Renforcements de chaussées hors agglomérations Programme 2016 — aRD de Caen TF: Rd43 — airan, Rd224 — bavent, Rd232 — chicheboville, giratoire Rd613, 225 et 225a — cagny TO 1: Rd220 Anisy — 16cat002

Conseil général du Calvados

Renforcements de chaussées hors agglomérations Programme 2016 — aRD de Caen TF: Rd43 — airan, Rd224 — bavent, Rd232 — chicheboville, giratoire Rd613, 225 et 225a — cagny TO 1: Rd220 Anisy — 16cat002.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage Route Ouest

Qui ?

• Conseil général du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux de construction de routes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-17	Avis de marché
2016-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de routes
Numéro de référence: CG14 DA ARDCA | 16CAT002 | 1
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA aménagement et déplacements, ARD de Caen, 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5bz6FJgOjw 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5bz6FJgOjw 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5bz6FJgOjw 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173087
Se réfère à l'avis: 2015/S 233-422775
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Tf: Rd43,Rd224 ,Rd232, Gir. Rd225, 225a et 613 TO 1: Rd220 Qtés principales: Rabotage de chaussée: 10470m2 purges de chaussée en grave bitume: 690m2 confection de poutre: 560m2 gb 0/6 de reprofilage: 200t bbsg 0/10: 2740t bbme 0/10 de classe 3: 800t réfection d'îlots en enrobés: 1000m2 gnt 0/31.5 pour accotement: 435m3 bordure béton Ac1: 640m caniveau béton Cc1: 322m.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 4 mois
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Informations complémentaires:

Tf: Rd43,Rd224 ,Rd232, Gir. Rd225, 225a et 613

TO 1: Rd220

Qtés principales:

Rabotage de chaussée: 10470m2

purges de chaussée en grave bitume: 690m2

confection de poutre: 560m2

gb 0/6 de reprofilage: 200t

bbsg 0/10: 2740t

bbme 0/10 de classe 3: 800t

réfection d'îlots en enrobés: 1000m2

gnt 0/31.5 pour accotement: 435m3

bordure béton Ac1: 640m

caniveau béton Cc1: 322m.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique — références requises: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner

renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Precisions sur les delais D'Execution des travaux par tranches: Tranche ferme: Rd43-Airan; Rd224-Bavent; Rd232-Chicheboville; Gir. Rd613 225 et 225a — cagny Délai d exécution: 3 mois Tranche opt. 1: Rd220-Anisy Délai d exécution: 1 mois.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5bz6FJgOjw 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_5bz6FJgOjw 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA aménagement et déplacements
Adresse postale: za de l'Intendance
Commune postale: Eterville
Code postal: 14930
Point de contact: Agence routière départementale de Caen
Courrier électronique: jean-paul.lemiere@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Calvados DGA aménagement et déplacements
Adresse postale: 1 place Gambetta BP 20520
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

dématérialisation des procédures:

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 097-173087 (2016-05-17)

Avis d'attribution de marché (2016-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Renforcements de chaussées hors agglomérations programme 2016 — ARD de Caen TF: RD43 — Airan, RD224 — Bavent, RD232 — Chicheboville, Giratoire RD613, 225 et 225A — Cagny TO 1: RD220 Anisy — 16CAT002.

Valeur totale du marché: 253614.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-08 📅
Date de publication: 2016-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 176-315716
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173087
Numéro JO-S: 176

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Des modifications de marché pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les 2 mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA aménagement et déplacements.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Source: OJS 2016/S 176-315716 (2016-09-08)

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