Remplacement du tunnel de lavage «Bertolini» du Technicentre Industriel de Nevers

SNCF mobilités

Fourniture, livraison, installation et mise en service d'un tunnel de lavage pour le Technicentre industriel de Nevers (TIN).
Le TIN est un établissement réparateur des rames automotrices, locomotives et de pièces réparables du matériel diverses (notamment essieux, bogies, power pack, compresseurs, boites de vitesses, etc). La consistance des opérations sur ces produits nécessite de laver les pièces et organes déposés avant expertise, réparation. Ces opérations sont imposées par des référentiels de maintenance. Le TIN dispose d'un tunnel de lavage mis en service en 1948. Cette installation arrive en fin de vie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-17 Avis de marché
2018-05-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tunnel de lavage
Numéro de référence: STS128291
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service d'un tunnel de lavage pour le Technicentre industriel de Nevers (TIN). Le TIN est un établissement réparateur des rames automotrices, locomotives et de pièces réparables du matériel diverses (notamment essieux, bogies, power pack, compresseurs, boites de vitesses, etc). La consistance des opérations sur ces produits nécessite de laver les pièces et organes déposés avant expertise, réparation. Ces opérations sont imposées par des référentiels de maintenance. Le TIN dispose d'un tunnel de lavage mis en service en 1948. Cette installation arrive en fin de vie.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tunnel de lavage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Mobilités
Adresse postale: 116 cours Lafayette — CS 13511
Code postal: 69489
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Courrier électronique: bechir.benabdallah@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 428890481 📞
URL des documents: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
URL pour la participation: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-17 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-369012
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
SNCF mobilités, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte. Les candidats doivent impérativement remplir le «cadre de réponse» ainsi que fournir les justificatifs demandés dans ce dernier. Le «cadre de réponse» est disponible dans le DCE ci-joint et doit être complété et joint à la candidature sous le même format (Excel), sans en modifier la structure, sur le portail fournisseur. SNCF mobilités, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l'acheteur selon le niveau des offres remises. L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site www.sncf.com» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou 04.26.21.16.01. Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — entreprises et collectivités — fournisseurs — documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Mobilités, SNCF Réseau). La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français. L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service d'un tunnel de lavage pour le Technicentre industriel de Nevers (TIN).
Le TIN est un établissement réparateur des rames automotrices, locomotives et de pièces réparables du matériel diverses (notamment essieux, bogies, power pack, compresseurs, boites de vitesses, etc). La consistance des opérations sur ces produits nécessite de laver les pièces et organes déposés avant expertise, réparation. Ces opérations sont imposées par des référentiels de maintenance. Le TIN dispose d'un tunnel de lavage mis en service en 1948. Cette installation arrive en fin de vie.
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Les offres sont sollicitées en vue: d'un achat.
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
SNCF mobilités — Technicentre Industriel de Nevers — 1 rue Benoît Frachon — 58640 Varennes-Vauzelles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),
— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants» dûment complété,
— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
Ces documents sont à se procurer par internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF mobilités.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Date d'envoi des invitations: 2016-11-21 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF Mobilités — dir achats matériel pôle MA AOP1
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
URL des documents: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏

Référence
Informations complémentaires
SNCF mobilités, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.
Les candidats doivent impérativement remplir le «cadre de réponse» ainsi que fournir les justificatifs demandés dans ce dernier. Le «cadre de réponse» est disponible dans le DCE ci-joint et doit être complété et joint à la candidature sous le même format (Excel), sans en modifier la structure, sur le portail fournisseur.
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La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l'acheteur selon le niveau des offres remises.
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L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site www.sncf.com» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat.
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Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou 04.26.21.16.01.
Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — entreprises et collectivités — fournisseurs — documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Mobilités, SNCF Réseau).
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La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 144594575 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 204-369012 (2016-10-17)
Avis d'attribution de marché (2018-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service d'un tunnel de lavage pour le Technicentre industriel de Nevers (TIN). Le TIN est un établissement réparateur des rames automotrices, locomotives et de pièces réparables du matériel diverses (notamment essieux, bogies, power pack, compresseurs, boites de vitesses, etc...). La consistance des opérations sur ces produits nécessite de laver les pièces et organes déposés avant expertise, réparation. Ces opérations sont imposées par des référentiels de maintenance. Le TIN dispose d'un tunnel de lavage mis en service en 1948. Cette installation arrive en fin de vie.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-29 📅
Date de publication: 2018-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 102-234016
Se réfère à l'avis: 2016/S 204-369012
Numéro JO-S: 102

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le TIN est un établissement réparateur des rames automotrices, locomotives et de pièces réparables du matériel diverses (notamment essieux, bogies, power pack, compresseurs, boites de vitesses, etc...). La consistance des opérations sur ces produits nécessite de laver les pièces et organes déposés avant expertise, réparation. Ces opérations sont imposées par des référentiels de maintenance. Le TIN dispose d'un tunnel de lavage mis en service en 1948. Cette installation arrive en fin de vie.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
SNCF Mobilités — Technicentre industriel de Nevers.
1 rue Benoît Frachon
58640 Varennes Vauzelles

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF Mobilités — Dir Achats Matériel Pôle MA AOP1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat,
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— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Source: OJS 2018/S 102-234016 (2018-05-29)
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