Rd 10 — commune de Lorgues et Taradeau — pR 12+225 à PR 14+250 — aménagement sur place Lorgues Taradeau

Conseil général du Var

La présente consultation concerne la prestation suivante:
rd10 — pr11+425 au Pr15+425 Aménagement sur place LORGUES Taradeau
Pr12+225 au Pr14+250 — communes de Lorgues et Taradeau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-19 Avis de marché
2016-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
Le Marché est réparti en 2 lots.A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront vers le:— 2ième semestre 2016 pour le lot no1— 1er semestre 2017 pour le lot no2il est prévu trois tranches par lot:* 1 tranche ferme entre les PR 12+225 et 12+850* 2 tranches conditionnelles:— la première entre les PR 12+850 et 13+550— la deuxième entre les PR 13+550 et 14+250le délai de la période de préparation est le suivant: Lot no1: Pour la tranche ferme, le délai de la période de préparation des travaux est de 1 mois à compter de la notification du marché. Pour les tranches conditionnelles, le délai de la période de préparation des travaux est de 1 mois à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage.— Lot no2: Enrobés et signalisation: Pour la tranche ferme et les tranches conditionnelles, le délai de la période de préparation des travaux est de 1 mois à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage.Le délai d'exécution des travaux est le suivant:lot no1: Tranche ferme: de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.1° Tranche conditionnelle: de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.2° Tranche conditionnelle: de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.Lot no2: Tranche ferme: de 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.1° Tranche conditionnelle: de 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.2° Tranche conditionnelle: de 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices — CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-19 📅
Date limite de soumission: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 038-061154
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 72 du Code des marchés publics criteres d'attributions: Critères de jugement des offres pour le lot 2: — prix des prestations 100 % unité monétaire utilisée, l'euro.consistance des prestations: * Lot no1 Terrassements et réseaux: Solution de base tranche ferme — déblais en terrain de toutes natures: 1700 M3 — remblais d'emprunt: 1700 M3 — gNT 0/20: 1200 M3 — eb14 Assise — grave bitume classe 3: 670 t — tranchée et canalisation PEHD diamètre 700 mm: 190 m — construction de mur de clôture (h maxi:1,00m): 330 m2 — construction de mur de soutènement (h maxi:2,00m): 250 m2 — parements pierres sur mur: 330 m2 — fourniture et pose de grillage simple torsion (H=1,5m): 930 m * Tranche conditionnelle no1 — déblais en terrain de toutes natures: 5050m3 — gNT 0/20: 1200 m3 — eb14 Assise — grave bitume classe 3: 700 t — construction de mur de soutènement (h maxi:2,00m): 130 m2 — parements pierres sur mur: 180 m2 — ft: Tranchée et 4 tubes Telecom 42/45 (tubes fournis): 720 m — aep: Tranchée pour canalisation 200 mm maximum en fonte: 1520 m — aep: Canalisation PE diamètre 100 mm y compris pièces spéciales: 550 m — pose de canalisation fonte standard 2gs Pn16 diamètre 200 mm y compris remblaiement: 860 m * Tranche conditionnelle no2 — déblais en terrain de toutes natures: 5000 m3 — gNT 0/20: 1350 m3 — eb14 Assise — grave bitume classe 3: 750 t — tranchée et canalisation PEHD diamètre 500 mm: 170 m — aep: Tranchée pour canalisation 200 mm maximum en fonte: 905 m — pose de canalisation fonte standard 2gs Pn16 diamètre 200 mm y compris remblaiement: 720 m * Lot no1 Terrassements et réseaux: Variante — tranche ferme — déblais en terrain de toutes natures: 1700 m3 — remblais d'emprunt: 1700 m3 — gNT 0/20: 720 m3 — eb14 Assise — grave bitume classe 3: 670t — tranchée et canalisation PEHD diamètre 700 mm: 190 m — construction de mur de clôture (h maxi:1,00m): 330 m2 — construction de mur de soutènement (h maxi:2,00m): 250 