Réalisation de cavités niobium supraconductrices

CEA Saclay

Dans le cadre de sa participation au projet SARAF (Soreq Applied Research Accelerator Facility), relatif à l'installation d'un accélérateur linéaire de particules en Israël, le CEA doit fournir 4 cryomodules.
Le processus d'accélération des cryomodules doit être assuré par des cavités niobium supraconductrices fonctionnant à 176 mHz.
L'objet du marché consiste en l'étude, la réalisation, les essais sur site et la livraison sur site CEA de cavités niobium supraconductrices low-beta et high-beta.
Le présent avis de marché porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-10 Avis de marché
2017-07-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accélérateurs linéaires
Numéro de référence: 16B0615-PB
Brève description:
Dans le cadre de sa participation au projet SARAF (Soreq Applied Research Accelerator Facility), relatif à l'installation d'un accélérateur linéaire de particules en Israël, le CEA doit fournir 4 cryomodules. Le processus d'accélération des cryomodules doit être assuré par des cavités niobium supraconductrices fonctionnant à 176 mHz. L'objet du marché consiste en l'étude, la réalisation, les essais sur site et la livraison sur site CEA de cavités niobium supraconductrices low-beta et high-beta. Le présent avis de marché porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accélérateurs linéaires 📦
Code CPV supplémentaire: Accélérateurs linéaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Saclay
Adresse postale: CEA/Saclay — DSM-UCG Service commercial ù bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: pierre.bonino@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081567 📞
Fax: +33 169088772 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date limite de soumission: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280473
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Seul un dossier de candidature est à remettre à ce stade de la procédure. Seuls les candidats retenus seront ensuite invités à remettre une offre. Le présent avis ainsi que le dossier de consultation sont disponibles en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr. Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / 16B0615-PB, PC 98, bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention "AAPC/Fournitures de Cavités SARAF /16B0615-PB". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"), — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr — cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l’exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l’article 6 de cette ordonnance. Le CEA est également soumis à l’arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de sa participation au projet SARAF (Soreq Applied Research Accelerator Facility), relatif à l'installation d'un accélérateur linéaire de particules en Israël, le CEA doit fournir 4 cryomodules.
Le processus d'accélération des cryomodules doit être assuré par des cavités niobium supraconductrices fonctionnant à 176 mHz.
L'objet du marché consiste en l'étude, la réalisation, les essais sur site et la livraison sur site CEA de cavités niobium supraconductrices low-beta et high-beta.
Le présent avis de marché porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint.
Intitulé du lot: Fourniture de cavités niobium low-beta
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot n° 1 consiste en la réalisation de cavités low-beta en niobium et de leurs réservoirs d'hélium en titane.
Les cavités à réaliser au titre du lot n° 1 sont réparties comme suit:
— 1 (un) prototype de cavité (tranche ferme),
— 12 (12) cavités de «série» (tranche conditionnelle),
— 1 cavité de «série» supplémentaire en option 1,
— 1 cavité de «série» supplémentaire en option 2.
Le CEA mettra à disposition du titulaire les matières premières niobium et niobium-titane nécessaires à la réalisation des cavités.
Durée de l'accord: 28 mois
Description des options: Voir supra.
Intitulé du lot: Fourniture de cavités niobium high-beta
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le Lot n°2 consiste en la réalisation de cavités high beta en niobium et de leurs réservoirs d'hélium en titane.
— 7 (sept) cavités de «série» (tranche conditionnelle),
— 7 (sept) cavités de «série» supplémentaires en option 1,
— 1 (un) cavité de «série» supplémentaire en option 2,
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison des cavités objet du présent avis sera effectuée sur le site du…
… CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.
… CEA Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité économique et financière de l'entreprise,
— la capacité technique et professionnelle.
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants et la convention de groupement dûment signée,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (k ou k bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile et professionnelle en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique
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Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature.
Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Situation économique et financière:
Les candidatures seront notamment jugées d'après la capacité économique et financière de l'entreprise.
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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Capacité technique et professionnelle:
Les candidatures seront notamment jugées d'après les moyens matériels, humains, compétences et références dans le domaine concerné, à savoir la réalisation de cavités supraconductrices en niobium, de l'entreprise.
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
1) Les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé;
2) Une plaquette de présentation de l'entreprise;
3) Une note sur l'organisation de la société;
4) Un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler:
— les moyens techniques de l'entreprise,
— les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
— les références pour des opérations similaires exécutées dans les 3 dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées.
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5) La répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité;
6) Le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
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Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre Bonino
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Seul un dossier de candidature est à remettre à ce stade de la procédure. Seuls les candidats retenus seront ensuite invités à remettre une offre.
Le présent avis ainsi que le dossier de consultation sont disponibles en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial / 16B0615-PB, PC 98, bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention "AAPC/Fournitures de Cavités SARAF /16B0615-PB".
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Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — RD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"),
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr
— cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l’exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l’article 6 de cette ordonnance.
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Le CEA est également soumis à l’arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2016/S 155-280473 (2016-08-10)
Avis d'attribution de marché (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de sa participation au projet SARAF (Soreq Applied Research Accelerator Facility), relatif à l'installation d'un accélérateur linéaire de particules en Israël, le CEA doit fournir quatre Cryomodules. Le processus d'accélération des Cryomodules doit être assuré par des cavités niobium supraconductrices fonctionnant à 176 MHz. L'objet du marché consiste en l'étude, la réalisation, les essais sur site et la livraison sur site CEA de cavités niobium supraconductrices low-beta et high beta. Le présent avis de marché porte sur la phase de candidature menée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres restreint.
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Valeur totale du marché: 2 256 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CEA/Saclay DRF-UCG, Service commercial, bâtiment 530

