Remplacement des menuiserires des écoles primaires des Camélias et du Plate

Commune de Saint-Leu

Marché de fourniture et de pose de menuiseries dans les écoles primaires des Camélias et du Plate Saint-Leu. Marché composé de 2 lots: Lot no1: Menuiseries métalliques/ Lot no2: Menuiseries aluminium.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SÀRL Bâtiment Mulit-Services Auberval (BMSA)

Qui ?

• Commune de Saint-Leu

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-31	Avis de marché
2017-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue:

Marché composé de 2 lots:— lot no1: Menuiseries métalliques— lot no2: Menuiseries aluminium.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Leu
Adresse postale: 58 rue du Général Lambert
Code postal: 97436
Commune postale: Saint-Leu
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Téléphone: +33 0262348003 📞
Fax: +33 0262498724 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-25 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114771
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation via le site internet: http://www.achatpublic.com. Toutefois, en cas d'échec ou d'impossibilité de téléchargement, le dossier pourra être retiré gratuitement auprès du service des marchés publics dont l'adresse figure dans le présent avis. En cas de retrait par voie dématérialisée, les entreprises n'ont pas l'obligation de s'identifier mais l'attention du candidat est attirée sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au DCE en cours de consultation. Les candidatures et les offres peuvent être transmises sur support papier, nonobstant la possibilité pour les opérateurs économiques d'opter pour l'envoi électronique via le site précité. Une visite obligatoire des sites aura lieu le mardi 19.4.2016, selon les modalités prévues au règlement de la consultation. L'heure indiquée dans le présent avis (point IV.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion alors que sur la plate forme dématérialisée (achat public), elle est en heure de Paris. Le présent avis est également consultable sur le site http://www.achatpublic.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Menuiseries métalliques
Brève description:

Les prestations consistent en la fourniture et la pose de menuiseries métalliques dans les écoles primaires des Camélias et du Plate Saint-Leu.

Quantité ou étendue: Cf CDPGF.
Durée de l'accord: 9 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Les prestations devront être réalisées pendant les périodes de vacances scolaires…

… suivantes:— juillet/août 2016— octobre 2016— janvier 2017— mars 2017Les prestations devront obligatoirement être achevées pour le 31.3.2017.

… suivantes:

— juillet/août 2016

— octobre 2016

— janvier 2017

— mars 2017

Les prestations devront obligatoirement être achevées pour le 31.3.2017.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Menuiserie aluminium
Brève description:

Les prestations consistent en la fourniture et pose de menuiseries en aluminium dans les écoles primaires des Camélias et du Plate.

Quantité ou étendue:

Marché composé de 2 lots:

— lot no1: Menuiseries métalliques

— lot no2: Menuiseries aluminium.

Numéro de référence: 2016/24
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecoles primaires des Camélias et du Plate, 97436 Saint-Leu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1°/ La lettre de candidature (Dc1 dans sa version en vigueur) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître tous les co-traitants. En cas de groupement, conformément à l'article 51-iv du Code des marchés publics, la lettre de candidature est signée soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques;

2°/ La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Ainsi, la personne physique ou morale admise au redressement judiciaire doit justifier qu'elle a été habilitée à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

3°/ Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ( La preuve peut être apportée par tous moyens, notamment par la production des extraits K ou K-bis, Siren/Siret; Extrait des statuts; récépissé du dépôt de déclaration auprès du Centre de Formalités des Entreprises pour les entreprises nouvellement créées après le 1er janvier de l'année de la date de lancement de consultation, ou tout autre document apte à justifier de l'habilitation du signataire);

4°/ Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:

A) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31.12.2015,

b) qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner énumérées à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005,

c) qu'il respecte l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue à l'article L.5212-2 du Code du travail à laquelle sont assujetties les entreprises occupant au moins 20 salariés.

Situation économique et financière:

— Une déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

1°/ Des moyens humains (description succincte des effectifs moyens annuels et de l'importance du personnel d'encadrement)

2°/ Des moyens matériels (déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature).

3°/ Des références récentes de l'entreprise en rapport avec l'objet du marché, par la présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années [2013, 2014 et 2015] (et en cours d'exécution le cas échéant) [Indiquant l'année, le montant et le destinataire public ou privé], appuyée d'attestations de bonne exécution pour les fournitures les plus importantes (ces attestations indiquent le montant, l'époque, le lieu d'exécution des livraisons et le destinataire public ou privé et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin).

la preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— Une retenue de garantie de 5 % sera effectuée sur chaque acompte. Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

— le versement de l'avance prévue à l'article 87 du Code des marchés publics est conditionné à la constitution d'une garantie à première demande couvrant la totalité du montant préfinancé.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

En vertu des articles 86 à 111 du code des marchés publics, les dispositions suivantes sont applicables:

— possibilité de versement d'une avance selon les conditions de l'article 87 du Code des marchés publics

— possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché

— le délai global de paiement des sommes dues en exécution du présent marché est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le service courrier de la Ville

— le présent marché est passé à prix forfaitaire

— le présent marché est financé par l'État (Fonds de soutien à l'investissement local) à hauteur de 184 000 EUR et par la Commune y/c TVA à hauteur de 65 550 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur après attribution du marché sera celle du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. Thierry Robert, le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Saint-Leu
Pays: La Réunion 🇷🇪
Point de contact: Mmes Confucius Christine/ Hamilcaro Noëlle
Téléphone: +33 0262346670 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Mmes Confucius Christine/Hamilcaro Noëlle
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: M. le député-maire — Thierry Robert
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016/24
Informations complémentaires

Les candidatures et les offres peuvent être transmises sur support papier, nonobstant la possibilité pour les opérateurs économiques d'opter pour l'envoi électronique via le site précité.

Une visite obligatoire des sites aura lieu le mardi 19.4.2016, selon les modalités prévues au règlement de la consultation.

L'heure indiquée dans le présent avis (point IV.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion alors que sur la plate forme dématérialisée (achat public), elle est en heure de Paris.

Le présent avis est également consultable sur le site http://www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97704
Pays: La Réunion 🇷🇪
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0262924360 📞
Adresse Internet: http://www.la-reunion-tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 0262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 066-114771 (2016-03-31)

Avis d'attribution de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de fourniture et de pose de menuiseries dans les écoles primaires des Camélias et du Plate à Saint-Leu.

Valeur totale du marché: 208 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Jalousies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Réunion 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commandepublique@mairie-saintleu.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041582
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114771
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Le lot n° 1 (menuiseries métalliques) a fait l'objet d'une relance.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations consistent en la fourniture et la pose de menuiseries aluminium dans les écoles primaires des Camélias et du Plate Saint-Leu.

Intitulé du lot: Menuiseries aluminium
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Écoles primaires des Camélias et du Plate de la commune de Saint-Leu.

Écoles primaires des Camélias et du Plate Saint-Leu.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Service commande publique, à l'attention de M. Thierry Robert, le député-maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 97404
Adresse Internet: http://www.la-reunion.tribunal-admininistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: La Réunion 🇷🇪
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 024-041582 (2017-01-31)

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