Réalisation en régie et au forfait de prestations diverses liées au développement logiciel ou à l'amélioration d'applications existantes

Noréade

Réalisation en régie et au forfait de prestations diverses liées au développement logiciel ou à l'amélioration d'applications existantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-20 Avis de marché
2017-03-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de programmation et de conseil en logiciels
Numéro de référence: 16 D 20 SP - CBL
Brève description:
Réalisation en régie et au forfait de prestations diverses liées au développement logiciel ou à l'amélioration d'applications existantes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de programmation et de conseil en logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de programmation et de conseil en logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_oTumu7GanA 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320664454 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_oTumu7GanA 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_oTumu7GanA 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-215735
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé que le montant annuel prévisionnel de commande se situe approximativement entre 50 000 et 100 000 EUR HT pour le lot n° 1. Ces montants ne sont pas contractuels.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Développement en technologie PHP-HTML-Javascript-CSS-.NET pour applications Web (intranet, internet ou extranet) et mobiles.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2017 puis reconductible 5 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Description des options:
Le marché est passé pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2017 puis reconductible 5 fois 1 an. Entre 1 et 5 reconductions possibles du marché d'une durée de 1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
À titre indicatif, il est précisé que le montant annuel prévisionnel de commande se situe approximativement entre 50 000 et 100 000 EUR HT pour le lot n° 1. Ces montants ne sont pas contractuels.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Développements liés au système de gestion de la relation client (GRC), spécifique au domaine de l'eau et de l'assainissement en gestion directe.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description des options:
Le marché est passé pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2017 puis reconductible 5 fois 1 an. Entre 1 et 5 reconductions possibles du marché d'une durée de un an chacune, sur décision expresse de Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Informations complémentaires:
À titre indicatif, il est précisé que le montant annuel prévisionnel de commande se situe approximativement entre 15 000 et 30 000 EUR HT pour le lot n° 2. Ces montants ne sont pas contractuels.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le siège de Noréade à Wasquehal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 nouvelle version du 31.3.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 nouvelle version du 31.3.2016 ou équivalent),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— extrait k bis datant de moins 3 mois.
Les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le financement se fera par le budget de Noréade.
Modalités de paiement: Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera le délai légal en vigueur à la date du paiement (à ce jour il est fixé à 30 jours). Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement.
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Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Le montant des intérêts moratoires est calculé conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_oTumu7GanA 🌏
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2022 (à titre indicatif).
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade.
Précisions sur les critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
— 60 %: valeur technique de l'offre,
— 40 %: prix des prestations.
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montants minimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé que le montant annuel prévisionnel de commande se situe approximativement entre 50 000 et 100 000 EUR HT pour le lot n° 1 et entre 15 000 et 30 000 EUR HT pour le lot n° 2. Ces montants ne sont pas contractuels.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 121-215735 (2016-06-20)
Avis d'attribution de marché (2017-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 053-098499
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-215735
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
S'agissant des conditions financières du marché: Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Développement en technologie PHP-HTML-Javascript-CSS-. Net pour applications Web (Intranet, Internet ou Extranet) et mobiles.
Description des options:
Le marché est passé pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2017 puis reconductible 5 fois un an.
Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Brève description:
Développements liés au système de Gestion de la Relation Client (GRC), spécifique au domaine de l'eau et de l'assainissement en gestion directe.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Siège de Noréade à Wasquehal.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-30 📅
Nom: Société ELOSI
Adresse postale: 10 rue Jacques Prévert
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.elosi.com/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2017-01-17 📅
Nom: Société INCOM
Adresse postale: Résidence du 7ème Art, 53 rue de Strasbourg
Commune postale: Herouville Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://www.incom-sa.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Source: OJS 2017/S 053-098499 (2017-03-14)
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Fournisseurs:
Société ELOSI société INCOM
Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil...