Restructuration et extension du collège Gustave Courbet à Pierrefitte-Sur-Seine (tranche ferme et tranche conditionnelle)

Conseil général de Seine Saint-Denis

Restructuration et extension du collège Gustave Courbet à Pierrefitte-Sur-Seine (tranche ferme et tranche conditionnelle) lot 1 Installation TCE d'un collège provisoire — affaire 20159300257
a titre indicatif, les marchés relatifs aux autres lots seront attribués par la suite sous forme d'appel d'offres ouvert:
Lot nº 2: Structure / Clos et Couvert
Lot nº 3: Électricité courant faible et courant fort
lot nº 4: Plomberie — CVC
Lot nº 5: Aménagement intérieur
lot nº 6: Métallerie / Serrurerie
Lot nº 7: Ascenseurs
Lot nº 8: Equipements et matériels de cuisine et office
Lot nº 9: Aménagements extérieurs — VRD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-22 Avis de marché
2016-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 50, 57 à 59, 72 et 77 du code des marchés publics.La tranche ferme du marché est réglé par un prix forfaitaire.Elle comporte l'installation TCE d'un collège provisoire et sa mise à disposition pendant 11 mois.La tranche conditionnelle du marché est fractionnée à bons de commande avec un montant minimum de 45 000 EUR HT et un montant maximum de 540 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine Saint-Denis
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 93006
Commune postale: Bobigny Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-22 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 018-027008
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse https://marches.maximilien.fr Réponse par voie électronique à cette même adresse. Modalités de remise des offres papier, électroniques et des copies de sauvegarde: voir Rc. La présente consultation ne porte que sur 1 lot, décomposé en tranche (une tranche ferme et une tranche conditionnelle), attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises. Ce lot fait partie d'une opération globale portant sur la rénovation avec extension du collège Gustave Courbet à Pierrefitte-Sur-Seine, qui comportera 8 autres lots. La tranche ferme du marché est réglé par un prix forfaitaire. Elle comporte l'installation TCE d'un collège provisoire et sa mise à disposition pendant 11 mois. La tranche conditionnelle du marché est fractionnée à bons de commande avec un montant minimum de 45 000 EUR HT et un montant maximum de 540 000 EUR HT. L'attention de l'entrepreneur est attirée sur l'obligation de se rendre, préalablement à sa soumission, sur les lieux des travaux envisagés afin de se rendre compte des conditions d'exécution, de l'importance et des caractéristiques des travaux à effectuer. A la suite de cette visite, l'entrepreneur devra faire signer le certificat de présence par l'établissement scolaire ou, selon le cas, par le représentant du Département et le remettre lors de son offre. En l'absence de ce document (annexe 2 du RC), son offre sera considérée comme irrégulière. Les rendez-vous pour visiter le site pourront être obtenus auprès de: Mme May au 01.43.93.97.27 jmay@cg93.fr ou M. Nasser au 01.43.93.42.26 hasnasser@cg93.fr la valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants: La qualité des produits décrits aux fiches techniques (échelle de notation de 0 à 4) l'organisation spécifiquement mise en place pour ce chantier faisant apparaître les moyens matériels, le nombre et la qualification du personnel déployés pour respecter les délais (échelle de notation de 0 à 8), la réduction des nuisances au cours de l'installation du collège provisoire en site occupé (échelle de notation de 0 à 4), la gestion des déchets (échelle de notation de 0 à 4) il est rappelé que l'analyse de l'offre technique portera sur les éléments décrits dans le mémoire et ceux fournis à la décomposition du prix global et forfaitaire. L'analyse technique est corroborée par l'analyse des pièces financières de l'offre. Le prix des travaux sera apprécié au regard des sous critères suivants: du prix global et forfaitaire (échelle de notation de 0 à 15), pour la tranche ferme, de l'hypothèse d'école (échelle de notation de 0 à 5), pour la tranche conditionnelle. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Restructuration et extension du collège Gustave Courbet à Pierrefitte-Sur-Seine (tranche ferme et tranche conditionnelle) lot 1 Installation TCE d'un collège provisoire — affaire 20159300257
a titre indicatif, les marchés relatifs aux autres lots seront attribués par la suite sous forme d'appel d'offres ouvert:
Lot nº 2: Structure / Clos et Couvert
Lot nº 3: Électricité courant faible et courant fort
lot nº 4: Plomberie — CVC
Lot nº 5: Aménagement intérieur
lot nº 6: Métallerie / Serrurerie
Lot nº 7: Ascenseurs
Lot nº 8: Equipements et matériels de cuisine et office
Lot nº 9: Aménagements extérieurs — VRD.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 50, 57 à 59, 72 et 77 du code des marchés publics.
La tranche ferme du marché est réglé par un prix forfaitaire.
Elle comporte l'installation TCE d'un collège provisoire et sa mise à disposition pendant 11 mois.
La tranche conditionnelle du marché est fractionnée à bons de commande avec un montant minimum de 45 000 EUR HT et un montant maximum de 540 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 11 mois
Numéro de référence: 20159300257

