande écrite par voie postale à l'adresse suivante: Cellule des marchés publics — 1er étage — bureau CMP 03 — Centre hospitalier universitaire de Reims — Pôle logistique — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex,

— ou par télécopie au 03 26 83 25 81.

Transmission des candidatures et des offres:

Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_wQA7VJBDcY

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: Article L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA).

— Référé contractuel: Article L551-13 et suivants du CJA.

— Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2016/S 152-275333 (2016-08-04)

Avis d'attribution de marché (2016-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès des établissements du Centre hospitalier universitaire de Reims. Le marché public est divisé en 2 lots.

Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims, à l'attention de Mme la directrice générale, 45 rue Cognacq-Jay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-16 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406800
Se réfère à l'avis: 2016/S 152-275333
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Le maximum, exprimé en valeur pour la durée totale de l'accord-cadre est de 200 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès du site principal et de la Résidence Roux
Brève description:

Lot 1 — salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès du site principal et de la Résidence Roux.

Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n

Le présent marché public est un accord-cadre mono-attributaire au sens du droit européen.

Le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n

L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre. Le maximum, exprimé en valeur pour la durée totale de l'accord-cadre est de 200 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Le maximum, exprimé en valeur pour la durée totale de l'accord-cadre est de 200 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès de la Résidence Wilson, de la Fondation R. Boisseau et de l'hôpital Sébastopol
Brève description:

Lot 2 — salage, déneigement et déverglaçage des voiries et accès de la Résidence Wilson, de la Fondation R. Boisseau et de l'hôpital Sébastopol

Informations complémentaires:

Le maximum, exprimé en valeur pour la durée totale de l'accord-cadre est de 150 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-08 📅

Référence
Informations complémentaires

Le montant indiqué à l'article II.1.7) est le montant maximum pour les lots 1 et 2 sur la durée totale de l'accord-cadre.

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés publics visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: Article L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel: Article L551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2016/S 223-406800 (2016-11-16)

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