m2 — parements pierres sur mur: 330 m2 — fourniture et pose de grillage simple torsion (H=1,5m): 930 m * Tranche conditionnelle no1 — variante — déblais en terrain de toutes natures: 5050 m3 — gNT 0/20: 720 m3 — eb14 Assise — grave bitume classe 3: 700 t — construction de mur de soutènement (h maxi:2,00m): 130 m2 — parements pierres sur mur: 180 m2 — ft: Tranchée et 4 tubes Telecom 42/45 (tubes fournis): 720 m — aep: Tranchée pour canalisation 200 mm maximum en fonte: 1520 m — aep: Canalisation PE diamètre 100 mm y compris pièces spéciales: 550 m — pose de canalisation fonte standard 2gs Pn16 diamètre 200 mm y compris remblaiement: 860 m * Tranche conditionnelle no2 — variante — déblais en terrain de toutes natures: 5000 m3 — gNT 0/20: 810 m3 — eb14 Assise — grave bitume classe 3: 750 t — tranchée et canalisationpehd diamètre 500 mm: 170 m — aep: Tranchée pour canalisation 200 mm maximum en fonte: 905 m — pose de canalisation fonte standard 2gs Pn16 diamètre 200 mm y compris remblaiement: 720 m * Lot no2 Enrobés et signalisation: Tranche ferme — gNT 0/20: 400 m3 — eb14 Assise — grave bitume classe 3: 1350 t — eb10 Roulement — bBSG 0/10 ép. 6 cm: 1050 t — bbtm6a de couleur noire ép. 2,5 cm: 5400 m2 — bBTM 0/6 de couleur ocre jaune ép. 2,5 cm: 1750 m2 — caniveau en L extrudé avec T2 intégrée: 250 m * Tranche conditionnelle no1 — eb14 Assise — grave bitume classe 3: 810 t — eb10 Roulement — bBSG 0/10 ép. 6 cm: 1100 t — bbtm6a de couleur noire ép. 2,5 cm: 4800 m2 — bBTM 0/6 de couleur ocre jaune ép. 2,5 cm: 1600 m2 — fourniture et pose de glissière mixte bois/acier: 350 m * Tranche conditionnelle no2 — eb14 Assise — grave bitume classe 3: 880 t — eb10 Roulement — bBSG 0/10 ép. 6 cm: 1200 t — bbtm6a de couleur noire ép. 2,5 cm: 5200 m2 — bBTM 0/6 de couleur ocre jaune ép. 2,5 cm: 1700 m2 — fourniture et pose de glissière mixte bois/acier: 660 m — lisses moto sur glissière mixte bois/métal: 350 m. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la prestation suivante:
rd10 — pr11+425 au Pr15+425 Aménagement sur place LORGUES Taradeau
Pr12+225 au Pr14+250 — communes de Lorgues et Taradeau.
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassements et réseaux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Enrobés et signalisation.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Le Marché est réparti en 2 lots.
A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront vers le:
— 2ième semestre 2016 pour le lot no1
— 1er semestre 2017 pour le lot no2
il est prévu trois tranches par lot:
* 1 tranche ferme entre les PR 12+225 et 12+850
* 2 tranches conditionnelles:
— la première entre les PR 12+850 et 13+550
— la deuxième entre les PR 13+550 et 14+250
le délai de la période de préparation est le suivant: Lot no1: Pour la tranche ferme, le délai de la période de préparation des travaux est de 1 mois à compter de la notification du marché. Pour les tranches conditionnelles, le délai de la période de préparation des travaux est de 1 mois à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage.
Afficher plus
— Lot no2: Enrobés et signalisation: Pour la tranche ferme et les tranches conditionnelles, le délai de la période de préparation des travaux est de 1 mois à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage.
Le délai d'exécution des travaux est le suivant:
lot no1: Tranche ferme: de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.
1° Tranche conditionnelle: de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.
2° Tranche conditionnelle: de 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.
Lot no2: Tranche ferme: de 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.
1° Tranche conditionnelle: de 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.
2° Tranche conditionnelle: de 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de Service qui prescrira de les commencer.
Description des options:
Options au sens communautaire:
— conclusion possible d'avenants
— marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Numéro de référence: 15S0083

