Réalisation de prestations informatiques dans le domaine des applications métier et du décisionnel: — conception et réalisation d'applications web ou de web services (dans les technologies suivantes ou équivalentes PHP, framework Symfony, java), — conception et réalisation d'applications mobiles (tous types d'applications: site dédié, application native ou site web en version responsive), — réalisation de prototypes avec mise en oeuvre de l'environnement technique associé, — réalisation de maquettes applicatives (framework Symfony ou équivalent), — développement de rapports (dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (sap), birt, sql*report, jasper) — conception et réalisation d'applications décisionnelles dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (Sap), — réalisation d'interfaces spécifiques entre deux applications, — mise en oeuvre d'un environnement de développement ou d'intégration.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2016-12-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-12-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Numéro de référence: 16DINSI67
Brève description:
Réalisation de prestations informatiques dans le domaine des applications métier et du décisionnel:
— conception et réalisation d'applications web ou de web services (dans les technologies suivantes ou équivalentes PHP, framework Symfony, java),
— conception et réalisation d'applications mobiles (tous types d'applications: site dédié, application native ou site web en version responsive),
— réalisation de prototypes avec mise en oeuvre de l'environnement technique associé,
— réalisation de maquettes applicatives (framework Symfony ou équivalent),
— développement de rapports (dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (sap), birt, sql*report, jasper)
— conception et réalisation d'applications décisionnelles dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (Sap),
— réalisation d'interfaces spécifiques entre deux applications,
— mise en oeuvre d'un environnement de développement ou d'intégration.
Réalisation de prestations informatiques dans le domaine des applications métier et du décisionnel:
— conception et réalisation d'applications web ou de web services (dans les technologies suivantes ou équivalentes PHP, framework Symfony, java),
— conception et réalisation d'applications mobiles (tous types d'applications: site dédié, application native ou site web en version responsive),
— réalisation de prototypes avec mise en oeuvre de l'environnement technique associé,
— réalisation de maquettes applicatives (framework Symfony ou équivalent),
— développement de rapports (dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (sap), birt, sql*report, jasper)
— conception et réalisation d'applications décisionnelles dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (Sap),
— réalisation d'interfaces spécifiques entre deux applications,
— mise en oeuvre d'un environnement de développement ou d'intégration.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques📦
Code CPV supplémentaire: Services informatiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-08 📅
Date limite de soumission: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2016-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 240-437532
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Cette procédure donnera lieu à un accord cadre multi-attributaires mixte c'est-à-dire exécuté par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Les modalités d'exécution sont détaillées dans l'ae-ccap.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de prestations informatiques dans le domaine des applications métier et du décisionnel:
— conception et réalisation d'applications web ou de web services (dans les technologies suivantes ou équivalentes PHP, framework Symfony, java),
— conception et réalisation d'applications mobiles (tous types d'applications: site dédié, application native ou site web en version responsive),
— réalisation de prototypes avec mise en oeuvre de l'environnement technique associé,
— réalisation de maquettes applicatives (framework Symfony ou équivalent),
— développement de rapports (dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (sap), birt, sql*report, jasper)
— conception et réalisation d'applications décisionnelles dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (Sap),
— réalisation d'interfaces spécifiques entre deux applications,
— mise en oeuvre d'un environnement de développement ou d'intégration.
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Cette procédure donnera lieu à un accord cadre multi-attributaires mixte c'est-à-dire exécuté par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Les modalités d'exécution sont détaillées dans l'ae-ccap.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur (seulement si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé): — n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15.
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur (seulement si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé): — n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15.
Précision: si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15.
Précision: si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23-07-15.
— Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcé.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le CA global annuel doit être de 200 000 euro ht sur au moins l'un des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
— Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— Être en capacité de réaliser des prestations de développement logiciel pour des applications spécifiques métier et décisionnelles dans les environnements technologiques Web (php, Symphony, Business Object); de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
— Être en capacité de réaliser des prestations de développement logiciel pour des applications spécifiques métier et décisionnelles dans les environnements technologiques Web (php, Symphony, Business Object); de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
— les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 10 personnes dont 2 encadrants.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les échanges en cours de marché se feront de manière dématérialisée autant que possible (cf. Article 3.1 de l'ae-ccap).
Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence et adéquation des moyens humains dédiés à la mission
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 55
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Mme la vice-présidente déléguée en charge de la DINSI
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Référence Informations complémentaires
La procédure liée a ce marché est l'appel d'offres ouvert. La procédure de mise en concurrence et l'exécution des marchés publics à attribuer sont soumises aux dispositions de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et au décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (Dmp). Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation (Rc). La consultation est également passée en application de l'article 40 II 2° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans le cadre des marchés publics. Modalités de remise des plis: les offres doivent être remises obligatoirement sous forme dématérialisée via la plateforme de dématérialisation à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com. Toute offre remise sous forme papier sera rejetée. Les modalités de présentation des offres ainsi que celles relatives à la signature électronique sont détaillées dans le (Rc). En application de l'article 45-v du décret relatif aux marchés publics, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. L'Acheteur prévoit dans l'acte d'engagement qu'en cas de groupement conjoint le mandataire soit solidaire des autres cotraitants (art. 45-iii Dmp). Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.44-v du décret relatif aux marchés publics). En cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir les documents mentionnés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation). Comme le permet l'article 49 du décret relatif au marché public, la Métropole de Lyon n'accepte pas le dépôt des offres en utilisant un document unique de marché européen (Dume) pour cette consultation. Les candidats ne doivent pas envoyer leur offre à l'adresse du courriel mais exclusivement via la plateforme de dématérialisation du Grand Lyon. Précision du Vi.1): l'acheteur précise que le marché présente un caractère récurrent.
La procédure liée a ce marché est l'appel d'offres ouvert. La procédure de mise en concurrence et l'exécution des marchés publics à attribuer sont soumises aux dispositions de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et au décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (Dmp). Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation (Rc). La consultation est également passée en application de l'article 40 II 2° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans le cadre des marchés publics. Modalités de remise des plis: les offres doivent être remises obligatoirement sous forme dématérialisée via la plateforme de dématérialisation à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com. Toute offre remise sous forme papier sera rejetée. Les modalités de présentation des offres ainsi que celles relatives à la signature électronique sont détaillées dans le (Rc). En application de l'article 45-v du décret relatif aux marchés publics, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. L'Acheteur prévoit dans l'acte d'engagement qu'en cas de groupement conjoint le mandataire soit solidaire des autres cotraitants (art. 45-iii Dmp). Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.44-v du décret relatif aux marchés publics). En cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir les documents mentionnés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation). Comme le permet l'article 49 du décret relatif au marché public, la Métropole de Lyon n'accepte pas le dépôt des offres en utilisant un document unique de marché européen (Dume) pour cette consultation. Les candidats ne doivent pas envoyer leur offre à l'adresse du courriel mais exclusivement via la plateforme de dématérialisation du Grand Lyon. Précision du Vi.1): l'acheteur précise que le marché présente un caractère récurrent.
Cet accord cadre multi-attributaires est mixte selon les dispositions de l'article 78, I Décret relatif aux marchés publics (dmp) c'est-à-dire qu'il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. L'Ensemble des attributaires de l'accord-cadre sera mis en concurrence pour l'attribution de chaque marché subséquent selon les modalités définies au titre 2 de l'ae-ccap. Les critères de jugement des offres des marchés subséquents sont détaillés à l'article 13.4 de l'ae-ccap.
Cet accord cadre multi-attributaires est mixte selon les dispositions de l'article 78, I Décret relatif aux marchés publics (dmp) c'est-à-dire qu'il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. L'Ensemble des attributaires de l'accord-cadre sera mis en concurrence pour l'attribution de chaque marché subséquent selon les modalités définies au titre 2 de l'ae-ccap. Les critères de jugement des offres des marchés subséquents sont détaillés à l'article 13.4 de l'ae-ccap.
Le bon de commande sera utilisé pour des prestations dont le montant estimé est inférieur à 25 000 euro, l'émission des bons de commande se fera selon les modalités de l'article 3.7.1 de l'acte d'engagement-ccap (Ae-Ccap).
