Remise en peinture des véhicules et matériels

Delpia

Remise en peinture des véhicules et matériels pétroliers appartenant au ministère de la défense.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-17 Avis de marché
2016-09-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de camions
Quantité ou étendue:
Le montant indiqué ci-dessous, reconductions comprises, tient compte de l'ensemble des lots.657 243
Valeur totale du marché: 657 243 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de camions 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: francis.fivet@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193537 📞
Fax: +33 383193303 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date limite de soumission: 2016-05-03 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-096280
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation par voie électronique sur le site Internet de la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) à l'adresse www.marches-publics.gouv.fr sous la référence: Delpia-C-15-Aoo-008 Les candidats transmettent leur candidature et offre sur support papier ou par voie électronique. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission papier par voie postale ou par porteur. Il choisit soit la voie papier, soit la voie électronique et ne peut transmettre son offre simultanément par ces deux modes de transmission. Les dossiers transmis à l'administration à la fois par voie papier et par voie électronique seront systématiquement rejetés. Cependant, l'envoi d'une copie de sauvegarde dans les conditions indiquées ci-dessous sur support physique électronique est autorisé en cas de remise de la candidature et de l'offre par voie électronique. Transmission par voie postale ou par porteur: Les candidats transmettent leur candidature et offre par voie postale ou par porteur en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (DELPIA) Bureau marchés / Sp 47 rue Sainte Catherine Course spéciale no 60016 54035 Nancy Cedex Ils peuvent aussi transmettre leur candidature et offre par tout moyen leur permettant de donner date certaine du dépôt de leur dossier, ou bien le remettre directement à la section « Soutien pétrolier » au bureau marchés de la DELPIA Au 3ème étage, à l'adresse géographique ci-dessus mentionnée (de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:00). les candidats transmettent leur dossier sous pli cacheté comportant les mentions suivantes: « Avis d'appel public à la concurrence pour la passation d'un marché à bons de commande relatif à la remise en peinture des véhicules et matériels pétroliers appartenant au ministère de la défense. » « ne pas ouvrir par le bureau courrier » Nom de l'entreprise et son numéro SIRET Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ou incomplets ne seront pas retenus et renvoyés à leurs émetteurs. Les dépôts par voie électronique sont réalisés exclusivement sur le site Internet de la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) à l'adresse www.marches-publics.gouv.fr (cf. Modalités précisés dans le règlement de la consultation). L'usage de la langue française est obligatoire pour la remise des offres et l'exécution des prestations. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Remise en peinture des véhicules et matériels pétroliers appartenant au ministère de la défense.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicules et matériels pétroliers appartenant à la BPIA (Base Pétrolière Interarmées)
Brève description:
Remise en peinture des véhicules et matériels pétroliers appartenant à la BPIA, 71 — Saône-et-Loire — Chalon-sur-Saône.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: 48 mois: 12 mois + 3 reconductions de 12 mois chacune.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules et matériels pétroliers appartenant au CSLSEA (centre de soutien logistique du service des essences des armées)
Brève description:
Remise en peinture des véhicules et matériels pétroliers appartenant au CSLSEA, 77 — Seine-et-Marne — Varennes-sur-Seine.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Véhicules et matériels pétroliers appartenant au DEA Istres (dépôt essences air Istres)
Brève description:
Remise en peinture des véhicules et matériels pétroliers du DEA Istres — 13 — Bouches-du-Rhône.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Véhicules et matériels pétroliers appartenant au CRE Sarrebourg (Centre de Ravitaillement Essences Sarrebourg)
Brève description:
Remise en peinture des véhicules et matériels pétroliers appartenant au CRE Sarrebourg — 57 — Moselle.
Quantité ou étendue:
Le montant indiqué ci-dessous, reconductions comprises, tient compte de l'ensemble des lots.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DELPIA-C-15-AOO-008

