Remplacement D'Un four de cremation — changement du cerveau du four existant — iNSTALLATION D'Une ligne de filtration double et maintenance associee
Ville de Chambéry
Fours de cremation et lignes de Filtrationmarché unique ordinaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-07 | Avis de marché |
| 2016-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fours crématoires
Numéro de référence: 16/17
Brève description: Fours de cremation et lignes de Filtrationmarché unique ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fours crématoires 📦
Code CPV supplémentaire: Fours crématoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chambéry
Adresse postale: Direction finances et commande publique service marchés publics, BP 11105
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mairie-chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237389
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Brève description: Marché unique ordinaire.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 156 mois
Description des options: Prestation alternative: contrat de maintenance tous risques avec réfractaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chambéry.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Date d'ouverture prévisionnelle dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Qualité des équipements et performances notamment énergétiques (qualité des matériaux, étendue de la garantie...)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Adéquation de la méthodologie de réalisation de l'opération avec les particularités du site (site occupé...)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Etendue de la maintenance
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chambery.fr.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction finances et commande publique, service des marchés publics, BP 11105, 99 place François Mitterrand
Téléphone: +33 479602283 📞
Fax: +33 479336566 📠
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Service des marchés publics, bureau 19, BP 11105, 99 place François Mitterrand
Téléphone: +33 479602020 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 132-237389 (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fours crématoires
Numéro de référence: 16/17
Brève description: Fours de cremation et lignes de Filtrationmarché unique ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fours crématoires 📦
Code CPV supplémentaire: Fours crématoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chambéry
Adresse postale: Direction finances et commande publique service marchés publics, BP 11105
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mairie-chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237389
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 1.12.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Brève description: Marché unique ordinaire.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 156 mois
Description des options: Prestation alternative: contrat de maintenance tous risques avec réfractaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chambéry.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2) Lettre de candidature qui n'a plus à etre signée (Dc1derniére version recommandée ou Dume) Déclaration du candidat (Dc2 dernière version recommandée ou Dume).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration indiquant les effectifs annuels moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public et privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres de la collectivité y compris les emprunts Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements Le marché débutera à compter de la notification du contrat. Les candidats devront proposer le délai d'exécution des prestations. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Date d'ouverture prévisionnelle dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Qualité des équipements et performances notamment énergétiques (qualité des matériaux, étendue de la garantie...)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Adéquation de la méthodologie de réalisation de l'opération avec les particularités du site (site occupé...)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Etendue de la maintenance
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chambery.fr.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction finances et commande publique, service des marchés publics, BP 11105, 99 place François Mitterrand
Téléphone: +33 479602283 📞
Fax: +33 479336566 📠
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Service des marchés publics, bureau 19, BP 11105, 99 place François Mitterrand
Téléphone: +33 479602020 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 132-237389 (2016-07-07)
Avis d'attribution de marché (2016-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction finances et commande publique, service marchés publics — BP 11105
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Fax: +33 479336565 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-30 📅
Date de publication: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 253-465860
Se réfère à l'avis: 2016/S 132-237389
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Objet ******.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 253-465860 (2016-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Remplacement d'un four de crémation — changement du cerveau du four existant — installation d'une ligne de filtration double et maintenance associée.
Valeur totale du marché: 1 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction finances et commande publique, service marchés publics — BP 11105
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Fax: +33 479336565 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-30 📅
Date de publication: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 253-465860
Se réfère à l'avis: 2016/S 132-237389
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires
Réf. AAPC no 16-102204 publié au BOAMP le 11/07/16. Nombre d'offres reçues: 2. La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du marché. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Procédure de recours: Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, 38022 Grenoble Cedex. Email: greffe.ta-grenoble@juradm.fr- tél. / 0476429006/ Fax: 0476518944. Service auprès duquel des renseignements peuvent etre obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Grenoble: adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures/.Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Objet ******.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chambery.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La procédure de passation du présent marché peut etre contestée devant le tribunal administratif de Grenoble selon les voies et délais de recours suivants: un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative); un référé contractuel dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ou, si aucun avis d'attribution n'a été publié, dans un délai de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative); un recours de pleine juridiction en contestation de validité contractuelle dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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