Réaménagement du Square Verdrel à Rouen

Métropole Rouen Normandie

Réaménagement du Square Verdrel:
— voirie, réseaux, aménagements divers
— aménagement des espaces verts
— jeux et revêtement de sécurité
— fontainerie, réseaux d'arrosage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-15	Avis de marché
2016-05-04	Informations complémentaires
2016-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagements divers
Numéro de référence: 2016-PPR-sqverdrel
Brève description:

Réaménagement du Square Verdrel: — voirie, réseaux, aménagements divers — aménagement des espaces verts — jeux et revêtement de sécurité — fontainerie, réseaux d'arrosage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aménagements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Aménagements divers 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Équipements pour terrain de jeux 📦
Installations hydrauliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr232 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 076-132779
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Pour le lot 1: Voirie, réseaux, aménagements divers chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes: Prestation supplémentaire nº1: réaménagement des entrées: Baillage, Jeanne d'arc Sud et Jean Lecanuet.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réaménagement du Square Verdrel:

— voirie, réseaux, aménagements divers

— aménagement des espaces verts

— jeux et revêtement de sécurité

— fontainerie, réseaux d'arrosage.

Intitulé du lot: Voirie, réseaux, aménagements divers composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle
Numéro du lot: 1
Brève description:

Voirie réseaux et aménagements divers comprenant les travaux de démolitions, d'abattage, de terrassements, d'aménagement des sols, de maçonnerie, de clôtures-serrurerie, de pose de jeux, mobilier et équipements divers.

Valeur estimée hors TVA: 796780.50 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des options: Tranche optionnelle: étanchéité du bassin.
Informations complémentaires:

Pour le lot 1: Voirie, réseaux, aménagements divers chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes:

Prestation supplémentaire nº1: réaménagement des entrées: Baillage, Jeanne d'arc Sud et Jean Lecanuet.

Intitulé du lot: Aménagement des espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description:

Aménagement des espaces verts comprenant la mise en oeuvre des sols horticoles, les travaux de plantation, les travaux de confortement sur 3 ans.

Valeur estimée hors TVA: 150779.90 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et revêtement de sécurité
Numéro du lot: 3
Brève description:

Terrassements liés à la pose des jeux

aménagement d'une aire de jeux pour enfants de + de 6 ans.

Aménagement d'une aire de jeux pour enfants de + de 2 ans.

Valeur estimée hors TVA: 71 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 2 mois
Intitulé du lot: Fontainerie, réseaux d'arrosage
Numéro du lot: 4
Brève description:

— terrassements pour pose de réseau,

— réhabilitation des cascades,

— installation d'un réseau d'arrosage.

Valeur estimée hors TVA: 110 025 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Garanties et capacités techniques et financières

capacités professionnelles

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Rouen.
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i 1° et 67 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigées en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. En cas d'égalité, le critère prix est prépondérant.

En cas de retrait du dossier par voie papier, ce dernier est à retirer ou envoyer sur demande écrite (télécopie confirmée par courrier). Les horaires du service des marchés sont: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (Fermeture exceptionnelle du service le 6.5.2016).

Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.

Les offres seront ouvertes par le pouvoir adjudicateur.

Date d'exécution: 2ème semestre 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

— un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation.

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait.

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 « Société Tropic Travaux Signalisation » req. No 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 « Département Tarn-et-Garonne » req. no358994). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2016/S 076-132779 (2016-04-15)

Informations complémentaires (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réaménagement du Square Verdrel: — voirie, réseaux, aménagements divers — aménagement des espaces verts — jeux et revêtement de sécurité — fontainerie, réseaux d'arrosage.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156028
Se réfère à l'avis: 2016/S 076-132779
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2016/S 089-156028 (2016-05-04)

Avis d'attribution de marché (2016-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réaménagement du Square Verdrel: — voirie, réseaux, aménagements divers, — aménagement des espaces verts, — jeux et revêtement de sécurité, — fontainerie, réseaux d'arrosage.

Valeur totale du marché: 802392.06 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Établissement public territorial, service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-10 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-398635
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Voirie, réseaux, aménagements divers chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes: prestation supplémentaire nº 1: réaménagement des entrées: Baillage, Jeanne d'Arc Sud et Jean Lecanuet.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— voirie, réseaux, aménagements divers,

— aménagement des espaces verts,

— jeux et revêtement de sécurité,

Informations complémentaires:

Brève description:

Aménagement des espaces verts comprenant la mise en œuvre des sols horticoles, les travaux de plantation, les travaux de confortement sur 3 ans.

Terrassements liés à la pose des jeux aménagement d'une aire de jeux pour enfants de + de 6 ans aménagement d'une aire de jeux pour enfants de + de 2 ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-06 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président ou son représentant délégué

Référence
Informations complémentaires

Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis n° 16-48768 publié le 18.4.2016.

Référence de l'avis rectificatif paru au BOAMP: Avis n° 16-64371 publié le 7.5.2016.

Numéro de l'avis rectificatif au JO série S: 201/S 089-156028 du 7.5.2016.

Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél. (+33) 02.32.76.44.22.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. n° 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. n° 358994). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2016/S 219-398635 (2016-11-10)

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