Reconstruction partielle du collège et construction d'un gymnase au collège Victor Duruy à Nice — relance du lot 06: revêtement sols souples — sols sportifs

Département des Alpes-Maritimes

Reconstruction partielle du collège et construction d'un gymnase.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-05 Avis de marché
2016-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de revêtements de sols souples
Numéro de référence: 16S0150
Brève description: Reconstruction partielle du collège et construction d'un gymnase.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens et modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, à l'attention de M. le président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 03
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-276603
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 329 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtement sols souples — sols portifs
Numéro du lot: 06
Brève description:
Reconstruction partielle du collège et construction d'un gymnase — relance du lot no 06.
Valeur estimée hors TVA: 329 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 30 mois
Description des options: Revêtement du sol sportif en caoutchouc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — ou rubrique F1 du Dc1 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché est décomposé en 11 lots définis comme suit:
Lot no 1: Désamiantage — déconstruction — gros oeuvre — étanchéité — travaux intérieurs.
Lot no 2: Métallerie — serrurerie — revêtements façades.
Lot no 3: Menuiseries extérieures — occultations.
Lot no 4: Électricité — cFO — cFA.
Lot no 5: Chauffage — ventilation — plomberie.
Lot no 6: Revêtement sols souples — sols sportifs.
Lot no 7: Équipements sportifs.
Lot no 8: Mur d'escalade.
Lot no 9: Ascenseurs.
Lot no 10: Équipements des salles scientifiques.
Lot no 11: VRD — espaces verts.
La présente consultation ne concerne que la relance du lot no06 — revêtement sols souples — sols sportifs.
Les autres lots ont été attribués.
Les prestations de chaque lot seront exécutées à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux du lot 1. Elle sera communiquée aux titulaires de chaque lot.
Le délai d'exécution est de 30 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche ferme du lot 1.
Il est prévu une période de préparation d'une durée de 1 mois pour chacune des tranches et par phase, incluse dans le délai d'exécution de la phase.
Les variantes sont autorisées pour le lot 6. Les candidats qui présentent des variantes doivent également remettre une offre pour la solution de base.
Les candidats peuvent présenter des modifications comportant des variantes limitées dérogeant aux dispositions du dossier de consultation pour les seuls points suivants:
Pour le sol souple (hors sol sportif): le candidat pourra proposer un sol caoutchouc sous réserve que les caractéristiques techniques respectent à minima les exigences du CCTP.
Pour être acceptées, les solutions variantes devront respecter les contraintes fonctionnelles et architecturales de l'ouvrage. Les candidats peuvent proposer une ou plusieurs variantes.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. -Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en tête de l'avis. -Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:00. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention “ copie de sauvegarde ” envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat — référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché — référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative — recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2016/S 153-276603 (2016-08-05)
Avis d'attribution de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 272299.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630, à l'attention de M. le président du conseil départemental des Alpes-Maritimes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-450879
Se réfère à l'avis: 2016/S 153-276603
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Le montant du marché s'élève à 272 299,65 EUR HT détaillé ainsi: TF: 267 653,55 EUR HT — option: 4 646,10 EUR HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Revêtement sols souples — sols sportifs
Brève description: Relance du lot 06 — revêtement sols souples — sols sportifs.
Description des options: Revêtement sol sportif en caoutchouc.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Collège Victor Duruy à Nice.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société tropic signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par mail uniquement auprès du service des marchés (marches@departement06.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché a été signé le 22.11.2016.
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Source: OJS 2016/S 247-450879 (2016-12-19)