Réfection du génie civil des ouvrages à petit gabarit de la DT Nord-Est de VNF

Voies navigables de France

Réalisation de travaux de génie civil sur les ouvrages du réseau à petit gabarit gérés par la DT Nord-Est de VNF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-31 Avis de marché
2016-08-30 Avis d'attribution de marché
2016-11-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Quantité ou étendue:
L'Ensemble des ouvrages suivants est susceptible de faire l'objet de travaux de restauration:— écluses et portes de garde,— barrages réservoirs et de navigation,— ponts routes, ponts canaux,— murs de soutènement, perrés,— tunnels,— aqueducs, siphons,— ouvrages hydrauliques divers (déversoirs, prises d'eau, seuils fixes)les principaux matériaux constitutifs sont la maçonnerie, le béton et le béton armé.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 28 boulevard Albert 1er, CO 80062
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nordest.vnf.fr/ 🌏
Courrier électronique: dt-nord-est@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 383953001 📞
Fax: +33 383985661 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114202
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: * Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de la candidature; * Le dossier de consultation est remis à chaque candidat en un seul exemplaire et peut être consulté et téléchargé par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation https://www.marches-publics.gouv.fr, sous la référence publique «2015-49», après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation; Conditions de remise des offres: Les offres peuvent être remises sur support «Papier» ou sur support physique électronique ou remise par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation https://www.marches-publics.gouv.fr, sous la référence publique «2015-49». Les modalités de transmission des offres sont précisées dans le Règlement de la Consultation. Seuls seront ouverts les plis qui ont été reçus au plus tard à la date et l'heure limites de remise des offres. Les offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables, au sens du III de l'article 53 du CMP, seront éliminées. Les offres de chaque candidat sélectionné seront analysées. Après classement des offres conformément aux critères pondérés définis ci-dessus, l'offre économiquement la plus avantageuse est choisie par le RPA. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de travaux de génie civil sur les ouvrages du réseau à petit gabarit gérés par la DT Nord-Est de VNF.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Uti Canal des Vosges
Brève description: Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'uti Canal des Vosges.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 💰
265 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Uti Canal de la Marne au Rhin Ouest
Brève description:
Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'uti Canal de la Marne au Rhin Ouest.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Uti Canal de la Marne au Rhin Est / Embranchement de Nancy
Brève description:
Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'uti Canal de la Marne au Rhin Est / Embranchement de Nancy.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Uti Meuse Ardennes
Brève description: Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'uti Meuse Ardennes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Uti Moselle
Brève description: Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'uti Moselle.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Uti Canal entre Champagne et Bourgogne secteur Nord
Brève description:
Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'uti Canal entre Champagne et Bourgogne secteur Nord.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
150 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
La période ferme des lots 6, 7 et 8 commencera au plus tard le 14/03/2017 et s'achèvera à la même date que les lots 1 à 5. Les reconductions éventuelles dureront 12 mois.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Uti Canal entre Champagne et Bourgogne secteur Centre
Brève description:
Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'uti Canal entre Champagne et Bourgogne secteur Centre.
Valeur estimée hors TVA: 335 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Uti Canal entre Champagne et Bourgogne secteur Sud
Brève description:
Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'uti Canal entre Champagne et Bourgogne secteur Sud.
Quantité ou étendue:
L'Ensemble des ouvrages suivants est susceptible de faire l'objet de travaux de restauration:
— écluses et portes de garde,
— barrages réservoirs et de navigation,
— ponts routes, ponts canaux,
— murs de soutènement, perrés,
— tunnels,
— aqueducs, siphons,
— ouvrages hydrauliques divers (déversoirs, prises d'eau, seuils fixes)
les principaux matériaux constitutifs sont la maçonnerie, le béton et le béton armé.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-49
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du réseau géré par la DT nord-est de Voies navigables de France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
* Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 44 du Code des Marchés Publics (Cmp), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr. Ces formulaires sont joints au dossier de consultation.
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* La forme juridique du candidat;
* Extrait k-bis (moins de 3 mois);
* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
* Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Situation économique et financière:
* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
* Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Capacité technique et professionnelle:
A — expérience:
La présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur.
B — capacités professionnelles:
* L'Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché. Le candidat devra présenter des compétences en génie civil;
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La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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C — capacités techniques:
* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;
* Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
* Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine du financement: fonds propres de Vnf
Une avance est accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges
les prix sont révisables
le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Soit prestataire unique, soit prestataires groupés solidaires ou conjoints;
Tout candidat remettant une offre en tant que membre d'un ou plusieurs groupements ne pourra le faire à titre individuel.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Unité marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Voies navigables de France — direction Territoriale Nord-Est
Adresse postale: voies navigables de France — direction Territoriale Nord-Est Arrondissement Environnement Maintenance Exploitation 10 rue Poirel
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Point de contact: M. Marchal
Téléphone: +33 383368630 📞
Courrier électronique: aeme.dt-nord-est@vnf.fr 📧
Fax: +33 383353103 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=227863&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=227863&orgAcronyme=d4t 🌏
: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-49
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
* Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de la
candidature;
* Le dossier de consultation est remis à chaque candidat en un seul exemplaire et peut être consulté et
téléchargé par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation https://www.marches-publics.gouv.fr, sous la référence publique «2015-49», après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation;
Conditions de remise des offres: Les offres peuvent être remises sur support «Papier» ou sur support physique électronique ou remise par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation https://www.marches-publics.gouv.fr, sous la référence publique «2015-49».
Afficher plus
Les modalités de transmission des offres sont précisées dans le Règlement de la Consultation.
Seuls seront ouverts les plis qui ont été reçus au plus tard à la date et l'heure limites de remise des offres.
Les offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables, au sens du III de l'article 53 du CMP, seront éliminées.
Les offres de chaque candidat sélectionné seront analysées.
Après classement des offres conformément aux critères pondérés définis ci-dessus, l'offre économiquement la plus avantageuse est choisie par le RPA.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de justice administrative);
référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du Code de justice administrative);
recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de justice administrative;
recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2016/S 066-114202 (2016-03-31)
Avis d'attribution de marché (2016-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016 41 I 24 à 31
Valeur totale du marché: 3681240.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Est 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-30 📅
Date de publication: 2016-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 170-305538
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114202
Numéro JO-S: 170