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274881
Se réfère à l'avis: 2016/S 155-280473
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Seul un dossier de candidature est à remettre à ce stade de la procédure. Seuls les candidats retenus seront ensuite invités à remettre une offre. Le présent avis ainsi que le dossier de consultation sont disponibles en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr. Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: Cea/Saclay, Bureau du Courrier (bât. 464) pour le service commercial / 16B0615-PB, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-yvette Cedex, avec la mention " AAPC/Fournitures de Cavités SARAF /16B0615-PB". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — rD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"); — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr; — cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, à l’exception des marchés publics de défense et de sécurité définis à l’article 6 de cette ordonnance. Le CEA est également soumis à l’arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de sa participation au projet SARAF (Soreq Applied Research Accelerator Facility), relatif à l'installation d'un accélérateur linéaire de particules en Israël, le CEA doit fournir quatre Cryomodules.
Le processus d'accélération des Cryomodules doit être assuré par des cavités niobium supraconductrices fonctionnant à 176 MHz.
L'objet du marché consiste en l'étude, la réalisation, les essais sur site et la livraison sur site CEA de cavités niobium supraconductrices low-beta et high beta.
Intitulé du lot: Fourniture de cavités niobium Low Beta
Brève description:
Le Lot n°1 consiste en la réalisation de cavités Low Beta en niobium et de leurs réservoirs d'hélium en titane.
Les cavités à réaliser au titre du Lot n°1 sont réparties comme suit:
— 1 cavité de «série» supplémentaire en option 2,
Le CEA mettra à disposition du Titulaire les matières premières niobium et niobium-titane nécessaires à la réalisation des cavités.
Intitulé du lot: Fourniture de cavités niobium High Beta
Brève description:
Le Lot n°2 consiste en la réalisation de cavités High Beta en niobium et de leurs réservoirs d'hélium en titane.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le calendrier de réalisation des cavités et sa justification
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La description détaillée de la mise en oeuvre des procédures CEA de fabrication et de test
La démonstration de la conformité des procédures de soudure aux codes ISO 9606, ISO 15614 et EN 13445
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La gestion de la qualité
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-15 📅

Référence
Informations complémentaires
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: Cea/Saclay, Bureau du Courrier (bât. 464) pour le service commercial / 16B0615-PB, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-yvette Cedex, avec la mention " AAPC/Fournitures de Cavités SARAF /16B0615-PB".
Afficher plus
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord — rD 36 — coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation");
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr;
— cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 134-274881 (2017-07-10)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Matériel électrique Machines et appareils à usage spécifique Accélérateurs de particules Accélérateurs linéaires