Saint-Fons — chemin Belle Étoile / chemin Fauré — aménagement de voirie — travaux de VRD

Métropole de Lyon

Le marché a pour objet: Saint-Fons — chemin Belle Étoile / chemin Fauré — aménagement de voirie — travaux de VRD, comportant les prestations suivantes:
— terrassements généraux,
— pose de bordure,
— construction d'une chaussée en enrobé,
— construction de trottoirs en sablé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jean Lefebvre Rhône-Alpes

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-01	Avis de marché
2016-10-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 16-VTPS-02
Brève description:

Le marché a pour objet: Saint-Fons — chemin Belle Étoile / chemin Fauré — aménagement de voirie — travaux de VRD, comportant les prestations suivantes: — terrassements généraux, — pose de bordure, — construction d'une chaussée en enrobé, — construction de trottoirs en sablé.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993078 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-01 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190086
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le ou les représentants du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet: Saint-Fons — chemin Belle Étoile / chemin Fauré — aménagement de voirie — travaux de VRD, comportant les prestations suivantes:

— terrassements généraux,

— pose de bordure,

— construction d'une chaussée en enrobé,

— construction de trottoirs en sablé.

— terrassements généraux (2 000 m3),

— pose de bordure (2 000 m),

— construction d'une chaussée en enrobé (4 000 mètres carrés),

— construction de trottoirs en sablé (1 300 mètres carrés).

Valeur estimée hors TVA: 541 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Fons.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (imprimé DC1 version du 31.3.2016) ou équivalent, permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

— Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15.

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Précision:

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.

— Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère social indiquées à l'article 28.6 de l'acte d'engagement — cahier des clauses administratives particulières,

— le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 28.7 de l'acte d'engagement -cahier des clauses administratives particulières et aux différents fascicules du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Métropole de Lyon — DDUCV — direction de la voirie — unité marchés — 83 cours de la Liberté — 69003.
Informations complémentaires: Le ou les représentants du pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Délégation développement urbain et cadre de vie — direction de la voirie — unité marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation.

Condition d'obtention du DCE:

Le dossier de consultation est gratuit

il peut-être obtenu selon les modalités suivantes:

— par téléchargement: Le téléchargement du dossier de consultation sur le site Internet http://marchespublics.grandlyon.com est préconisé, en effectuant une recherche avec la 16-vtps-02 sur la rubrique « Rechercher» de la page d'accueil.

— Par demande d'envoi: La réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres,

cette demande doit être effectuée:

* soit par courrier à l'adresse suivante:

Métropole de Lyon

Délégation développement urbain et cadre de vie

Direction de la voirie — unité voirie marchés

20 rue du Lac — CS 33569

69505 Lyon Cedex 03

* soit par télécopie au no +33 426993078

* soit par messagerie électronique depuis la plate-forme de dématérialisation: http://marchespublics.grandlyon.com

(Icone « enveloppe » sur la page dédiée à la consultation).

— retrait sur place: Le dossier de consultation peut être retiré les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse physique suivante:

direction de la voirie — unité voirie marchés

8e étage

83 cours de la Liberté

69003 Lyon.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat.

Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 107-190086 (2016-06-01)

Avis d'attribution de marché (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Saint-Fons — chemin Belle Etoile / chemin Fauré — aménagement de voirie — travaux de VRD.

Valeur totale du marché: 325533.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353175
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190086
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

* Modalités de consultation du marché: — sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, auprès de la Métropole de Lyon, Délégation développement urbain et cadre de vie, Direction de la voirie, Unité marchés, immeuble Le Clip, 83 cours de la Liberté, 69003 Lyon, télécopieur: 04.26.99.30.78, site Internet: http://marchespublics.grandlyon.com — sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux blocs 2 et 5 correspond à la commande comparative servant de jugement des offres par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-05 📅

Référence
Informations complémentaires

* Modalités de consultation du marché:

— sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, auprès de la Métropole de Lyon, Délégation développement urbain et cadre de vie, Direction de la voirie, Unité marchés, immeuble Le Clip, 83 cours de la Liberté, 69003 Lyon, télécopieur: 04.26.99.30.78, site Internet: http://marchespublics.grandlyon.com

— sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous.

La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux blocs 2 et 5 correspond à la commande comparative servant de jugement des offres par le pouvoir adjudicateur.

Source: OJS 2016/S 196-353175 (2016-10-07)

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