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Une déclaration sur l ?honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent. L'Imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe:
Pour le lot no1 :- qualification FNTP ou équivalent:
* 2322: Préparations des sites, fondations et terrassements,ouvrages en terre, Terrassements, Travaux de terrassements courants, En milieu non urbain
* 233: Préparations des sites, fondations et terrassements, Ouvrages en terre, Terrassements, Mise en oeuvre de matériaux du site traités ou retraités sur place.
* 511: Eau, assainissement, autres fluides, Construction en tranchée de réseaux d'eau, assainissement, Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau (potable ou brute) sous pression ou de refoulement.
Pour le lot no2:
— qualification FNTP ou équivalent: 3221: Voirie, routes, pistes d'aéroports, Trafic important (4 > TC < 6), Revêtements en matériaux enrobés, Enrobés Classiques
— la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Ni Cautionnement ni garantie prévus.
Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation dans le respect des articles 86 à 89 du Code des Marchés Publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le Budget Départemental.
Le règlement se fera par Mandat Administratif suivi d'un Virement.
Le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du Code des Marchés Publics.
Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013, lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
En application de l'article 51-vi du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots — si marché alloti) plusieurs offres en agissant à la fois:
en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupement,
en qualité de membres de plusieurs groupements.
En application de l'article 51- vII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le Lot 1: Prix % (97)
2. Pour le Lot 1: Valeur Environnementale % (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: département du Var: Direction des Marchés — bureau 124
Adresse postale: aff. 15s0083 — rD 10 — lorgues Taradeau — ne Pas Ouvrir, 390 Avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0083
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr
Procédure: Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 72 du Code des marchés publics
criteres d'attributions: Critères de jugement des offres pour le lot 2:
— prix des prestations 100 %
unité monétaire utilisée, l'euro.consistance des prestations:
* Lot no1 Terrassements et réseaux: Solution de base
tranche ferme
— déblais en terrain de toutes natures: 1700 M3
— remblais d'emprunt: 1700 M3
— gNT 0/20: 1200 M3
— eb14 Assise — grave bitume classe 3: 670 t
— tranchée et canalisation PEHD diamètre 700 mm: 190 m
— construction de mur de clôture (h maxi:1,00m): 330 m2
— construction de mur de soutènement (h maxi:2,00m): 250 m2
— parements pierres sur mur: 330 m2
— fourniture et pose de grillage simple torsion (H=1,5m): 930 m
* Tranche conditionnelle no1
— déblais en terrain de toutes natures: 5050m3
— gNT 0/20: 1200 m3
— eb14 Assise — grave bitume classe 3: 700 t
— construction de mur de soutènement (h maxi:2,00m): 130 m2
— parements pierres sur mur: 180 m2
— ft: Tranchée et 4 tubes Telecom 42/45 (tubes fournis): 720 m
— aep: Tranchée pour canalisation 200 mm maximum en fonte: 1520 m
— aep: Canalisation PE diamètre 100 mm y compris pièces spéciales: 550 m
— pose de canalisation fonte standard 2gs Pn16 diamètre 200 mm y compris remblaiement: 860 m
* Tranche conditionnelle no2
— déblais en terrain de toutes natures: 5000 m3
— gNT 0/20: 1350 m3
— eb14 Assise — grave bitume classe 3: 750 t
— tranchée et canalisation PEHD diamètre 500 mm: 170 m
— aep: Tranchée pour canalisation 200 mm maximum en fonte: 905 m
— pose de canalisation fonte standard 2gs Pn16 diamètre 200 mm y compris remblaiement: 720 m
* Lot no1 Terrassements et réseaux: Variante — tranche ferme
— déblais en terrain de toutes natures: 1700 m3
— remblais d'emprunt: 1700 m3
— gNT 0/20: 720 m3
— eb14 Assise — grave bitume classe 3: 670t
* Tranche conditionnelle no1 — variante
— déblais en terrain de toutes natures: 5050 m3
* Tranche conditionnelle no2 — variante
— gNT 0/20: 810 m3
— tranchée et canalisationpehd diamètre 500 mm: 170 m
* Lot no2 Enrobés et signalisation: Tranche ferme
— gNT 0/20: 400 m3
— eb14 Assise — grave bitume classe 3: 1350 t
— eb10 Roulement — bBSG 0/10 ép. 6 cm: 1050 t
— bbtm6a de couleur noire ép. 2,5 cm: 5400 m2
— bBTM 0/6 de couleur ocre jaune ép. 2,5 cm: 1750 m2
— caniveau en L extrudé avec T2 intégrée: 250 m
— eb14 Assise — grave bitume classe 3: 810 t
— eb10 Roulement — bBSG 0/10 ép. 6 cm: 1100 t
— bbtm6a de couleur noire ép. 2,5 cm: 4800 m2
— bBTM 0/6 de couleur ocre jaune ép. 2,5 cm: 1600 m2
— fourniture et pose de glissière mixte bois/acier: 350 m
— eb14 Assise — grave bitume classe 3: 880 t
— eb10 Roulement — bBSG 0/10 ép. 6 cm: 1200 t
— bbtm6a de couleur noire ép. 2,5 cm: 5200 m2
— bBTM 0/6 de couleur ocre jaune ép. 2,5 cm: 1700 m2
— fourniture et pose de glissière mixte bois/acier: 660 m
— lisses moto sur glissière mixte bois/métal: 350 m.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2016/S 038-061154 (2016-02-19)
Avis d'attribution de marché (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15s0083
Brève description:
La présente consultation concerne la prestation suivante: RD 10 — PR 11+425 au PR 15+425 — aménagement sur place Lorgues Taradeau. PR 12+225 au PR 14+250 — communes de Lorgues et Taradeau.
Valeur totale du marché: 3159497.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229335
Se réfère à l'avis: 2016/S 038-061154
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Marchés à tranches conditionnelles. Le montant indiqué est le montant de toutes les tranches confondues: 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles. Date de conclusion le 15.6.2016. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la direction des marchés au +33 483957878.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
RD 10 — PR 11+425 au PR 15+425 — aménagement sur place Lorgues Taradeau.
PR 12+225 au PR 14+250 — communes de Lorgues et Taradeau.
Intitulé du lot: Terrassements et réseaux
Description des options: — conclusion possible d'avenants,
Intitulé du lot: Enrobés et signalisation

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Pour le lot 1: prix
Pondération du coût: 97
Critère de coût: Pour le lot 1: valeur environnementale
Pondération du coût: 3

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-10 📅

Référence
Informations complémentaires
Marchés à tranches conditionnelles. Le montant indiqué est le montant de toutes les tranches confondues: 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.
Date de conclusion le 15.6.2016. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la direction des marchés au +33 483957878.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Source: OJS 2016/S 128-229335 (2016-07-01)