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du réseau géré par la DT Nord-Est de Voies navigables de France.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du Code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de justice administrative.
Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2016/S 170-305538 (2016-08-30)
Avis d'attribution de marché (2016-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 790 563 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-25 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-420480
Numéro JO-S: 231

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: UTI Canal des Vosges
Brève description: Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'UTI Canal des Vosges.
Intitulé du lot: UTI Canal de la Marne au Rhin Ouest
Brève description:
Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'UTI Canal de la Marne au Rhin Ouest.
Intitulé du lot: UTI Canal de la Marne au Rhin Est / embranchement de Nancy
Brève description:
Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'UTI Canal de la Marne au Rhin Est / embranchement de Nancy.
Intitulé du lot: UTI Meuse Ardennes
Brève description: Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'UTI Meuse Ardennes.
Intitulé du lot: UTI Moselle
Brève description: Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'UTI Moselle.
Intitulé du lot: UTI Canal entre Champagne et Bourgogne secteur Nord
UTI Canal entre Champagne et Bourgogne secteur Centre
Brève description:
Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'UTI Canal entre Champagne et Bourgogne secteur Centre.
Intitulé du lot: UTI Canal entre Champagne et Bourgogne secteur Sud
Brève description:
Travaux sur les ouvrages du domaine géré par l'UTI Canal entre Champagne et Bourgogne secteur Sud.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix prestations
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative).
Source: OJS 2016/S 231-420480 (2016-11-25)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil