Remplacement d'équipements, ponts élévateurs, portes souples et portiques de lavage, du dépôt d'autobus de Drap géré par la Régie Ligne d'Azur

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: La présente consultation porte sur le remplacement, au dépôt d'autobus de Drap- propriété de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) et mis à disposition de la Régie Ligne d'Azur (RLA) qui exploite le réseau de transport public de voyageurs de la Métropole Nice Côte d'Azur, des équipements suivants:
— 3 ponts élévateurs à fûts implantés dans les ateliers,
— 2 portiques de lavage,
— 2 portes souples.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Equip Lavaggi Industriali S.R.L.
• Société Portis Division d'Otis
• Stertil Equip VI

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-26	Avis de marché
2016-11-07	Informations complémentaires
2017-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: NCA-16-0270
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: La présente consultation porte sur le remplacement, au dépôt d'autobus de Drap- propriété de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) et mis à disposition de la Régie Ligne d'Azur (RLA) qui exploite le réseau de transport public de voyageurs de la Métropole Nice Côte d'Azur, des équipements suivants: — 3 ponts élévateurs à fûts implantés dans les ateliers, — 2 portiques de lavage, — 2 portes souples.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de levage pour véhicules 📦
Matériel de lavage 📦
Portes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-26 📅
Date limite de soumission: 2016-12-08 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-377923
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Code CPV supplémentaire: 45421131.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

La consultation a pour objet: La présente consultation porte sur le remplacement, au dépôt d'autobus de Drap- propriété de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) et mis à disposition de la Régie Ligne d'Azur (RLA) qui exploite le réseau de transport public de voyageurs de la Métropole Nice Côte d'Azur, des équipements suivants:

— 3 ponts élévateurs à fûts implantés dans les ateliers,

— 2 portiques de lavage,

— 2 portes souples.

Intitulé du lot: Remplacement de 3 ponts élévateurs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches ou à bons de commandes.

Le délai d'exécution est de 6 mois.

Le délai d'exécution des prestations du lot n° 1 commencera à courir à compter de la notification du marché.

Le marché ne sera pas reconduit.

Durée de l'accord: 6 mois
Description des options: Cf article 2.4 du règlement de consultation.
Intitulé du lot: Remplacement de 2 portiques de lavage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le délai d'exécution des prestations du lot no 2 commencera à courir à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Remplacement de 2 portes souples
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le délai d'exécution est de 4 mois.

Le délai d'exécution des prestations du lot n° 3 commencera à courir à compter de la notification du marché.

Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires: Code CPV supplémentaire: 45421131.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: elle devra être complétée.

— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 31.3.2016) ou équivalent: elle devra être complétée.

— Le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété, daté et signé (offre papier). Il n'est pas nécessaire que le DUME soit signé lorsqu'il est transmis parmi un ensemble de documents dont l'authenticité et l'intégrité seront garanties par la (les) signature(s) requise(s) pour le moyen de transmission utilisé.

Situation économique et financière:

— Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.

Capacité technique et professionnelle:

Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Date indiquée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 100 %
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Pondération du prix: 50 %
Critère de coût: Le prix

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par mail à: marche.tramway@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur, direction des contrats publics service des marchés publics, 45 rue Gioffredo
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠

Référence
Informations complémentaires

1/ Visites

Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché.

Pour obtenir un rendez-vous afin d'effectuer cette visite, qui se dérouleront prioritairement le matin, ils devront adresser une demande en spécifiant leur coordonnée par:

Mail aux adresses suivantes:

jacques.niro@lignesdazur.fr copie marche.tramway@nicecotedazur.org,

Par courrier: Métropole Nice Côte d'Azur

direction tramway

service administratif et financier

06364 Nice Cedex 4

par fax: 04.89.98.17.75

Afin d'assurer des visites individuelles une prise de rendez-vous préalable est obligatoire. Les soumissionnaires n'ayant pas de rendez-vous prédéterminé ne pourront pas être accueillis sur place.

La demande de visite devra être adressée au moins 15 jours avant la date limite de remise des offres.

À l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats. Cette attestation devra nécessairement être jointe à l'offre.

2/ Jugement des offres

Cf article 6.1 du règlement de consultation pour le détail de la pondération.

Lot 1:

Le prix noté sur 20.

Pour les marchés à prix forfaitaire: le prix sera jugé à partir du montant figurant dans l'AE.

Lot 2:

— la valeur technique (50 %) notée sur 20

Il est fondé sur un cadre de mémoire technique, rempli par le soumissionnaire à l'appui de son offre, qui détaillera, en reprenant le plan du cahier technique, les caractéristiques de sa proposition.

— les attentes de la Métropole porte sur la méthodologie mise en place pour respecter le délai imposé de 6 mois, en tenant compte des contraintes de réalisation en milieu occupé et en mobilisant une équipe adaptée (noté sur 6)

— la qualité technique et la pertinence des équipements proposés (12 points)

— garantie, maintenance et SAV (noté sur 2).

Le prix (50 %) noté sur 20

Pour les marchés à prix forfaitaire: Le prix sera jugé à partir du montant figurant dans l'AE.

En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent marché.

Lot 3:

3/ Conditions de remise des plis cf article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Source: OJS 2016/S 209-377923 (2016-10-26)

Informations complémentaires (2016-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: La présente consultation porte sur le remplacement, au dépôt d'autobus de Drap- propriété de la Métropole Nice Côte d'Azur (Mnca) et mis à disposition de la Régie Ligne d'Azur (Rla) qui exploite le réseau de transport public de voyageurs de la Métropole Nice Côte d'azur, des équipements suivants: 3 ponts élévateurs à fûts implantés dans les ateliers, 2 portiques de lavage, 2 portes souples.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 218-396754
Se réfère à l'avis: 2016/S 209-377923
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2016/S 218-396754 (2016-11-07)

Avis d'attribution de marché (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur le remplacement, au dépôt d'autobus de Drap- propriété de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) et mis à disposition de la Régie Ligne d'Azur (RLA) qui exploite le réseau de transport public de voyageurs de la Métropole Nice Côte d'Azur, des équipements suivants: — 3 ponts élévateurs à fûts implantés dans les ateliers, — 2 portiques de lavage, — 2 portes souples.

Valeur totale du marché: 337 695 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233218
Numéro JO-S: 116

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le délai d'exécution est de 6 mois. Le délai d'exécution des prestations du lot nº 1 commencera à courir à compter de la notification du marché. Le marché ne sera pas reconduit.

Description des options: Cf. Article 2.4 du règlement de consultation.
Brève description:

Le délai d'exécution est de 6 mois. Le délai d'exécution des prestations du lot nº 2 commencera à courir à compter de la notification du marché. Le marché ne sera pas reconduit.

Le délai d'exécution est de 4 mois. Le délai d'exécution des prestations du lot nº 3 commencera à courir à compter de la notification du marché. Le marché ne sera pas reconduit.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pondération du coût: 100

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-17 📅
2017-06-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R.421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L.521-1 du code de justice administrative.

Possibilité d' exercer un recours contre la validité des contrats des lots 1 et 3 conclus le 9.5.2017 et contre la validité du contrat du lot 2 conclu le 9.6.2017 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.

L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Source: OJS 2017/S 116-233218 (2017-06-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier et équipements divers (>20)