Réception et traitement des déchets verts de Grenoble-Alpes Métropole

Grenoble-Alpes Métropole

Réception et traitement des déchets verts de Grenoble-Alpes Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lely Environnement

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-02	Avis de marché
2016-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 16CP63S
Brève description: Réception et traitement des déchets verts de Grenoble-Alpes Métropole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr/ 🌏
Courrier électronique: christophe.laplace@lametro.fr 📧
URL des documents: http://www.lametro.marcoweb.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.lametro.marcoweb.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309200
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Référence du marché attribué par le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice: 16CP63S. Marché ordinaire à prix unitaires sans quantités minimum et avec un maximum des quantités fixé à 80 000 tonnes sur la durée globale du marché (période initiale du marché 36 mois avec possibilité de reconduction expresse de 15 mois). Les candidats doivent obligatoirement répondre à l'option suivante: La mise à disposition d'un broyat calibré avec des spécifications techniques décrites à l'article 3.4 du CCTP et leur rechargement. Renseignements complémentaires: Critères de sélection des candidatures: — capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), — capacités financières (moyens financiers), — capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles). Le DCE est disponible gratuitement sur simple demande écrite par fax (04 76 59 40 08) ou courrier ou par téléchargement (lametro.marcoweb.fr — réf dossier 16CP63S). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est exigé). La référence du dossier est 16CP63S. Renseignement(s) technique(s): Grenoble-Alpes Métropole — Le Forum — DGASTM-DCTD — 3 rue Malakoff — 38031 Grenoble Cedex 01 — Anne-Sophie Taillandier — tél. 0476595612.

Informations complémentaires

Référence du marché attribué par le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice: 16CP63S.

Marché ordinaire à prix unitaires sans quantités minimum et avec un maximum des quantités fixé à 80 000 tonnes sur la durée globale du marché (période initiale du marché 36 mois avec possibilité de reconduction expresse de 15 mois).

Les candidats doivent obligatoirement répondre à l'option suivante:

La mise à disposition d'un broyat calibré avec des spécifications techniques décrites à l'article 3.4 du CCTP et leur rechargement.

Renseignements complémentaires:

Critères de sélection des candidatures:

— capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs),

— capacités financières (moyens financiers),

— capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles).

Le DCE est disponible gratuitement sur simple demande écrite par fax (04 76 59 40 08) ou courrier ou par téléchargement (lametro.marcoweb.fr — réf dossier 16CP63S).

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures:

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est exigé).

La référence du dossier est 16CP63S.

Renseignement(s) technique(s):

Grenoble-Alpes Métropole — Le Forum — DGASTM-DCTD — 3 rue Malakoff — 38031 Grenoble Cedex 01 — Anne-Sophie Taillandier — tél. 0476595612.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 51 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu, à compter du 1.1.2017, pour une durée globale de 51 mois (36 mois reconductibles une fois 15 mois).

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, en application de l'article 30-I-7° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération grenobloise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1),

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire DC1 ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate,

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa can.

Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.lametro.marcoweb.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Référence du marché attribué par le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice: 16CP63S.

Marché ordinaire à prix unitaires sans quantités minimum et avec un maximum des quantités fixé à 80 000 tonnes sur la durée globale du marché (période initiale du marché 36 mois avec possibilité de reconduction expresse de 15 mois).

Les candidats doivent obligatoirement répondre à l'option suivante:

La mise à disposition d'un broyat calibré avec des spécifications techniques décrites à l'article 3.4 du CCTP et leur rechargement.

Renseignements complémentaires:

Critères de sélection des candidatures:

— capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs),

— capacités financières (moyens financiers),

— capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles).

Le DCE est disponible gratuitement sur simple demande écrite par fax (04 76 59 40 08) ou courrier ou par téléchargement (lametro.marcoweb.fr — réf dossier 16CP63S).

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures:

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est exigé).

La référence du dossier est 16CP63S.

Renseignement(s) technique(s):

Grenoble-Alpes Métropole — Le Forum — DGASTM-DCTD — 3 rue Malakoff — 38031 Grenoble Cedex 01 — Anne-Sophie Taillandier — tél. 0476595612.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 0476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L. 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 172-309200 (2016-09-02)

Avis d'attribution de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 439 060 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date de publication: 2016-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 231-421089
Se réfère à l'avis: 2016/S 172-309200
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Le marché a été envoyé notifié au titulaire le 21.11.2016, pour un montant en application des prix unitaire aux quantités réellement exécutées sur la durée maximale du marché de 4 ans. Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L. 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 231-421089 (2016-11-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services liés aux déchets et aux ordures (>20)