Réalisation d'analyses chimiques quantitatives

CEA Marcoule

Prestation d'analyses chimiques sur des échantillons solides ou liquides par les techniques analytiques
les plus appropriées (par exemple: ICP-OES, ICP-MS, chromatographie ionique, absorption atomique,
fluorescence X…).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-13 Avis de marché
2016-01-18 Informations complémentaires
2017-05-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses bactériologiques
Quantité ou étendue:
— La réalisation des analyses quantitatives appropriées, à partir des échantillons envoyés par le CEA,— La compilation des résultats et leur archivage,— La remise d'un rapport d'étude,— La mise au déchet des échantillons, passé le délai de conservation pour analyse de vérification,— Le cas échéant, la vérification des résultats.Détermination des analyses des liquides par ICP AES / Quantité estimative/12 mois: 7754Détermination des analyses des solides / Quantité estimative/12 mois: 127.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses bactériologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats logistique et équipements — bâtiment 181
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: nicolas.nalin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791716 📞
Fax: +33 466796274 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015418
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le RPAO, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne: 1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien «autorités de certification acceptées» à l'adresse https://avisdemarches.cea.fr 2. Se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider. En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction, et n° de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou mél, au: CEA/Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques, service du référentiel, du Conseil et des analyses, DAPS/SRCA, bâtiment 482, point courrier n° 70, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, France. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr Fax: +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. Eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001, le CEA/Marcoule précise que les prestations effectuées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées a posteriori conformément aux exigences des normes, et que cette évaluation est prise en compte dans l'analyse des dossiers commerciaux.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation d'analyses chimiques sur des échantillons solides ou liquides par les techniques analytiques
les plus appropriées (par exemple: ICP-OES, ICP-MS, chromatographie ionique, absorption atomique,
fluorescence X…).
Quantité ou étendue:
— La réalisation des analyses quantitatives appropriées, à partir des échantillons envoyés par le CEA,
— La compilation des résultats et leur archivage,
— La remise d'un rapport d'étude,
— La mise au déchet des échantillons, passé le délai de conservation pour analyse de vérification,
— Le cas échéant, la vérification des résultats.
Détermination des analyses des liquides par ICP AES / Quantité estimative/12 mois: 7754
Détermination des analyses des solides / Quantité estimative/12 mois: 127.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: B15-0932-NN

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— Le formulaire DC1 (Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre
de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un
groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur concernant l'ensemble des informations demandées en page 3 de ce formulaire.
— Le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances:
— Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de
concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,
— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— La déclaration concernant le CA global et le CA
concernant les prestations objet du marché, réalisés au
cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Les bilans ou extraits de bilans, concernant
les années 2012, 2013, et 2014, des opérateurs
économiques pour lesquels l'établissement des bilans
est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire
les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En
outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce
sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat
produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— Un dossier présentant les capacités de l'entreprise
(et plus particulièrement de l'établissement susceptible
d'intervenir) à réaliser les prestations objet du marché.
Ce dossier devra détailler:
— La présentation d'une liste de références dans le
domaine du marché, effectuées au cours des 3
dernières années, indiquant le montant, la date et le
destinataire public ou privé;
— Les certificats de qualification professionnelle,
notamment celui relatif à la norme Qualité ISO 9001;
en cas d'impossibilité de présenter ce certificat, fournira
apportera la preuve que son organisation Qualité
est bien conforme à la norme ISO 9001 (manuel
d'assurance de la qualité ou note sur l'organisation de
la qualité).
— les moyens humains (effectifs moyens annuels et
importance du personnel d'encadrement pour chacune
des 3 dernières années; les effectifs seront donnés par
qualification professionnelle et par fonction afin de juger
de l'adéquation des moyens humains aux prestations à
réaliser; les compétences devront ressortir clairement),
— les moyens techniques de l'entreprise (outillage,
matériel),
Nota: Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire
les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En
outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce
sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat
produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
En cas de groupement, la convention préliminaire de
groupement doit être jointe au dossier de candidature
et chaque membre du groupement doit fournir des
références.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres.
Les règlements interviendront à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, après exécution, par
virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le soumissionnaire a la possibilité de répondre en groupement avec d'autres entreprises.
La forme juridique que devra revêtir ce groupement d'entreprises est celle du groupement momentané
d'entreprises solidaire (GMES).
La présentation en groupement ne sera prise en compte que si la convention de groupement (a minima sa
version projet) est jointe à la candidature.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs
groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un
autre.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Nalin
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B15-0932-NN
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en
mesure de produire certains des documents demandés dans le RPAO, elles peuvent justifier de leurs capacités
financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués et notamment par la présentation de
titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les
étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne:
1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est
disponible en cliquant dans le menu sur le lien «autorités de certification acceptées» à l'adresse https://avisdemarches.cea.fr
2. Se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
toute personne dont les données personnelles (nom, fonction, et n° de téléphone) pourraient figurer dans la
base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou mél, au: CEA/Saclay, direction
des achats et des partenaires stratégiques, service du référentiel, du Conseil et des analyses, DAPS/SRCA,
bâtiment 482, point courrier n° 70, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, France.
Adresse courriel: daps-srca@cea.fr
Fax: +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une
copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001, le CEA/Marcoule précise que les prestations
effectuées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées a posteriori conformément aux exigences des
normes, et que cette évaluation est prise en compte dans l'analyse des dossiers commerciaux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491155050 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Marseille
Source: OJS 2016/S 011-015418 (2016-01-13)
Informations complémentaires (2016-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de laboratoire de recherche
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de laboratoire de recherche 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020295
Se réfère à l'avis: 2016/S 011-015418
Numéro JO-S: 14
Source: OJS 2016/S 014-020295 (2016-01-18)
Avis d'attribution de marché (2017-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation d'analyses chimiques sur des échantillons solides ou liquides par les techniques analytiques. Les plus appropriées (par exemple: ICP-OES, ICP-MS, chromatographie ionique, absorption atomique, fluorescence X…).
Valeur totale du marché: 159 966 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service commercial, bureau achats logistique et équipements — bâtiment 181
Contact
Courrier électronique: marie-gabrielle.briolle@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466397375 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-18 📅
Date de publication: 2017-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 098-194077
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation d'analyses chimiques sur des échantillons solides ou liquides par les techniques analytiques.
Les plus appropriées (par exemple: ICP-OES, ICP-MS, chromatographie ionique, absorption atomique, fluorescence X…).
Prestations d'analyses chimiques quantitatives.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La justesse par rapport aux concentrations attendues
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): La fidélité par rapport aux incertitudes annoncées
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): L'utilisation d'une quantité minimale de solution
L'organisation prévisionnelle de l'affaire ainsi que les profils des intervenants
Pondération du prix: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-03 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie-Gabrielle Briolle

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 098-194077 (2017-05-18)