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (form. Dc1) signée éventuellement des membres du groupement et désignant le nom du mandataire; La déclaration du candidat (form. Dc2): comprenant les informations suivantes: Situation financière du candidat individuel ou du membre du groupement (chiffre d'affaire réalisé au cours des 3 derniers exercices* ; procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente en cours), si le candidat est en redressement judiciaire, la photocopie du ou des jugements prononcés à cet effet doit être jointe; Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature: Une présentation de
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l'implantation de son entreprise en France et en Europe (liste des agences); les effectifs et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années* ; le pouvoir ou la délégation permettant au signataire d'engager la société. Une présentation de références vérifiables de prestations similaires dans le domaine du présent marché effectuées par le candidat au cours des 5 dernières années* ; une déclaration indiquant les capacités de la société; les éventuelles mesures prises dans le cadre du développement durable: charte environnementale, prise en compte de la problématique HSE (hygiène sécurité environnement) ou tout autre moyen. * les entreprises nouvelles fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création. Les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) peuvent être utilisés et font partie des pièces du dossier de consultation qui sont téléchargeables sur le site Internet de la Plate-Forme des Achats de l'État (Place) à l'adresse www.marches-publics.gouv.fr sous la référence: Delpia-C-15-Aoo-008. Par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements relatifs à la candidature ainsi que les attestations et certificats fiscaux et sociaux s'ils les ont déjà transmis.
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Situation économique et financière:
Les garanties financières seront jugées au regard des trois derniers chiffres d'affaires réalisés.
Nota: Les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des 3 dernières années fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création.
Capacité technique et professionnelle:
Les garanties techniques et professionnelles seront appréciées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications) et des moyens du candidat ainsi que de ses références sur les 5 dernières années.
Nota: Les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des 5 dernières années fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie n'est exigée pour ce marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement après établissement d'une demande de
paiement.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Les modalités relatives à la forme des prix sont stipulées à l'article 7 du CCP no 08/15 du 18.2.2015. Les
Modalités relatives à l'avance figurent à l'article 8 du CCP. Le candidat indique dans l'acte d'engagement s'il
accepte ou refuse le versement de l'avance.
Les modalités relatives au règlement et au nantissement du marché sont stipulées à l'article 11 du CCP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En application de l'article 51 du code des marchés publics, la forme que doit revêtir le groupement
d'entreprise est le groupement solidaire. Si un groupement s'est présenté conjoint lors des candidatures, la
modification de sa forme juridique devra être effectuée si le marché lui est attribué.
Iii.1.4).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délai d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 15100003100998
Contact
Point de contact: Bureau marchés, section soutien pétrolier
M. Fivet Francis
Adresse postale: 47 rue sainte Catherine, course spéciale no 60016
Point de contact: M. Francis Fivet
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DELPIA-C-15-AOO-008
Informations complémentaires
Les candidats peuvent retirer le dossier de consultation par voie électronique sur le site Internet de la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) à l'adresse www.marches-publics.gouv.fr sous la référence: Delpia-C-15-Aoo-008
Les candidats transmettent leur candidature et offre sur support papier ou par voie électronique. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission papier par voie postale ou par porteur. Il choisit soit la voie papier, soit la voie électronique et ne peut transmettre son offre simultanément par ces deux modes de transmission.
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Les dossiers transmis à l'administration à la fois par voie papier et par voie électronique seront systématiquement rejetés.
Cependant, l'envoi d'une copie de sauvegarde dans les conditions indiquées ci-dessous sur support physique électronique est autorisé en cas de remise de la candidature et de l'offre par voie électronique.
Transmission par voie postale ou par porteur:
Les candidats transmettent leur candidature et offre par voie postale ou par porteur en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante:
Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (DELPIA)
Bureau marchés / Sp
47 rue Sainte Catherine
Course spéciale no 60016
54035 Nancy Cedex
Ils peuvent aussi transmettre leur candidature et offre par tout moyen leur permettant de donner date certaine du dépôt de leur dossier, ou bien le remettre directement à la section « Soutien pétrolier » au bureau marchés de la DELPIA Au 3ème étage, à l'adresse géographique ci-dessus mentionnée
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(de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:00).
les candidats transmettent leur dossier sous pli cacheté comportant les mentions suivantes:
« Avis d'appel public à la concurrence pour la passation d'un marché à bons de commande relatif à la remise en peinture des véhicules et matériels pétroliers appartenant au ministère de la défense. »
« ne pas ouvrir par le bureau courrier »
Nom de l'entreprise et son numéro SIRET
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ou incomplets ne seront pas retenus et renvoyés à leurs émetteurs.
Les dépôts par voie électronique sont réalisés exclusivement sur le site Internet de la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) à l'adresse www.marches-publics.gouv.fr (cf. Modalités précisés dans le règlement de la consultation).
L'usage de la langue française est obligatoire pour la remise des offres et l'exécution des prestations.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) Référé pré-contractuel (article L.551-1 du code de la justice administrative -CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat.
2) Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés.
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3) Référé contractuel (article L.551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat).
4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne, no358994) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
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5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 057-096280 (2016-03-17)
Avis d'attribution de marché (2016-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 657 243 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-29 📅
Date de publication: 2016-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 191-343580
Se réfère à l'avis: 2016/S 057-096280
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Marché à bons de commande multi-attributaires passé en application de l'article 77 du code des marchés publics issu du décret 2006-975 du 1.8.2006 modifié et conclu avec plusieurs opérateurs économiques. La société Aprres Industries est classée en première position, la société Chaumont poids lourds est classée en deuxième position.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules et matériels pétroliers appartenant à la BPIA (base pétrolière interarmées)
Véhicules et matériels pétroliers appartenant au CRE Sarrebourg (centre de ravitaillement essences Sarrebourg)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 80
Critère de coût: Délai d'exécution
Pondération du coût: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1. Référé pré-contractuel (article L. 551-1 du code de la justice administrative CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
2. Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivants du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés;
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3. Référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat);
4. Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne, n° 358994) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché;
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5. Recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Delpia
Adresse postale: 47 rue sainte Catherine
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Téléphone: +33 0383193537 📞
Courrier électronique: francis.fivet@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 191-343580 (2016-09-29)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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