Cet accord cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro ht pour une durée de 4 ans fermes.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478741010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat dans le présent support ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat; — recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Informations sur les délais d'introduction des recours
— référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat dans le présent support ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat; — recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 240-437532 (2016-12-08)
Avis d'attribution de marché (2017-08-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de prestations informatiques dans le domaine des applications métier et du décisionnel:
— conception et réalisation d'applications web ou de web services (dans les technologies suivantes ou équivalentes PHP, framework Symfony, java),
— conception et réalisation d'applications mobiles (tous types d'applications: site dédié, application native ou site web en version responsive),
— réalisation de prototypes avec mise en œuvre de l'environnement technique associé,
— réalisation de maquettes applicatives (framework Symfony ou équivalent),
— développement de rapports (dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (SAP), birt, sql*report, jasper),
— conception et réalisation d'applications décisionnelles dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (SAP),
— réalisation d'interfaces spécifiques entre 2 applications,
— mise en œuvre d'un environnement de développement ou d'intégration.
Réalisation de prestations informatiques dans le domaine des applications métier et du décisionnel:
— conception et réalisation d'applications web ou de web services (dans les technologies suivantes ou équivalentes PHP, framework Symfony, java),
— conception et réalisation d'applications mobiles (tous types d'applications: site dédié, application native ou site web en version responsive),
— réalisation de prototypes avec mise en œuvre de l'environnement technique associé,
— réalisation de maquettes applicatives (framework Symfony ou équivalent),
— développement de rapports (dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (SAP), birt, sql*report, jasper),
— conception et réalisation d'applications décisionnelles dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (SAP),
— réalisation d'interfaces spécifiques entre 2 applications,
— mise en œuvre d'un environnement de développement ou d'intégration.
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-08-10 📅
Date de publication: 2017-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 154-319902
Se réfère à l'avis: 2016/S 240-437532
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Cet accord-cadre multi-attributaires est mixte selon les dispositions de l'article 78, I du Décret relatif aux marchés publics (DMP) c'est-à-dire qu'il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 EUR HT pour une durée de 4 ans fermes.
Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi auprès de la Direction de l'innovation Numérique et des Systèmes d'information 208 bis rue Garibaldi 69003 Lyon, sur demande écrite à la Métropole de Lyon, dees, dinsi 20 rue du Lac, CS 33569 69505 Lyon Cedex 3. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Cet accord-cadre multi-attributaires est mixte selon les dispositions de l'article 78, I du Décret relatif aux marchés publics (DMP) c'est-à-dire qu'il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 EUR HT pour une durée de 4 ans fermes.
Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi auprès de la Direction de l'innovation Numérique et des Systèmes d'information 208 bis rue Garibaldi 69003 Lyon, sur demande écrite à la Métropole de Lyon, dees, dinsi 20 rue du Lac, CS 33569 69505 Lyon Cedex 3. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— réalisation de prototypes avec mise en œuvre de l'environnement technique associé,
— développement de rapports (dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (SAP), birt, sql*report, jasper),
— conception et réalisation d'applications décisionnelles dans les technologies suivantes ou équivalentes: suite Business Object (SAP),
— réalisation d'interfaces spécifiques entre 2 applications,
— mise en œuvre d'un environnement de développement ou d'intégration.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅
Référence Informations complémentaires
Cet accord-cadre multi-attributaires est mixte selon les dispositions de l'article 78, I du Décret relatif aux marchés publics (DMP) c'est-à-dire qu'il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Cet accord-cadre multi-attributaires est mixte selon les dispositions de l'article 78, I du Décret relatif aux marchés publics (DMP) c'est-à-dire qu'il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 EUR HT pour une durée de 4 ans fermes.
Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi auprès de la Direction de l'innovation Numérique et des Systèmes d'information 208 bis rue Garibaldi 69003 Lyon, sur demande écrite à la Métropole de Lyon, dees, dinsi 20 rue du Lac, CS 33569 69505 Lyon Cedex 3. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi auprès de la Direction de l'innovation Numérique et des Systèmes d'information 208 bis rue Garibaldi 69003 Lyon, sur demande écrite à la Métropole de Lyon, dees, dinsi 20 rue du Lac, CS 33569 69505 Lyon Cedex 3. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Téléphone: +33 478141010📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé contractuel (article R 551-7 du Code de justice administrative) dans les 31 jours de la publication du présent avis d'attribution au JOUE,
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support d'attribution (arrêt du Conseil d'État du 16-07-07-n
— recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État , 4.4.2014"Tarn-et-Garonne", n
Informations sur les délais d'introduction des recours
— recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État , 4.4.2014"Tarn-et-Garonne", n