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats sont incités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site:
En tout état de cause, les candidats doivent fournir les éléments suivants:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;
— l'Habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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— l'Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que ceux du marché;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Les différentes attestations d'assurance et de garantie:
— assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du code civil
— assurance au titre de la garantie décennale couvrant la responsabilité résultant des principes dont s'inspirent les articles 1792, 1792-1, 1792-2 et 2270 du code civil et au titre de la garantie biennale de bon fonctionnement couvrant les responsabilités résultant de l'article 1792-3 du code civil
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Si le candidat est un groupement d'entreprises, les renseignements visés ci-dessus doivent être fournis pour chacun des membres du groupement.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour le versement de l'avance, le Département demande constitution d'une garantie à première demande pour tout le remboursement de l'avance (articles 87 à 90 du code des marchés publics).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire — délai global de paiement 30 jours — financement sur ressources propres du département — avance prévue.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature de manière individuelle ou en qualité de membre d'un groupement d'entreprises.
Les candidats soumissionnaires ne peuvent pas présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
S'ils ne se portent pas candidat sous forme individuelle, les candidats sont informés que le pouvoir adjudicateur exigera, pour la conclusion du contrat, le groupement conjoint. Dans ce cas, le mandataire sera solidaire de tous les membres du groupement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Brigitte Van Praet
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis
Commune postale: Bobingy
Téléphone: +33 143939195 📞
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20159300257
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse
Réponse par voie électronique à cette même adresse.
Modalités de remise des offres papier, électroniques et des copies de sauvegarde: voir Rc.
La présente consultation ne porte que sur 1 lot, décomposé en tranche (une tranche ferme et une tranche conditionnelle), attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Ce lot fait partie d'une opération globale portant sur la rénovation avec extension du collège Gustave Courbet à Pierrefitte-Sur-Seine, qui comportera 8 autres lots.
La tranche ferme du marché est réglé par un prix forfaitaire.
Elle comporte l'installation TCE d'un collège provisoire et sa mise à disposition pendant 11 mois.
La tranche conditionnelle du marché est fractionnée à bons de commande avec un montant minimum de 45 000 EUR HT et un montant maximum de 540 000 EUR HT.
L'attention de l'entrepreneur est attirée sur l'obligation de se rendre, préalablement à sa soumission, sur les lieux des travaux envisagés afin de se rendre compte des conditions d'exécution, de l'importance et des caractéristiques des travaux à effectuer. A la suite de cette visite, l'entrepreneur devra faire signer le certificat de présence par l'établissement scolaire ou, selon le cas, par le représentant du Département et le remettre lors de son offre. En l'absence de ce document (annexe 2 du RC), son offre sera considérée comme irrégulière.
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Les rendez-vous pour visiter le site pourront être obtenus auprès de:
Mme May au 01.43.93.97.27
ou
M. Nasser au 01.43.93.42.26
la valeur technique sera appréciée au regard des sous critères suivants:
La qualité des produits décrits aux fiches techniques (échelle de notation de 0 à 4)
l'organisation spécifiquement mise en place pour ce chantier faisant apparaître les moyens matériels, le nombre et la qualification du personnel déployés pour respecter les délais (échelle de notation de 0 à 8),
la réduction des nuisances au cours de l'installation du collège provisoire en site occupé (échelle de notation de 0 à 4),
la gestion des déchets (échelle de notation de 0 à 4)
il est rappelé que l'analyse de l'offre technique portera sur les éléments décrits dans le mémoire et ceux fournis à la décomposition du prix global et forfaitaire.
L'analyse technique est corroborée par l'analyse des pièces financières de l'offre.
Le prix des travaux sera apprécié au regard des sous critères suivants:
du prix global et forfaitaire (échelle de notation de 0 à 15), pour la tranche ferme,
de l'hypothèse d'école (échelle de notation de 0 à 5), pour la tranche conditionnelle.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 avenue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202020 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 018-027008 (2016-01-22)
Avis d'attribution de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Restructuration et extension du collège Gustave Courbet à Pierrefitte-sur-Seine (tranche ferme et tranche conditionnelle). — lot n° 1: installation TCE d'un collège provisoire — affaire 20159300257 à titre indicatif, les marchés relatifs aux autres lots seront attribués par la suite sous forme d'appel d'offres ouvert, — lot n° 2: structure/clos et couvert, — lot n° 3: électricité courant faible et courant fort, — lot n° 4: plomberie — CVC, — lot n° 5: aménagement intérieur, — lot n° 6: métallerie/serrurerie, — lot n° 7: ascenseurs, — lot n° 8: équipements et matériels de cuisine et office, — lot n° 9: aménagements extérieurs — VRD.
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Valeur totale du marché: 1640000.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de restructuration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: https://seinesaintdenis.fr 🌏
Courrier électronique: bvanpraet@cg93.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-174895
Se réfère à l'avis: 2016/S 018-027008
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Le montant du marché est décomposé en 2 tranches comme suit: — tranche ferme: prix global et forfaitaire de 1 640 000 01 EUR HT, — tranche conditionnelle: application du prix unitaire prévu au bordereau des prix dans la limite d'un montant minimum de 45 000 EUR HT et d'un montant maximum de 540 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Restructuration et extension du collège Gustave Courbet à Pierrefitte-sur-Seine (tranche ferme et tranche conditionnelle).
— lot n° 1: installation TCE d'un collège provisoire — affaire 20159300257 à titre indicatif, les marchés relatifs aux autres lots seront attribués par la suite sous forme d'appel d'offres ouvert,
— lot n° 2: structure/clos et couvert,
— lot n° 3: électricité courant faible et courant fort,
— lot n° 4: plomberie — CVC,
— lot n° 5: aménagement intérieur,
— lot n° 6: métallerie/serrurerie,
— lot n° 7: ascenseurs,
— lot n° 8: équipements et matériels de cuisine et office,
— lot n° 9: aménagements extérieurs — VRD.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-12 📅

Référence
Informations complémentaires
Le montant du marché est décomposé en 2 tranches comme suit:
— tranche ferme: prix global et forfaitaire de 1 640 000 01 EUR HT,
— tranche conditionnelle: application du prix unitaire prévu au bordereau des prix dans la limite d'un montant minimum de 45 000 EUR HT et d'un montant maximum de 540 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 098-174895 (2016-05-19)
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Région:
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Produits/services:
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